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Séance ordinaire du 15 août 2023
...GÉNÉRALE 18.1 Autorisation de signature - Acte de vente et de servitudes en faveur de Réseau de Transport Métropolitain (RTM) 18.2 Déclaration - Changement de vocation - Transfert dans le domaine privé municipa...
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Séance ordinaire du 15 août 2023
...dministration générale 18.1 Autorisation de signature - Acte de vente et de servitudes en faveur de Réseau de Transport Métropolitain (RTM) 18.2 Déclaration - Changement de vocation - Transfert dans le domaine privé municip...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...ercles des Fermières de Contrecœur - occupa tion Centre Aristide -Arpin 18.4 Demande au ministère des Transports du Québec et de la Mobilité durable pour diminuer la vitesse sur la route Marie -Victorin. 18.5 Nomination...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...ation de verser une aide financière - Les cercles des fermières de Contrecoeur 18.4 Demande au ministè re des Transports du Québec pour diminuer la vitesse sur la route Marie - Victorin. 18.5 Nomination - Membre au comité c...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...ent relative à l’initiative tarifaire de la Ville de Contrecoeur pour l’accès grat uit aux services de transport collectif pour étudiants et les personnes âgées de 65 ans ou plus pour la période du 1er juillet 2023 au 31 décembre...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...terrain et la construction, l’utilisation, l’installation, la modification, la démolition, le déplacement ou le transport d’un bâtiment, de même que tout ce qui se trouve érigé ou placé sur le terrain ou placé dans ou s...
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Séance ordinaire du 7 février 2023, à 19 h
...s de la dernière saison, à leur rigueur à l’entraînement, à leur respect du plan de développement de leur fédération sportive et à leur engagement d’atteindre de nouveaux objectifs de performance pour l’année à venir; Considér...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h
...ctivité physique et les saines habitudes de vies; CONSIDÉRANT que l'organisation fait partie d'un événement sportif de la rentrée scolaire; CONSIDÉRANT que la direction de l'école s'engage à informer par un av...
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Projet de règlement 1305-2023 modifiant l'annexe « D » du règlement 1161-2019 relatif aux signaux de circulation afin d'ajouter des arrêts obligatoires à l'intersection de la route Marie-Victorin et de la rue Saint-Antoine
...section de la route Marie -Vict orin et de la rue Saint - Antoine ; Considérant l’autorisation du ministère des Transports et de la mobilité durable; Considérant qu’un avis de motion a été donné et qu’un projet de règlement a été dépo...
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Projet de règlement 1302-2023 modifiant diverses dispositions du règlement 861-1-2009 sur les permis et certificats
...VANT réhabilitation (Qav) APRÈS réhabilitation (Qap) Eau Sol 2332 -3983 Québec Inc. Gilles Gaudette Transports 475, rue Dansereau Marguerite - D’Youville Hydrocarbures pétroliers C10 à C50 R : Terminée en 2009...
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Projet de règlement 1301-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »
...lidement retenus en permanence à l’unité mobile de restauration par un support approuvé et conforme aux normes pour le transport de ce type de matériel. Il est interdit de fumer à une distance minimale de trois mètres des récipien...
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Projet de règlement 1300-2023 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités
...$ Spa 50 $ Sauna 50 $ Drain de fondation 50 $ Mur de soutènement 50 $ Déblai -remblai 100 $ Transport d’un bâtiment 100 $ Renouvellement de permis 25 % du coût du permis original Divers Certificat d'occup...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h
...TRAVAUX DE RÉFECTION DE TROTTOIRS ET DU VIADUC DE LA RUE SAINT -ANTOINE Considérant que le ministère des Transports du Québec procèdera à la mise à niveau du viaduc de la rue Saint -Antoine et que la portion des glissière...
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Le Noblet, édition avril 2023
...ier-Richard et la Maison Lenoblet-Du Plessis. • L’achat et le développement de terrains pour y construire les installations sportives et récréatives des terrains de balle et de soccer au parc Antoine-Pécaudy de même que l’aréna. • Le développement...
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Projet de règlement 1299-2023 empruntant au plus 906 000 $ pour financer des travaux de réfection de trottoirs et du viaduc de la rue Saint-Antoine
...DES TRAVAUX DE RÉFECTION DE TROTTOIRS ET DU VIADUC DE LA RUE SAINT -ANTOINE Considérant que le ministère des Transports du Québec procèdera à la mise à niveau du viaduc de la rue S ain t-Antoine et que la portion des glissières qui...
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Projet de règlement 1294-2023 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur, afin de majorer certains tarifs
...50 $ Mur de soutènement 50 $ Déblai -remblai 100 $ Transport d'un bâtiment 100 $ Renouvellement de permis 25 % du coût du permis original...
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Le Noblet, édition janvier 2024
Vo l u m e 3 4 .1 Janvier 2024 Savourons les plaisirs d’hiver SPORT ET PLEIN AIR SÉCURITÉ CIVILE Le Rendez-vous bénévole en sécurité civile choisit Contrecœur pour une simulation VIE MUNICIPALE Budget municipal 2024 Coup d’œil sur la progr...
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Règlement de zonage 858-1-2009
...................... ................................ ... 5-91 ARTICLE 148 DISPOSITIONS RELATIVES AU RÉSEAU DE TRANSPORT D’ÉNERGIE ET DE TRANSMISSION DES COMMUNIC ATIONS .................. 5-91 ARTICLE 149 DISPOSITIONS RELA...
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Séance extraordinaire du 12 décembre 2023 à 19 h
...ADMINISTRATION GÉNÉRALE 3 379 279 $ SÉCURITÉ PUBLIQUE 3 656 369 $ TRANSPORT 2 424 772 $ HYGIÈNE DU MILIEU 4 051 407 $ SANTÉ BIEN -ÊTRE...
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Le Noblet, édition septembre 2024
...listes et l’ensemble des citoyennes et citoyens à adopter, au quotidien, de bonnes habitudes de sécurité routière et de transport actif. À quelques jours de la rentrée scolaire, rappelons-nous que la sécurité routière est une responsabilité partag...
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Calendrier municipal 2024
...drier 2024 Organismes du milieu PLUS DE 30 ORGANISMES 4 CONTRIBUENT AU MIEUX-ÊTRE DE LA POPULATION CONTRECŒUROISE. SPORT ET PLEIN AIR Soccer mineur Contrecœur 4865, rue Legendre soccermineurcontrecoeur@hotmail.com Colonie des Grèves 1...
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Séance ordinaire du 5 novembre 2024
...– Projet de loi 61, loi édictant la loi sur mobilité infra Québec et modifiant certaines dispositions relatives au transport collectif 18.9 Proclamation - Grande semaine des tout -petits - 18 au 24 novembre 2024 18.10 Motio...
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La mascotte de Contrecœur est à la recherche d'un nom!
...sera dévoilé lors de la Grande marche de la famille le 13 mai prochain au parc Antoine-Pécaudy; Un chèque-cadeau de chez Sports Experts sera remis à la personne qui aura trouvé le nom gagnant. Le printemps est de bon moment pour être acti...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...la coopération intermunicipale 18.5 Autorisation de signature d'une entente avec l’Autorité régionale de transport métropolitain (ARTM) concernant la gratuité des passages pour les étudiants de moins de 18 ans et les...
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Séance ordinaire du 8 avril 2025
...hors de la ville; - L'impact des nouvelles écoles sur les infrastructur es municipales (circulation, transport scolaire, équipements sport ifs) devra être pris en compte dans la planification. EN CONSÉQUENCE, 10...
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