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Le Noblet, édition avril 2026
...ncore une fois nous divertir. Succès assuré encore cette année ! Comme à l’habitude, la Fondation disposera d’un permis de vente d’alcool. Aucune consommation ne peut être apportée de l’extérieur. Comme vous le savez, cette soirée est la principal...
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Le Noblet, édition septembre 2023
...ront votre participation pour vous amuser et pour danser sur des airs d’autrefois et les rythmes d’aujourd’hui. Il y aura vente de boissons alcoolisées. Assistez à ce « souper-bénéfice » et soutenez la Fondation en encourageant les administrate...
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Séance ordinaire du 14 avril 2026
...t effet; CONSIDÉRANT QU’il y a lieu de renouveler le protocole d’entente avec le Dépanneur Maxi afin d’assurer la vente de ces vignettes; CONSIDÉRANT QUE les vignettes sont vendues selon la tarification en vigueur prévue...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...TRUCTION ET ÉQUIPEMENT TEMPORAIRE - abri d’auto temporaire - tambour - clôture à neige - vente de garage - vente d’arbre de Noël - vente de fleurs - vente de produits agricoles ...
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Le Noblet, édition avril 2023
...3 300 titres disponibles à partir de la plateforme Pretnumerique.ca. Téléchargez l’application, c’est simple et rapide! VENTE DE DOCUMENTS USAGÉS Du 21 juin au 22 août L’argent amassé servira à ajouter un très beau livre de contes à la trousse...
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Le Noblet, édition janvier 2024
...de préemption est un droit de préférence. La municipalité peut alors égaler l’offre d’achat soumise au propriétaire pour la vente de son immeuble sur lequel celle-ci avait exercé son droit. Un avis d’assujettissement de l’immeuble en question doit...
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Le Noblet, édition septembre 2025
...n et de nos partenaires est la raison d’ être du succès renouvelé de cette soirée. La Fondation disposera d’un permis de vente d’alcool de la SAQ. Aucune boisson ne peut être apportée de l’extérieur. Carl Gauthier, artiste, musicien et cha...
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Séance ordinaire du 23 janvier 2024
...-1-2009 et l'annexe A 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 18 janvier 2024 8.2 Vente des immeubles pour défaut de paiement des taxes - Ordonnance du conseil 8.3 Instruction à la trésorière d'...
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Séance ordinaire du 23 janvier 2024
...t l'annexe A 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 18 janvier 2024 1 8.2 Vente des immeubles pour défaut de paiement des taxes - Ordonnance du conseil 8.3 Instruction à la trésorièr...
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Le Noblet, édition avril 2026
...ore une fois nous divertir. Succès assuré encore cette année ! Comme à l’habitude, la Fondation disposera d’un permis de vente d’alcool. Aucune consommation ne peut être apportée de l’extérieur. Comme vous le savez, cette soirée est la princip...
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Le Noblet, édition avril 2024
...re, loisirs, mode, etc. RENDEZ-VOUS À BIBLIMAGS À P ARTIR DU CATALOGUE DE LA B IBLIOTHÈQUE OU AU BIBLIMAGS.CA Vente de documents usagés ● Du 26 juin au 27 août L’argent amassé servira à ajouter un très beau livre de contes à la trou...
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Séance ordinaire du 19 mars 2024
...enses reliées à l'entretien et l'amélioration des infrastructures nautiques afin d'y affecter les revenus générés par la vente de vignettes p our les cases de stationnement pour les véhicules avec remorques à bateau. Conformément à l'...
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Séance ordinaire du 7 mai 2024
...transport collectif pour étudiants et les personnes âgées de 65 ans ou plus 18.2 Autorisation de signature - Vente définitive - Lot 5 024 893 du cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères 18.3 Autorisatio...
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Séance ordinaire du 4 juin 2024
...e du 14 juin 2024, au montant de 5 964 000 $; CONSIDÉRANT QU’ à la suite de l'appel d'offres public pour la vente de l'émission désignée ci -dessus, le ministère des Finances a reçu cinq soumissions conformes, le tout selon l...
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Le Noblet, édition septembre 2024
...biance que pour la qualité du repas, préparé par le même chef que l’année dernière. La Fondation disposera d’un permis de vente d’alcool. Prenez note qu’il est interdit par la Régie des alcools, des courses et des jeux d’apporter toute boisson...
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Séance ordinaire du 2 juillet 2024
...Formulaire de choix fiscaux selon la Loi sur les taxes d'accises, L.R.C. (1985), ch. E -15 et la Loi sur les taxes de vente du Québec, RLRQ c. T -01 , • Les déclarations de revenus, • Les déclarations de taxes de vente, • Les...
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Séance ordinaire du 19 août 2025
...on de la résolution n o 2024 -06 -131 relative à l‱autorisation de signature de la promesse d'achat et acte de vente des lots 6 481 791, 6 481 792, 6 481 793 et 6 481 794 du cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères, l...
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Séance ordinaire du 3 décembre 2024
...et de publication des résultats de titres d'emprunts émis aux fins du fin ancement municipal », des soumissions pour la vente d'une émission d'obligati ons, datée du 13 décembre 2024, au montant de 3 335 000,00 $; 7 CONSIDÉRANT QU 'à la s...
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Séance ordinaire du 8 juillet 2025
...22, avec le Réseau de transport métropolitain (ci-après : EXO) pour le prêt des équipements nécessaires à la vente de titre de transport; CONSIDÉRANT QUE ce contrat est arrivé à échéance le 30 juin 2025; CONSIDÉRANT QUE con...
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Séance ordinaire du 14 mars 2023, à 19 h
...tions, datée du 24 mars 2023, au montant de 3 350 000 $; Considérant qu'à la suite de l'appel d'offres public pour la vente de l'émission désignée ci-dessus, le ministère des Finances a reçu quatre soumissions conformes, le tout selo n l...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
............... ................................ ................. 3-24 ARTICLE 28 CERTIFICAT D’ AUTORISATION POUR UNE VENTE DE GARAGE , LA VENTE DE FLEURS , LA VENTE D ’ARBRES DE NOËL OU LA VENTE DE PRODUITS AGRICOLES ......................
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Règlement de zonage 858-1-2009
...nnue par la Loi, cette amende ou cette ame nde et les frais peuvent ê tre prélevés par voie de saisie et vente de biens et effets de la corporation, association ou société en vertu d'un bref d'exécution émis par la Cour municipa...
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Séance ordinaire du 7 juillet 2020
...ALES Considérant la résolution 2020 -01 -005 qui ordonnait au directeur général et greffier de procéder à la mise en vente des immeubles pour défaut de paiement des taxes; Considérant les 2 avis publiés les 18 février 2020 et 1...
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Séance ordinaire du 5 mai 2020
...on 17.2 Autorisation de signature d'un protocole d'entente à intervenir avec le dépanneur Maxi pour la vente de billets de stationnement des cases réservées aux véhicules avec remorque à bateau à la place François -De Sales...
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Séance ordinaire du 16 août 2022
...’achat ainsi que l’acte de vente et tout autre document qui serait requis pour compléter cette transaction de vente du lot 6 368 719 en faveur de Sa Majesté la Rein e du chef du Canada, représentée par le ministre des Transports du C...
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