319 résultats pour
-
Documents
Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...ition d'une taxe pour le financeme nt des centres d'urgence 9- 1-1 8. F INANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 1er nov embre 2023 8.2 Dépôt - Deux états comparatifs des revenus et des d épenses conformément à l...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...glement 1129-2018 sur la politique d’achat 7. Règlement 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 29 nove mbre 2023 8.2 Résolution de concordance et de courte échéance rel ativement à un emprunt p...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 12 décembre 2023, à 19 h 30
...19-2023 modifiant le règlem ent 1129-2018 sur la politique d’achat 9. Finances 9.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 6 décem bre 2023 10. Gestion du personnel 10.1 Embauche d'une assistante-trésorière 1...
En savoir plus -
Documents
Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...ALIDITÉ D’UN CERTIFICAT D’OCCUPATION Un certificat d’occupation pour l’occupation d’un lieu d’affaires est valide à compter de sa date d’émission jusqu’à ce qu’une modification du lieu d’affaires ou de l’usage implique l’obl...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition janvier 2024
...us pour souligner des faits et événements caractéristiques de chacune des régions. Tissus de laine à carreaux, le tartan compte plus de deux couleurs. Le tartan de Contrecœur a sept couleurs qui ont été choisies pour évoquer les sept éléments c...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 juin 2023
...ion de la route Marie -Victorin et de la rue Saint - Antoine 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 31 mai 2023 8.2 Annulation des soldes résiduaires - Règ lement d'emprunt 972 -2013,1154 - 201...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1299-2023 empruntant au plus 906 000 $ pour financer des travaux de réfection de trottoirs et du viaduc de la rue Saint-Antoine
...s trottoirs municipaux a été réalisée en 2022 et qu’elle permet d’établir un calendrier de réfection , en tenant compte de la réfection des rues; Considérant qu’un avis de motion a été dûment donné et qu’un projet de règlement a...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 juin 2023
...tersection de la route Marie - Victorin et de la rue Saint -Antoine 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 31 mai 2023 8.2 Annulation des soldes résiduaires - Règlement d'emprunt 972 -2013,1154 -2019 et 1...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 février 2023
...gatoire au coin de la rue Moreau et de Vignieu 9. Finances Page 2 de 3 9.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 1 er février 2023 10. Gestion du personnel 10.1 Embauche d'un concierge au Service lois...
En savoir plus -
Documents
Calendrier municipal 2023
...imoine de Contrecœur met en lumière une toponymie variée qui rappelle des personnages importants de son histoire. La Ville compte 117 noms de rue. Survolez la toponymie à Contrecœur en visitant la page Toponymie du site Internet. Armoiries...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition janvier 2023
...onglet « Ville », « Administration » aux pages « Taxes et évaluation » et « Budget et finances ». Comment payer votre compte de taxes? DATES D’ÉCHÉANCE Option de paiement en 6 versements - 1 er versement au plus tard le 23 février 2023 *...
En savoir plus -
Documents
Règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles
...n Le Comité doit accorder le permis de démolition, s'il est convaincu de l'opportunité de la démolition, compte tenu de l'intérêt public et de l'intérêt des parties. Les critères d’évaluation suivants sont considérés pou...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 17 janvier 2023
...on sur un immeuble du territoire de la Ville de Contrecoeur 9. Finances 9.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 11 janvier 2023 9.2 Ordre au greffier de mettre en vente les immeubles pour déf aut de paiement...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1276-2022 sur la régie interne des séances du conseil
...ère éventualité. ARTICLE 2 0 – CLÔTURE Le président d’assemblée annonce la fin de la période de questions. À compter de la clôture de la période de questions, les personnes présentes ne sont plus admises au micro pour...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 17 janvier 2023, à 19 h
...ion sur un immeuble du territoire de la Ville de Contrecoeur 9. FINANCES 9.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 11 janvier 2023 9.2 Ordre au greffier de mettre en vente les immeubles pour défaut de paiemen...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1290-2023 sur les dérogations mineures
...la Ville de Contrecœur juge appropri é d’adopter un nouveau règlement sur les dérogations mineures afin de tenir compte des modifications apporté es à la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (L.R.Q., chap. A -19.1) depuis 1987 ; C...
En savoir plus -
Documents
Règlement de zonage 858-1-2009
...assant ( bed & breakfast ) Accueil pour la nuit et pour le petit dé jeuner dans une maison privée. Un gîte du passant compte un maxim um de trois (3) chambres. Auberge du passant Chambres d'hôtes et petit déjeuner dans une petit...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h
...rastructures ou d'équipements municipaux 1 7. RÈGLEMENT 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 3 mai 2023 8.2 Dépôt du rapport financier consolidé incluant le rapport de l'auditeur...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 février 2023, à 19 h
...r un arrêt obligatoire au coin de la rue Moreau et de Vignieu 9. FINANCES 9.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 1 février 2023 10. GESTION DU PERSONNEL 10.1 Embauche d'un concierge au Service loisir...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 14 mars 2023
...s travaux d'extraction et de disposition de boues aux étangs aérés 8. Finances 8.1 Ado ption de la liste des comptes à payer au 8 mars 2023 8.2 Dépôt du rapport annuel 2022 sur l'application du règlement 1128 -2018 s...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 14 mars 2023, à 19 h
...d'extraction et de disposition de boues aux étangs aérés 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 9 mars 2023 8.2 Dépôt du rapport annuel 2022 sur l'application du règlement 1128 -2018...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 23 janvier 2024
...ses dispositions du règlement de zonage 858 -1-2009 et l'annexe A 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 18 janvier 2024 8.2 Vente des immeubles pour défaut de paiement des taxes - Ordonnance du conseil...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition avril 2023
...que et certifiée Zumba? Ce cours est pour vous! Une heure de plaisir, de rire et d’entraînement (sans s’en rendre vraiment compte), c’est la magie du cours! SPÉCIAL ZUMBA ET STRONG * Si vous vous inscrivez à plus d’un cours de Zumba et/ou de STRO...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 avril 2023
...de réfection de trottoirs et du viaduc de la rue Saint -Antoine 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 29 mars 2023 9. Gestion du personnel 9.1 Adoption de la Politique de rémunération et des...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h
...e réfection de trottoirs et du viaduc de la rue Saint - Antoine 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 29 mars 2023 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Adoption de la Politique de rémunération...
En savoir plus