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Séance ordinaire du 17 janvier 2023
...e l'usage commercial dans certaines zones, ainsi que d'apporter certaines modifications quant à la superficie de plancher autorisé pour les commerces de grandes surfaces 8.2 Ad option du règlement 1289 -2022 sur l’exercice...
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Le Noblet, édition janvier 2023
...a croissance et le développement durable de Contrecœur afin que la population profite d’une qualité de vie inestimable. Plan de développement d’une communauté nourricière (PDCN) Après une année et demie de travail, le moment est venu de met...
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Projet de règlement 1289-2022 sur l'exercice du droit de préemption sur un immeuble du territoire de la ville de Contrecoeur
...ecœur considère pertinent de se prévaloir du droit de préemption afin de se conformer aux objectifs d’aménagement de son plan d’urbanisme; Consid érant que l’objectif vise à permettre la réalisation de projet s dans l’intérêt de la commun...
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Demande de dérogation mineure - DM-2025-035 – 1605 rue Bellerose
...mètres, alors que la réglementation prévoit des marges latérales totales minimales de 4,5 mètres pour l’implantation d’un bâtiment principal dans cette zone. Lors de cette séance, le conseil entendra les personnes intéressé...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 20 h
...tituant un comité consultatif en développement durable; Consi dérant la difficulté à observer un quorum lors de la planification de rencontre et qu’il y aurait lieu de modifier le nombre de présences requises en ce sens; Considéra...
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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...ge commercial dans certaines zones, ainsi que d'apporter certaines modifications quant à la superficie de plancher autorisé pour les commerces de grandes surfaces 6.9 Avis de motion et dépôt du projet de règl...
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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...on de l'usage commercial dans certaines zones, ainsi que d'apporter certaines modifications quant à la superficie de plancher autorisé pour le s commerces de grandes surfaces 6.9 Avis de motion et dépôt du projet de règleme...
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Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...e actuel au parc Pierre -Eucher -Cormier est désuet et demande une intervention à court terme; Considérant la planification du projet au programme triennal en immobilisations 2022 - 2023 -2024; Considérant l’adoption du règlem...
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Séance ordinaire du 8 avril 2025
...elatif à la démolition 1 7.3 Adoption - Règlement 1334-2024 - Modifiant le Règle ment 761-2-2005 sur les plans d'implantation et d'intégr ation architecturale (PIIA) - Secteur patrimonial 7.4 Adoption - Règlement A-100 r...
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Séance ordinaire du 4 octobre 2022
...d’une nouvelle caserne; Considérant l’acquisition d’un terrain pour permettre la construction; Considérant la planification du projet au programme triennal en immobilisations 2022 - 2023 -2024; Considérant qu’un avis de motio...
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Séance ordinaire du 6 septembre 2022
...Considérant la recommandation numéro 059 -2022 du comité consu ltatif d’urbanisme; Considérant la modification du Plan Particulier d’urbanisme révisé entré en vigueur le 19 mai 2022; Considérant l’obligation de concordance entre l...
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Séance ordinaire du 16 août 2022
...11 de la Loi sur les cités et villes 10. Gestion du personnel 11. Loisir et culture 11.1 Adoption du plan directeur des parcs et espaces verts récréatifs de la ville de Contrecœur 11.2 Reconnaissance de l'org anisme...
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Demande de dérogation mineure - DM-2025-050 – 5958, route Marie-Victorin
...arge minimale prescrite est de 3,21 mètres (15 % de la largeur du terrain) ; o La demande propose de p ermettre l’implantation de l’avant -toit de la galerie de gauche à une distance de 0,87 mètre de la limite latérale du terrain, alors q...
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