272 résultats pour
-
Documents
Séance extraordinaire du 9 octobre 2024
...fière ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE 2. CONSTATATION DE LA RÉGULARITÉ DE L 'AVIS DE CONVOCATION 3. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE 4. PÉRIODE DE QUESTIONS PORTANT UNIQU...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 5 novembre 2024
...fière ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE 2. CONSTATATION DE LA RÉGULARITÉ DE L 'AVIS DE CONVOCATION 3. ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE 4. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS PORTANT U...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 3 décembre 2024
...dépôt du projet de règlement 1330 -2024 modifiant diverses dispositions du règlement 861 -1-2009 sur les permis et certificats 5.2 Avis de motion du règlement 1334 -2024 modifiant le règlement 761 -2-2005 sur les plans d'...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 10 décembre 2024 (budget)
...ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Constatation de la régularité de l'avis de convocation 3. Adoption de l'ordre du jour 4. Première période de questions portant uniquement sur les sujets prévus...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 10 décembre 2024
...e du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Constatation de la régularité de l'avis de convocation 3. Adoption de l'ordre du jour de la séance 4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 3 décembre 2024
...du projet de règlement 1330 -2024 modifiant diverses dispositions du règlement 861-1-2009 sur l es permis et certificats 5.2 Avis de motion du règlement 1334-2024 modifiant le règlement 761-2- 2005 sur les plans d'im...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition janvier 2025
...Janvier 2025 CULTURE Contrecœur relance son concours de photographie VIE MUNICIPALE Budget municipal 2025 PHOTO : CAROL ANNE L AMONTAGNE PHOTOGRAPHE Cap sur l’hiver contrecœurois SPORT ET PLEIN AIR SÉANCES DU CONSEIL MUNICIPAL Le...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 10 décembre 2024 à 19 h
...RE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D 'OUVERTURE 2. CONSTATATION DE LA RÉGULARITÉ DE L 'AVIS DE CONVOCATION 3. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR 4. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS PORTANT UNIQUEMENT SUR LES SUJETS PRÉ...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 10 décembre 2024 à 19 h 30
...E DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D 'OUVERTURE 2. CONSTATATION DE LA RÉGULARITÉ DE L 'AVIS DE CONVOCATION 3. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE 4. PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 21 janvier 2025
...queduc sur les rangs du Brûlé et du Ruisseau 12. Service incendie 12.1 Indexation salariale des pompiers-cadres au Service de sécurité incendie 13. Assainissement des eaux 13.1 Octroi de contrat - Projet 20...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 11 février 2025
...dépôt du projet de règlement 1345 -2025 modifiant certains tarifs du règlement 1111 -2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur 5.4 Avis de motion - Présentatio...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 11 février 2025
...n et dépôt du projet de règlement 1345 - 2025 modifiant certains tarifs du règlement 1111 -2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur 5.4 Avis de motion - Présent...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 21 janvier 2025
...Adoption - Règlement 1330 -2024 modifiant diverses dispositions du règlement 861 -1-2009 sur les permis et certificats 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des déboursés au 31 décembre 2024 9. GESTION DU PERSONNEL...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 18 mars 2025
...ôt du projet de règlement E -102 décrétant une dépense et un emprunt n’excédant pas 940 000,00 $ pour des travaux de relocalisation, construction et aménagement du parc Amable -Marion 5.2 Avis de motion - Présentation et dépôt du proje...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 20 août 2024
...éance et mot d'ouverture 1.1 Prise de photo - Émilie Lemire récipiendaire d’une aide financière de 500 $ dans le cadre du programme de support de reconnaissance et de l’excellence. 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 juin 2024
...2024 décrétant un emprunt de 1 100 000 $ pour l'acquisition des lots 6 481 791, 6 481 792, 6 481 793 et 6 481 794 du cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères 6. Règlement 6.1 Adoption - Règlement numéro 133...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 2 juillet 2024
...00 000 $ et une dépense du même montant pour l'acquisition des lots 6 481 791, 6 481 792, 6 481 793 et 6 481 794 du cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères 7. Finances 7.1 Adoption de la liste des comptes...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 23 janvier 2024
...tenues respectivement le 12 décembre 2023, à 19 h et à 19h30 3.1 Dépôt du procès -verbal de correction - Modification de la résolution 2023 -12 -313 4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Dépôt...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...ation - Contrat d'embauche d'un emploi étudiant - Service de l'urbanisme et de l'environnement 1 9.4 Modification de l'organigramme - Création d'un poste de conseiller en environnement et en adaptation aux changements cli...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 3 octobre 2023
...10. Loisir et culture 10.1 Aide technique et autorisation de fermeture de rues – Réalisation de l'évènement Canard’O 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de septem...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 3 octobre 2023
- 1 - AVIS DE CONVOCAT ION À une séance extraordinaire Transmis à : Madame la mairesse, Maud Allaire Monsieur le conseiller, Claude Bérard Monsieur le conseiller, Pierre -Olivier Roy...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 3 octobre 2023
...OISIR ET CULTURE 10.1 Aide technique et autorisation de fermeture de rues – Réalisation de l'évènement Canard’O 11. URBANISME 1 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de s...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 3 octobre 2023
...ière ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE 2. CONSTATATION DE LA RÉGULARITÉ DE L 'AVIS DE CONVOCATION 3. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE 4. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 1309 -...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...ement d'un congé de paternité - Service des travaux publics 9.4 Autorisation de signature et autorisation de ra tification - Lettres d'entente - Syndicat des employés municipaux de la Ville de Contrecoeur 9.5 Modifications - Politiqu...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...d'un congé de paternité - Service des travaux publics 9.4 Autorisation de signature et autorisation de ratifi cation - Lettres d'entente - Syndicat des employés municipaux de la Ville de Con trecoeur 9.5 Modifications - Poli...
En savoir plus