556 résultats pour
-
Documents
Séance ordinaire du 14 mars 2023
...Adoption du règlement 1294 -2023 modifiant le règlement 1111 -2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la V ille de Contrecoeur, afin de majorer certains tarifs 7.3 Adoption du règlement 1295 -...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 février 2023, à 19 h
...ojet de règlement 1294 -2023 modifiant le règlement 1111 -2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contre cœur , afin de majorer certains tarifs 7.3 Avis de motio n et dépôt...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1302-2023 modifiant diverses dispositions du règlement 861-1-2009 sur les permis et certificats
...u règlement sur les permis et certificats 861 -1-2009 est modifié par le remplacement, au premier alinéa, de « Services techniques » par « Service de l’urbanisme et de l’environnement ». 2. L’article 15 de ce règlement est mo...
En savoir plus -
Documents
Règlement de zonage 858-1-2009
...NORMES MINIMALES CONCERNANT L’ENFOUISSEMENT D’ÉQUIPEMENTS ET LE FRANCHISSEMENT DES COURS D’EAU PAR DES SERVICES PUBLICS ................................ ................................ ......... 5-91 ARTICLE 146 (ABROG...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 février 2023
...et de règlement 1 294 -2023 modifiant le règlement 1111 - 2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecoeur, afin de majorer certains tarifs 7.3 Avis de motion et...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 17 janvier 2023, à 19 h
.... ADOPTÉE DÉPÔT DU RAPPORT DES PERMIS DE CONSTRUCTION ÉMIS POUR LE MOIS DE DÉCEMBRE Les Services techniques déposent au conseil municipal un rapport des permis de construction émis pour le mois de déc...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition janvier 2023
...uvelle plateforme vous donnera envie de naviguer à travers nos actualités et événements, ainsi que de découvrir tous les services offerts sur le territoire. Budget 2023 Au cours des derniers mois, l’administration et le conseil municipal ont...
En savoir plus -
Documents
Calendrier municipal 2023
...btenir des informations pertinentes sur notre communauté tout en découvrant des entreprises qui offrent divers produits et services. La Ville de Contrecœur est actuellement sur une lancée avec un essor démographique et économique important. Cett...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 20 h
...TEMENTS SALARIAUX DE CERTAINS MEMBRES DU PERSONNEL CADRE Considérant le départ à la retraite du directeur des Services techniques en septembre 2022; Considérant le plan de relève élaboré et concrétisé avec l'embauche de Mme...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...ent : D’adopter les grilles de critères et de pondération suivantes à être incluses aux futurs appels d’offres pour services professionnels : Grille pour évaluation de modules de jeux et pump -track ÉVALUATION DE CHAQUE SOUMISSIO...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1301-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »
...du texte « sur les permis et certificats 861 -1-2009 » par « concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur (1111 -2018) ». 3. L’article 31 de ce règlement est modifié comme suit...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h
...t du projet de règlement 1300 -2023 modifiant le règlement 1111 -2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur afin d'apporter des clarific ations et des ajustements au montant de...
En savoir plus -
Documents
Calendrier municipal 2024
...tenir des informations essentielles sur notre communauté tout en découvrant des entreprises qui offrent divers produits et services. Comme vous le constatez, l’essor démographique et économique de la Ville de Contrecœur se poursuit. De nouveaux...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 3 octobre 2023
...portuaire de Montréal 18.4 Approbation de la modification à l'entente avec la Régie intermunicipale des Services animaliers de la Vallée -du -Richelieu (RISAVR) et autorisation de signature 18.5 Autorisation d'adhésion...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition janvier 2024
...du Rendez-vous bénévole en sécurité civile, une ville participait activement à l’activité. Le professionnalisme de tous nos services municipaux et plus particulièrement celui du Service de sécurité incendie a fait en sorte que notre ville était un...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 12 décembre 2023 à 19 h 30
...- Règlement 1315 -2023 modifiant certains tarifs du règlement 1111 -2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur 8.4 Adoption - Règlement 1317 -2023 modifiant le règlement...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 12 décembre 2023 à 19 h
...TAXES 18 992 733 $ PAIEMENT TENANT LIEU DE TAXES 276 431 $ SERVICES RENDUS 735 011 $ IMPOSITIONS DE DROITS 1 406 000 $ AMENDES ET PÉN...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...lement 1315-2023 modifiant certains tarifs du règlement 1111-2018 concernant la tarific ation de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur 6.6 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1310 -2023 mo...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...ire - Service loisir et culture 1 9.2 Embauche - Assistante-trésorière - Service des fina nces et des services administratifs 9.3 Embauche - Poste de contremaître- Remplacement d'un congé de paternité - Service des...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...tr e de surnuméraire - Service loisir et culture 9.2 Embauche - Assistante-trésorière - Service des finances et des services administratifs 9.3 Embauche - Poste de contremaître- Remplacement d'un congé de paternité - Service des trav...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 3 octobre 2023
...de aux équipes spécialisés 18.5 Approbation de la modifica tion à l'entente avec la Régie intermunicipale des Services animaliers de la Vallée -du -Richelieu (RISAVR) et autorisation de signature 18.6 Autorisation d...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...on - Politique de gestion des documents et des archives 18.9 Nomination - comité de circulation - directeur des services techniques 18.10 Versement d'une commandite - souper -bénéfice annuel - Fondation centre d'accueil Con...
En savoir plus -
Documents
Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...DMINISTRATION DU RÈGLEMENT L’administration du présent règlement est confiée au responsable du Service de l’urbanisme et de l’environnement de la Ville de Contrecœur. ARTICLE 9 APPLICATION DU RÈGLEMENT L’appl...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...tion - Politique de gestion des documents et des archives 18.10 Nomination - comité de circulation - directeur des services techniques 18.11 Versement d'une commandite - souper bénéfice annuel - Fondation centre d'accueil C...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition septembre 2023
...dans lequel ils vivent. Ils aiment aussi les nombreuses activités que nous offrons, tout comme l’excellente prestation de services de nos employées et employés, que je veux d’ailleurs remercier et féliciter. Ces aspects ressortent également de no...
En savoir plus