108 résultats pour
-
Documents
Le Noblet, édition avril 2025
...s évitera bien des tracas. Il est interdit d’effectuer des travaux susceptibles de troubler la paix et le bien-être du voisinage entre les heures suivantes : ● Du lundi au jeudi entre 20 h et 7 h le lendemain; ● Le vendredi entre 20 ...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition janvier 2025
...re voyage au Portugal, nous visiterons la capitale Lisbonne et les vins de cette région de même que celle de la région voisine soit la péninsule de Setubal. Nous poursuivrons plus au sud dans l ’Alentejo pour découvrir comment le chêne lièg...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 3 décembre 2024
...ISATION AUTRE QU'AGRICOLE AU 6962, ROUTE MARIE-VICTORIN CONSIDÉRANT QUE le potentiel agricole du lot et des lots avoisinan ts inclut une superficie en culture active de 0,1584 hectare dédi ée à la production en serre et une superficie...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 novembre 2024
...o Revêtement de couleur grise pour le dôme, afin de minimiser l’impact visuel de la poussière provenant de l’entreprise voisine; o Disposition naturelle des arbres en alignement moins linéaire, pour favoriser une intégration harmonieuse...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 10 septembre 2024
...que stylistique; CONSIDÉRANT QUE le nouveau volume et le nouveau gabarit ser ont cohérent s avec les bâtiments avoisinants du secteur; CONSIDÉRANT la recommandation 073 -24 du comité consultatif en urbanisme; Il est propos...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 2 juillet 2024
...NSIDÉRANT QUE la dérogation mineure ne porte pas atteinte à la jouissance, par les propriétaires des immeubles voisins, de leur droit de propriété, étant donné que la configuration des lots proposés ne perturbe ni la vue, ni...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...ou au bien -être général; Considérant que la demande ne porte pas atteinte à la jouissance par les propriétaires voisins; Considérant la recommandation 114 -22 du comité consultatif d'urbanisme. Il est proposé par : Monsieu...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition septembre 2024
...de logement abordable et adaptable pour les citoyennes et les citoyens, tout en respectant l’intégrité et le caractère du voisinage existant. Il s’agit aussi d’un incitatif pour contrer la pénurie de logements. La mise en place de ces unités s’in...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 20 août 2024
...sation du Canard'O 2024 9.2 Modification - Politique d'attribution d'aide financière - Programme de la Fête des voisins 9.3 Appui - Candidature à la Ville de Sorel -Tracy pour la finale des Jeux du Québec à l'été 2027...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 juin 2024
...CONSIDÉRANT QUE la dérogation mineure ne porte pas atteinte à la jouissance, par les propriétaires des immeubles voisins, de leur droit de propriété, étant donné que les enseignes sont positionnées de manière à minimiser...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 9 avril 2024
...lternative de logement abordable et adaptable pour les citoyens, tout en respectant l'intégrité et le caractère du voisinage existant; CONSIDÉRANT QUE la mise en place d’unités d’habitations accessoires détaché es s’inscrit dans...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition avril 2024
...a vous évitera bien des tracas. Il est interdit d’effectuer des travaux susceptibles de troubler la paix et le bien-être du voisinage entre les heures suivantes : ● Du lundi au jeudi, entre 20 h et 7 h le lendemain; ● Le vendredi, entre 20 h et 1...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 13 février 2024
...recul proposé pour le bâtiment et la modulation des façades permettent un alignement harmonieux avec la propriété voisine, contribuant ainsi à l'uniformité esthétique de la rue, et que l'aménagement paysager prévoit une in...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...remplacement de la porte, de la fenêtre et de la porte -patio arrière s’intègre bien dans l’architecture du bâtiment et du voisinage; CONSIDÉRANT QUE la fenêtre et la porte -patio arrière ne sont pas visibles de la voie publique...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition janvier 2023
...sante.ca. Le Noblet • Janvier 2023 29 Vie collective PARTENAIRESDU MILIEU Comment faire pour réaliser une Fête des voisins? • Mettre en place un comité organisateur composé d’au moins 2 ré\ sidents du voisinage âgés de 18 ans et plus;...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 16 août 2022
...Considérant que la demande ne porte pas atteinte à la jouissance du droit de propriété des propriétaires des immeubles voisins; Considérant le respect des objectifs du plan d’urbanisme; Considérant que les travaux feront l’objet d’une...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles sur le territoire de Contrecœur
...nt le cas éché ant; 2.l’adresse du bâtiment visé par la demande; 3.les photographies des façades du bâtiment et de son voisinage; 4.les mesures prévues pour relocaliser les locataires s’il en est ou la date depuis laquelle il est vacant le...
En savoir plus -
Documents
Séance du 9 mars 2021
...façade se doit d‱être visible de la rue des Patriotes et que sa dimension ne ca use pas préjudice aux commerces voisins par la largeur du mur de la façade du local; Considérant que l‱enseigne dérogatoire, d‱une superficie...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 juillet 2020
...ionnements requis par le règlement pour un immeuble de 5 logements; Considérant que la proximité des résidences voisines limite grandement la modification de l’usage actuel; Considérant la recommandation 61 -20 du comité consult...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 18 août 2020
...Considérant que parmi les modèles approuvés sur la rue Moreau, un même modèle ne pourra pas être construit sur 2 terrains voisins; Considérant qu’il est souhaitable qu’un minimum de 3 modèles différents parmi les modèles approuvés...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...demande de dérogation mineure peut avoir comme effet de porter atteinte à la jouissance par les propriétaires des immeubles voisins, à leur droit de propriété; Considérant la recommandation 076 -20 du comité consultatif d'urbanisme. Il...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...de dérogation mineure n’a pas pour effet de porter atteinte à la jouissance par les propriétaires des immeubles voisins, à leur droit de propriété; Considérant la recommandation 075 -20 du comité consultatif d'urbanisme. Il...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 1er décembre 2020
...t en cour arrière et 2 arbres de type colonnaire soient plantés dans la cour avant de manière à ne pas nuire aux propriétés voisines. Que la portion de la cour arri ère entre les escaliers donnant accès aux étages et la ligne latérale droite...
En savoir plus -
Documents
Séance du 12 janvier 2021
...de dérogation mineure n‱a pas pour effet de porter atteinte à la jouissance par les propriétaires des immeubles voisins, à leur droit de propriété; Considérant la recommandation 131 -20 du comité consultatif d'urbanisme....
En savoir plus -
Documents
Séance du 2 février 2021
...t en cour arrière et 2 arbres de type colonnaire soient plantés dans la cour avant de manière à ne pas nuire aux propriétés voisines. 10 Que la portion de la cour arrière entre les escaliers donnant accès aux étages et la ligne latérale droit...
En savoir plus