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Séance ordinaire du 8 avril 2025
...e 7. R ÈGLEMENT 7.1 Dépôt – Certificat relatif au déroulement de la pro cédure d’enregistrement des personnes habiles à voter – Rè glement E-101 décrétant une dépense et un emprunt n'excédant pas 1 950 000,00 $ pour l'ac...
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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...t au fonds de roulement de la Ville de Contrecœur pour les dépenses d'immobilisations 2020 10. GESTION DU PERSONNEL 11. LOISIR ET CULTURE 11.1 Demande de reconnaissance de l'organisme Entre l'assiette et nous 1...
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Séance ordinaire du 8 avril 2025
...pale 7. Règlement 7.1 Dépôt – Certificat relatif au déroulement de la procédure d’enregistrement des personnes habiles à voter – Règlement E -101 décrétant une dépense et un emprunt n'excédant pas 1 950 000,00...
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Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...des signataires des chèques et effets négociables pour et au nom de la Ville de Contrecœur 10. GESTION DU PERSONNEL 10.1 Embauche d'un inspecteur municipal surnuméraire à la Division de l'urbanisme des Services te...
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Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...ale après adjudication des lots mis e n vente pour non - paiement des taxes municipales 2018 10. GESTION DU PERSONNEL 10.1 Embauche de personnel à titre de préposé de plateaux au Service loisir et culture 10.2 Embauc...
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Séance ordinaire du 18 mars 2025
...le de Contrecœur 7. FINANCES 7.1 Adoption de la liste des déboursés au 13 mars 2025 8. GESTION DU PERSONNEL 8.1 Embauche - Contremaître - Service des travaux publics 1 9. LOISIR ET CULTURE 9.1...
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Séance extraordinaire du 27 septembre 2021
...éro d'appel d'offres 2021 -TP -24; Considérant la clause 5.4.2 du Chapitre 5 de l'appel d'offres 2021 -TP -24, qui permet à la Ville de résilier le contrat en totalité par avis écrit d'au moins cinq (5) jours à l'adjudi...
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Séance ordinaire du 10 juin 2025
...isant à adapter les exigences municipales aux pratiques contemporaines de construction s 6.4 Dépôt - Certificat personnes habiles à voter – Règlement numéro E -103 décrétant des dépenses en immobilisations et un emprunt de 4 5...
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Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...t H1 -185 de l'annexe « A » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de redéfinir l es usages d'habitation permis et les dimensions minimales de terrain 7.2 Adoption du règlement 1237 -2021 modifiant diverses dispo...
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Demande de dérogation mineure - DM 2025-021 - Pétroles Maurice
...e la largeur minimale des bâtiments doit être de 15 mètres dans cette zone; o La demande propose un bâtiment d'une superficie de 149,6 mètres carrés, alors que la superficie minimale des bâtiments doit être de 300 mètres carrés dans ce...
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Séance ordinaire du 17 août 2021
...38 et H1 -185 de l'annexe « A » du 1 règlement de zonage 858 -1-2009 afin de redéf inir les usages d'habitation permis et les dimensions minimales de terrain 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 11 ao...
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Demande de dérogation mineure - DM-2025-035 – 1605 rue Bellerose
...ètres pour l’implantation d’un bâtiment principal dans cette zone. Lors de cette séance, le conseil entendra les personnes intéressées par cette demande de dérogation mineur e. Donné à Contrecœur, ce 29 avril 2025....
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Le Noblet, édition avril 2025
...ent d’emprunt de 7,8 M$ pour la réfection des conduites d’aqueduc des rangs du Ruisseau et du Brûlé. Ce projet d’envergure permettra de remplacer environ 10 km de conduites. Je vous invite à parcourir cette édition du bulletin municipal Le Noble...
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Séance ordinaire du 18 mars 2025
...de la Ville de Contrecœur 7. Finances 7.1 Adoption de la liste des déboursés au _________ 8. Gestion du personnel 8.1 Embauche - Contremaître - Service des travaux publics 9. Loisir et culture 9.1 Autorisa...
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Séance ordinaire du 21 janvier 2025
...-2-2005 7.2 Adoption - Règlement 1330 -2024 modifiant diverses dispositions du règlement 861 -1-2009 sur les permis et certificats 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des déboursés au 31 décembre 2024 9. GESTION...
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Séance ordinaire du 11 février 2025
...ion d'équipements, logiciels, livres et documents au montant de 595 000,00 $ au fonds de roulement 8. GESTION DU PERSONNEL 8.1 Dépôt - Rapport du mouvement du personnel 8.2 Création d'un service et embauche - Directe...
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Séance ordinaire du 11 février 2025
...ition d'équipements, logiciels, livres et documents au montant de 595 000,00 $ au fonds de roulement 8. Gestion du personnel 8.1 Dépôt - Rapport du mouvement du personnel 8.2 Création d'un service et embauche - Directe...
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Séance ordinaire du 21 janvier 2025
...-2005 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 31 décembre 2024 9. Gestion du personnel 9.1 Dépôt - Rapport du mouvement du personnel 9.2 Nomination - Contremaître au Service d'assain...
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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...et H1 -185 de l'annexe « A » du règlement de zonage 858 -1-200 9 afin de redéfinir les usages d'habitation permis et les dimensions minimales de terrain 7. RÈGLEMENT 7.1 Adoption du second projet de règlement 1233 -202...
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Séance extraordinaire du 10 décembre 2024 à 19 h 30
...de comptes pour le Programme d'aide à la voirie locale - Volet Projets particuliers d'amélioration 8. GESTION DU PERSONNEL 9. LOISIR ET CULTURE 10. URBANISME 10.1 Dépôt - Rapport sommaire des permis de construc...
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Séance extraordinaire du 10 juin 2021
...méro 1008 -2015 constituant un comité de circulation; Considérant que ce règlement prévoit la nomination de cinq personnes afin de siéger au sein du comité de circulation; Considérant la démission d’un membre du comité; Consid...
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Séance ordinaire du 1er juin 2021
...le règlement 1009 -2015 en matière de délégation, de contrôle et de suivis budgétaires afin de mettre à jour la liste du personnel cadre 7.6 Adoption du projet de règlement 1233 -2021 modifiant le plan de zonage à l'ann exe « B » du rè...
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Séance ordinaire du 4 mai 2021
...glement 1009 -2015 en matière de délégation, de contrôle et de suivis budgétaires afin de mettre à jour la liste du personnel cadre 7. RÈGLEMENT 7.1 Adoption du règlement 1220 -2021 afin de modifier le règlem ent de...
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Séance ordinaire du 6 avril 2021
...e motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1223 -2021 modifiant diverses dispositions au règlement sur les permis et certificats 861 -1-2009 6.4 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1224 -2021 mod...
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Séance extraordinaire du 25 mars
...relle annexés à la zone de conservation du Parc régional des Grèves. MATRICULE CADASTRE RÉNOVÉ PROPRIÉTAIRE SUPERFICIE 2992 -79 -4547 4 812 902 Colonie de vacances 43.89 ha 4 812 919 Les Grèves 4 812 926 4 81...
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