814 résultats pour
-
Documents
Séance ordinaire du 8 décembre 2020 à 19 h 30
...Constatation de la régularité de l'avis de convocation 3. Adoption de l'ordre du jour 4. Adoption du règlement 1209 -2020 adoptant les prévisions budgétaires pour l'année 2021 5. Adoption du règlement 1210 -2020 adoptan...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 8 décembre 2020 à 20 h
...ption de la liste des comptes à payer au 4 décembre 2020 5. Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1213 -2020 modifiant l'annexe A du règlement 1161 -2019 relatif aux signaux de circulation afin d'interdire le station...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 12 janvier 2021
...e 3. Adoption des procès -verbaux du conseil municipal des séances ordinaire et extraordinaires tenues respectivement les 1er et 8 décembre 2020 4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Corresponda...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 2 février 2021
...5. Correspondance provenant du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 7. Règlement 7.1 Adoption du règlement 1215 -2021 modifiant l'article 7 du règlement 147 -82 constituant le comité consulta...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 9 mars 2021
...nicipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1220 -2021 afin de modifier le règlement de zonage 858 -1-2009 sur les normes sur l'abattage des arbres en zone P2 -1...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 mai 2021
...pales et de l'Habitation 6. Avis de motion 6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1230 -2021 modifiant la tarification de certains services du règlement 1111 -2018 c oncernant la tarificati...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er juin 2021
...pales et de l'Habitation 6. Avis de motion 6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1233 -2021 modifiant le plan de zonage à l'annexe « B » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin d'intégrer une par...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 juillet 2021
Page 1 de 3 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 6 JUILLET 2021 À 20 H AU CENTRE MULTIFONCTIONNEL ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 17 août 2021
...erbal du conseil municipal de la séance ordinaire du 6 juillet 2021 3.1 Dépôt du procès -verbal de correction règlement 1206 -2020 4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Correspondance provenant du min...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 octobre 2021
SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 5 OCTOBRE 2021 À 20 H AU CENTRE MULTIFONCITONNEL ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Dépôt par le dire...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er septembre 2020
Page 1 de 3 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 1 ER SEPTEMBRE 2020 À 20 H AU CENTRE MULTIFONCTIONNEL ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 16 novembre 2021
Page 1 de 2 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 16 NOVEMBRE 2021 À 20 H AU CENTRE MULTIFONCTIONNEL ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...res du conseil municipal 7. Avis de motio n 7.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1240 -2021 concernant l'adoption du budget 2022 7.2 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 19 h 30
...Constatation de la régularité de l'avis de convocation 3. Adoption de l'ordre du jour 4. Adoption du règlement 1240 -2021 concernant l'adoption du budget 2022 5. Adoption du règlement 1241 -2021 concernant l'adoption...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 20 h
...Constatation de la régularité de l'avis de convocation 3. Adoption de l'ordre du jour 4. Adoption du règlement 1239 -2021 modifiant les grilles des usages et des normes C6 -96 et C6 -99 de l'annexe « A » du règlement d...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 11 janvier 2022
...e 3. Adoption des procès -verbaux du conseil municipal des séances ordinaire et extraordinaires tenues respectivement les 7 et 13 décembre 2021 4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Correspondan...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er février 2022
...pales et de l'Habitation 6. Avis de motion 6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1246 -2022 pour abroger et remplacer le règlement 1095 -2017 adoptant le code d'éthique et de dépontologi...
En savoir plus -
Pages
Industries
En savoir plus
-
Documents
Séance extraordinaire du 21 février 2022
...Constatation de la régularité de l'avis de convocation 3. Adoption de l'ordre du jour 4. Adoption du règlement 1246 -2022 pour abroger et remplacer le règlement 1095 -2017 adoptant le code d'éthique et de déontologie des...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 8 mars 2022
...ance 3. Adoption des procès -verbaux du conseil municipal des séances ordinaire et extraordinaire, tenues respectivement les 1 er et 21 février 2022 4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Correspondance...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 avril 2022
...s municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1251 -2022 modifiant l'annexe « B » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de retirer les lots 5 024 904 et 5 024 908...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 3 mai 2022
...faires municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 6.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1258 -2022 modifiant l'annexe « A » du règlement 1161 -2019 sur les signaux de circulation, afin d'interdire le...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 juin 2022
...Correspondance provenant du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 7. Règlement 7.1 Adoption du règlement 1251 -2022 modifiant l'annexe « B » du règlement de zonag e 858 -1- 2009 afin de re...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 18 septembre 2020
...ycliste Dynamiks pour la tenue du Grand prix cycliste des Mairies 5. Autorisation de signature d'une lettre d'entente avec le Syndicat des employés municipaux de la Ville de Contrecoeur 6. Attributio n de contrat pour d...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 18 août 2020
...3. Adoption des procès -verbaux du conseil municipal des séances ordinaire et extraordinaire tenues respectivement les 3 et 7 juillet 2020 4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Correspondance pro...
En savoir plus