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Séance du 12 janvier 2021
...n de mandats au directeur général adjoint 17.4 Renouvellement de l‱entente avec l'Autorité régionale de transport métropolitain pour le transport gratuit des étudiants de 18 ans et moins, ainsi que des aînés de 65 ans...
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Séance ordinaire du 17 août 2021
...re 10.1 Autorisation de dépôt d'une demande de subvention dans le cadre du Programme de soutien aux infrastructures sportives et récréatives de petite envergure 10.2 Autorisation de fermeture de rues et d'aide technique pour...
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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...pour les mois de juin à octobre 2022 18.2 Autorisation de signature d'une entente avec le ministère des Transports du Québec concernant les travaux de réparation du pont P -14751, situé sur la rue Saint -Antoine, au...
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Séance ordinaire du 8 mars 2022
...penses relatives aux t ravaux d’amélioration réalisés en marge du Programme d'aide à la voirie locale du ministère des Transports du Québec 9. Gestion du personnel 9.1 Embauche d'une animatrice en chef pour le camp de jour 9.2...
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Séance ordinaire du 11 janvier 2022
...des représentants de la Couronne Sud pour les postes de membres du conseil d'administration du Réseau de transport métropolitain (EXO) 17.2 Nomination d'un membre du conseil d’administration de l’Office municipal d’...
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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...s du conseil municipal pour l'année 2022 19.2 Autorisation de signature d'une entente avec le Réseau de transport métropolitain pour la propriété et l'entretien des abribus 19.3 Modification de la résolution 2021 -10 -30...
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Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...ion de signature d'un acte notarié concernant une servitude de non accès sur l e lot 6 368 179, avec le ministère des Transports du Québec 19.4 Attribution de mandat à l'Union des municipalités du Québec pour l'achat de carburants en v...
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Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...te de services avec la Maison des jeunes de Contrecœur 11.2 Autorisation de signature d'une entente avec Loisir et sport Montérégie pour l'utilisation de l'application Parc -o-mètre 11.3 Motion de félicitations à Madame Laurie Juss...
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Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...10.1 Autorisation de dépôt d'une demande de subvention dans le cadre du Programme de soutien aux infrastructures sportives et récréatives de petite envergure 10.2 Autorisation de fermeture de rues et d'aide technique pou...
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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...concernant la convention de droit et d'usage entre la Ville et le Groupe Zabo 18.3 Demande au ministère des Transports du Québec pour planter des arbres dans le terreplein central de l'autoroute 30 18.4 Demande au fonds jur...
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Le Noblet, édition avril 2023
...ier-Richard et la Maison Lenoblet-Du Plessis. • L’achat et le développement de terrains pour y construire les installations sportives et récréatives des terrains de balle et de soccer au parc Antoine-Pécaudy de même que l’aréna. • Le développement...
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Séance ordinaire du 12 janvier 2021
...n de mandats au directeur général adjoint 17.4 Renouvellement de l’entente avec l'Autorité régionale de transport métropolitain pour le transport gratuit des étudiants de 18 ans et moins, ainsi que des aînés de 65 ans et plus po...
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Séance ordinaire du 1er décembre 2020
...ère pour assurer leur survie 17.8 Autorisation de signatur e de l'entente de collaboration avec le ministère des Transports dans le cadre des travaux d'aménagement d'un carrefour giratoire dans le quadrant nord -est du croisem...
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...12.2 Approbation du programme d'aide financière pour l'amélioration du réseau routier municipal du ministère des Transports 13. Assainissement des eaux 13.1 Autorisation de signature - Volet 1 du Programme pour une prot...
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Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...ature d'une servitude en faveur d'Hydro -Québec et Télébec - rue Saint - Antoine 17.2 Demande au ministère des Transports du Québec pour améliorer la sécurité des cyclistes sur la route Marie -Victorin et la montée Saint -Roch 17.3...
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Séance ordinaire du 7 juillet 2020
...ur palier aux activités de financements annulées à cause du COVID -19 17.3 Demande au ministère des Transports d'ajouter des panneaux de signalisat ion sur la route Marie -Victorin 17.4 Demande au ministère...
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Séance ordinaire du 4 février 2020
...u chalet de service du parc Pierre -Eucher - Cormier dans le cadre du Programme d'aide financière aux infrastructures sportives du ministère de l'Éducation et de l'Enseignement supérieur 10.3 Reno uvellement de mandat de certains...
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Séance ordinaire du 16 août 2022
...e Lapierre, correspondant au lot 6 368 719, à sa majesté la Reine du chef d u Canada, représentée par le ministre des Transports du Canada, 19.3 Autorisation de signature d'une cession d'une partie du lot 4 814 358, corresponda...
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Séance du 2 février 2021
...nière saison, à leur rigueu r à l’entraînement, à leur respect du plan de développement de leur fédération sportive et à leur engagement d’atteindre de nouveaux objectifs de performance pour l’année à venir; Considéra...
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Séance ordinaire du 5 juillet 2022
...-Rose prône l'activité physique et les saines habitudes de vies; Considérant l'organisation d'un événement sportif lors de la rentrée scolaire le 31 août 2022, nommé Color Run ; Considérant que cette course consis...
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Séance extraordinaire du 1er décembre 2020
...ssurer leur survie 17.8 Autorisation de signature de l'entente de collaboration avec le ministère des Transports dans le cadre des travaux d'aménagement d'un carrefour giratoire dans le quadrant nord -est du croisement en...
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Projet de règlement 1278-2022 modifiant les articles 4, 6 et 7 du règlement 919-2011 relatif la circulation des véhicules hors-route sur les chemins municipaux
...c lubs de VTT et de motoneige de deman der la permission de circuler sur les routes dont le ministère des Transports du Québec est responsable ; Considérant qu’ un avis de motion a été donné et qu’un projet de règleme...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...rain et la construction, l’utilisation, l’installation, la modificat ion, la démolition, le déplacement ou le transport d ’un bâtiment, de même que tout ce qui se trouve érigé ou placé sur le terrain ou placé dans ou...
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Modification de l’article 7 du règlement 919-2011 relatif à la circulation des véhicules hors-route sur les chemins municipaux
...ières sur les terrains de tennis au parc Antoine -Pécaudy; Considérant la construction d’un stationnement de transport en commun par EXO , qui empiètera sur le parc canin de la rue Bourgchemin qui sera a réaménager ; Considé...
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Modification de l’article 7 du règlement 919-2011 relatif à la circulation des véhicules hors-route sur les chemins municipaux
...si que le Club de VTT Coureurs des bois ont entrepris des démarches au cours de l’année 20 12 auprès du ministère des Transports du Québec afin d’obtenir l’autorisation de circuler dans l’emprise de l’autoroute 30 sur une distance de 4 kilom...
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