727 résultats pour
-
Documents
Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...amme de support financier par entente de service qui vise l es organismes offrant des services de première ligne pour une période donnée, correspondant à l’atteinte des objectifs municipaux et oeuvrant majoritairement auprès d...
En savoir plus -
Documents
Séance du 12 janvier 2021
...ors rue de 8 cases, conforme à la réglementation municipale, à l‱exception de l‱aire d‱isolement avec le s lignes de terrains; Considérant la recommandation 116 -20 du comité consultatif d'urbanisme ; Considérant l‱...
En savoir plus -
Documents
Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...es du sol et app arentes pour fins d’implantation correct e du bâtimen t et pour fins de vérification de l’alignement; 2° aviser l’autorité compétente avant le remblayage de toute excavation afin de lui permettre...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...-2009 afin d’autoriser la présence d’une habitation unifamiliale isolée à une distance de 5,70 mètres de la ligne arrière au lieu de 6,41 mètres tel que prescrit; Considérant que la demande de dérogation mineure porte le numéro...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 10 juin 2021
...su maintenir la cadence en temps de pandémie; Considérant que la vidéo s ervira d'outil promotionnel pour souligner les 10 ans de l'ensemble vocal; Considérant l'intention du conseil municipal de contribuer financièr...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er juin 2021
...ant donné que l‱auteure a déjà 6 manuscrits d‱écrits; Considérant que la Ville de Contrecœur est fière de souligner le développement de talent chez les Contrecœurois qui se distinguent et qui font rayon ner Contrecœur. Il est...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 mai 2021
...e bâtiment principal; Considérant qu’il serait souhaitable que l’implantation du garage soit parallèle à la ligne latérale de terrain afin que ce dernier s’harmonise davantage avec les aménagements sur le terrain; Co...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 avril 2021
...re du formulaire Acceptation de l'offre 9 2015 44016 concernant une renonciation à une servitude de non -accès à travers la ligne indiquée par les points 5-6 affectant le lot 6 368 179, du cadastre du Québec, situé dans la ville de Con trecœur...
En savoir plus -
Documents
Séance du 9 mars 2021
...PLUS QUE LA VÉRITÉ, C‱EST UNE RÉALITÉ PROUVÉE! Dans ce communiqué vous affirmez ceci : « C‱est important de souligner notre 22e position qui démontre, grâce à des données probantes, que notre Ville est en essor économique depuis plu...
En savoir plus -
Documents
Séance du 2 février 2021
...s rue de 8 cases, conforme à la 9 réglementation municipale, à l’exception de l’aire d’isolement avec les lignes de terrains; Considérant la recommandation 116 -20 du comité consultatif d'urbanisme; Considérant l’avis...
En savoir plus -
Documents
Grille des usages et normes – Zones rurales (RU)
.../ Conse r vation Conse rvation / Aire à vale ur éc ologique éle vée Conse rvation / Aire privée Zone c onc e rnée Ligne d e lotRése au r outie rRése au fe rr oviaire LÉGENDE CONCEPTION SOURCES ET PROJECTION Date : 4 août 2017 Réali...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition avril 2023
...S’ACTIVE POUR LA SAISON ESTIVALE! CONCOURS DE PHOTOS Les plus beaux points de vuede Contrecœur en un clic. INSCRIPTIONS EN LIGNE Le camp de jour est à nos portes. NOUVEAUTÉ! Session printemps descours socioculturels 2 Chères concitoyennes, chers...
En savoir plus -
Documents
Modifiant certains tarifs des annexes A et G du règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la ville de Contrecoeur
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 124 4-202 2 MODIFIANT CERTAINS TARIFS DES ANNEXES A ET G DU RÈGLEMENT 1111 -2018 CONCERNANT LA TARIFICATION DE CERTAINS BIENS, SERVICES ET ACTIVITÉS DE LA VILL......
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 10 septembre 2024
...impact visuel de la poussière émanant de l'entreprise voisine. • Que l'aménagement des arbres devra présenter un alignement moins linéaire, avec une disposition plus naturelle, pour favoriser une intégration harmonieuse au paysage....
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 13 février 2024
...l’environnement; CONSIDÉRANT QUE le recul proposé pour le bâtiment et la modulation des façades permettent un alignement harmonieux avec la propriété voisine, contribuant ainsi à l'uniformité esthétique de la rue, et que...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition avril 2024
...s (remis au 5 mai en cas de pluie). Pour participer en tant que bénévole, veuillez remplir le formulaire d’inscription en ligne disponible sur le site Web de la Ville. Information et questions : forgetc@ville.contrecoeur.qc.ca 4 mai Fête de l’...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 9 avril 2024
...le programme de support financier par entente de service qui vise les organismes offrant des services de première ligne pour une période donnée, 9 correspondant à l’atteinte des objectifs municipaux et oeuvrant majoritairement au...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1328-2024 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur, afin de majorer certains tarifs
...gence d’investigation Coût réel Frais de recherche et de consultation du Registre foncier du Québec en ligne Coût réel Honoraires et frais de notaire liés à l’examen des titres de propriété d’un immeuble...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition septembre 2024
...diction avant de laisser son véhicule stationné sur un chemin public, entre minuit et 7 h, en appelant, après 17 h, à la ligne téléphonique dédiée au stationnement hivernal. Toute personne qui contrevient à l’une ou l’autre des dispositions du...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 2 juillet 2024
...sé Pécaudy et les Sentiers Boisés ; CONSIDÉRANT QUE le projet adopte un design épuré et esthétique, intégrant des lignes architecturales modernes et des formes harmonieuses, contribuant ainsi à l'embellissement du secteur tout e...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 20 août 2024
...Robert au sein du service des incendies de la Ville depuis cinquante -cinq (55) ans; CONSIDÉRANT l’importance de souligner l’apport inestimable de ces employés qui ont su, au fil des décennies, contribuer significativement à la sécurité e...
En savoir plus -
Documents
Dépôt du rôle d'évaluation foncière 2025-2026-2027
...à la mairi e ou sur le site internet d e la Ville au https://www.ville.contrecoeur.qc.ca/services/services -en -ligne /role -d evaluation Dépôt : La d emand e d oit être d éposée auprès d u service d es finance s, accompagnée...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition janvier 2024
...osse. Les tartans servaient à l’origine à identifier les différents clans écossais. Chez nous, ils ont été conçus pour souligner des faits et événements caractéristiques de chacune des régions. Tissus de laine à carreaux, le tartan compte plus...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er octobre 2024
...n en son nom. QUE la Ville s’engage à compléter pour l’UMQ, dans les délais fixés, le formulaire d’inscription en ligne qui visera à connaître les quantités annuelles des divers types de carburants dont elle prévoit avoir besoin....
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 novembre 2024
...minimiser l’impact visuel de la poussière provenant de l’entreprise voisine; o Disposition naturelle des arbres en alignement moins linéaire, pour favoriser une intégration harmonieuse au paysage environnant; o Composition arboricole...
En savoir plus