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Vouliez-vous dire Nuisance (38) ou uisance (29) ou Finances (173) ou Distances (10) ou finance (252) ?
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Feu à ciel ouvert ou de brûlage
...de l’installation d’un foyer extérieur ou l’émission d’un permis, il est interdit à toute personne : De causer des nuisances par la fumée, étincelles, escarbilles ou les odeurs de leur feu à ciel ouvert ou de leur brûlage; De trou...
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Poules pondeuses en zone urbaine
...nicipal autorise les poules pondeuses en zone urbaine dans le respect des résidences voisines et pour éliminer les possibles nuisances. L’abri pour poules peut offrir un air de campagne et vous permettra de récolter des œufs frais, mais votre po...
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Potager en cour avant
...pal autorise l’aménagement d’un potager en cour avant dans le respect des résidences voisines et pour éliminer les possibles nuisances. Ainsi l’aménagement d’un jardin privé réservé à la culture des plantes potagères sera autorisé entre le 15 av...
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Les feux extérieurs
...conformité de l’installation d’un foyer extérieur ou l’émission d’un permis, il est interdit à toute personne de causer des nuisances par la fumée, des étincelles, les escarbilles ou les odeurs de leur feu à ciel ouvert ou de leur brûlage de façon à...
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Le fonctionnement municipal
...communautaires et les parcs, le développement économique local, la production d’énergie, l’environnement, la salubrité, les nuisances, la sécurité et le transport. Les rôles et la composition du conseil Le conseil municipal est composé d’u...
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