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Séance extraordinaire du 1er décembre 2020
...ssurer leur survie 17.8 Autorisation de signature de l'entente de collaboration avec le ministère des Transports dans le cadre des travaux d'aménagement d'un carrefour giratoire dans le quadrant nord -est du croisement en...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...pération intermunicipale 18.5 Autorisation d e signature d'une entente avec l’Autorité régionale de transport métropolitain (ARTM) concernant la gratuité des passages pour les étudiants de moins de 18 ans et les aînés de plus d...
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Séance ordinaire du 1er février 2022
...e VTT Coureurs des bois ont entrepris des déma rches au cours de l’année 2012 auprès du ministère des Transports du Québec afin d’obtenir l’autorisation de circuler dans l’emprise de l’autoroute 30 sur une distance de 4 k...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 19 h 30 –
...TIONNEMENT 2022 2021 Administration générale 2 505 565 $ 2 183 580 $ Sécurité publique 2 560 169 $ 2 358 220 $ Transports 2 097 884 $ 2 036 943 $ Hygiène du milieu 3 206 320 $ 3 191 823 $ Environnement 557 751 $ 463 992 $ Santé et...
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Séance ordinaire du 8 mars 2022
...penses relativ es aux travaux d’amélioration réalisés en marge du Programme d'aide à la voirie locale du ministère des Transports du Québec 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Embauche d'une animatrice en chef pour le camp de jour 9.2...
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Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...frais inhérents admissibles mentionnés au formulaire V-0321, conformément aux e xigences du ministère des Transports du Québec, et reconnaît qu’en cas de non -respect de celles-ci, l’aide financière sera résiliée. ADOPTÉE...
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Séance ordinaire du 5 avril 2022
...aux possibles retombées des industries du recyclage; Considérant que les lots concernés ont front sur une voie de transport régional sous la juridiction du ministère des Transports du Québec et que leur potentiel de développement...
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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...décernement de la Médaille d’argent du Lieutenant -gouverneur 10.3 Autorisation de tenue d'une compétition sportive RX1 Nation Tour au parc Antoine -Pécaudy 10.4 Aide technique et autorisation de fermeture de rue...
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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...s du conseil municipal pour l'année 2022 19.2 Autorisation de signature d'une entente avec le Réseau de transport métropolita in pour la propriété et l'entretien des abribus 19.3 Modification de la résolution 2021 -10 -302 A...
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Séance ordinaire du 5 juillet 2022
...-Rose prône l'activité physique et les saines habitudes de vies; Considérant l'organisation d'un événement sportif lors de la rentrée scolaire le 31 août 2022, nommé Color Run ; Considérant que cette course consis...
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Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...9.3 Autorisation de signature d'un acte notarié concernant une servitude sur le lot 6 368 179, avec le mi nistère des Transports du Québec 19.4 Attribution de mandat à l'Union des municipalités du Québec pour l'achat de carburants en vrac...
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Séance ordinaire du 16 août 2022
...e Lapierre, correspondant au lot 6 368 719, à sa majesté la Reine du chef d u Canada, représentée par le ministre des Transports du Canada, 19.3 Autorisation de signature d'une cession d'une partie du lot 4 814 358, corresponda...
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Séance ordinaire du 4 février 2020
...u chalet de service du parc Pierre -Eucher - Cormier dans le cadre du Programme d'aide financière aux infrastructures sportives du ministère de l'Éducation et de l'Enseignement supérieur 10.3 Reno uvellement de mandat de certains...
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Séance ordinaire du 7 juillet 2020
...ur palier aux activités de financements annulées à cause du COVID -19 17.3 Demande au ministère des Transports d'ajouter des panneaux de signalisat ion sur la route Marie -Victorin 17.4 Demande au ministère...
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Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...ature d'une servitude en faveur d'Hydro -Québec et Télébec - rue Saint - Antoine 17.2 Demande au ministère des Transports du Québec pour améliorer la sécurité des cyclistes sur la route Marie -Victorin et la montée Saint -Roch 17.3...
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...12.2 Approbation du programme d'aide financière pour l'amélioration du réseau routier municipal du ministère des Transports 13. Assainissement des eaux 13.1 Autorisation de signature - Volet 1 du Programme pour une prot...
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Séance ordinaire du 1er décembre 2020
...ère pour assurer leur survie 17.8 Autorisation de signatur e de l'entente de collaboration avec le ministère des Transports dans le cadre des travaux d'aménagement d'un carrefour giratoire dans le quadrant nord -est du croisem...
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Séance ordinaire du 12 janvier 2021
...n de mandats au directeur général adjoint 17.4 Renouvellement de l’entente avec l'Autorité régionale de transport métropolitain pour le transport gratuit des étudiants de 18 ans et moins, ainsi que des aînés de 65 ans et plus po...
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Séance du 12 janvier 2021
...n de mandats au directeur général adjoint 17.4 Renouvellement de l‱entente avec l'Autorité régionale de transport métropolitain pour le transport gratuit des étudiants de 18 ans et moins, ainsi que des aînés de 65 ans...
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Séance ordinaire du 6 avril 2021
...17.7 Autorisation de signature du formulaire Acceptation de l'offre 9 2015 44016 du ministè re des Transports du Québec concernant une servitude d'accès sur le lot 6 368 719 17.8 Autorisation de signature d'une...
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...2 Approbation du programme d'aide financière pour l'amélioration du réseau rou tier municipal du ministère des Transports 13. ASSAINISSEMENT DES EAUX 13.1 Autorisation de signature - Volet 1 du Programme pour une pro...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h
...TRAVAUX DE RÉFECTION DE TROTTOIRS ET DU VIADUC DE LA RUE SAINT -ANTOINE Considérant que le ministère des Transports du Québec procèdera à la mise à niveau du viaduc de la rue Saint -Antoine et que la portion des glissière...
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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...té des clubs de VTT et de motoneige de demander la permission de circuler sur les routes dont le ministère des Transports du Québec est responsable; Considérant qu’un avis de motion a été donné et qu’un projet de règlement a été d...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 20 h
...oncernant le stationnement, les limites de vitesse et les arrêts obligatoires; Considérant que le service de transport en commun EXO va desservir la rue des Patriotes en 2023; Considérant qu’il y a lieu d’interdire...
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Calendrier municipal 2023
...mmunauté nourricière viennent rehausser la qualité de vie de tous et chacun. Les infrastructures municipales en matière de sport et de loisir sont nombreuses et nous travaillons à l’amélioration continue de nos équipements. Les citoyennes et les...
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