345 résultats pour
-
Documents
Séance ordinaire du 1er octobre 2025
...LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. A VIS DE MOTION 5.1 Règlement A-104 relatif à la circulation des camions et des véhicules- outils 6. R ÈGLEMENT 6.1 Adoption - Second projet - Règlement U-100 relatif au zona...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 16 décembre 2025
...ns sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Avis de motion 5.1 Règlement A -109 concernant à la tarification de certains biens, services et activités de la Ville 5.2 Règlement A -111 relatif à la taxation 2026...
En savoir plus -
Documents
Adoption du budget 2026 et du programme triennal d'immobilisations pour les années 2026, 2027, 2028
...r , le 9 décembre 2025. Éléa Claveau, notaire, OMA Directrice, Services juridiques et greffe CERTIFICAT DE PUBLICATION AVIS PUBLIC ADOPTION DU BUDGET 2026 ET DU PROGRAMME TRIENNAL D’IMMOBILISATION 2026, 2027 ET 2028...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 9 décembre 2025
...6.1 Adoption - Règlement U -100 relatif au zonage 6.2 Adoption - Règlement A -104 relatif à la circulation des camions et des véhicules -outils 7. Finances 7.1 Dépôt - Liste des déboursés – Novembre 2025 8. Gestio...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 9 septembre 2025
...e motion - Règlement U -100 relatif au zonage 5.2 Avis de motion - Règlement U -200 relatif aux permis et certificats 6. RÈGLEMENT 6.1 Adoption - Premier projet – Règlement U -100 relatif au zonage 6.2 Adoptio...
En savoir plus -
Documents
Demande de démolition - 8806, route Marie-Victorin
...te Marie-Victorin, afin de statuer sur la demande concernant l’immeuble suivant : 8806, route Marie-Victorin, lot 5 791 048, cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères Toute personne souhaitant s’opposer à la démolition dudit i...
En savoir plus -
Documents
Demande de dérogation mineure – DM-2025-104 – 2373, rang du Brûlé
MAIRIE 5000, route Marie -Victorin T 450 587 -5901 | F 450 587 -5855 | ville.contrecoeur.qc.ca Contrecœur (Québec) J0L 1C0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR AVIS PUBLIC DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 18 novembre 2025
...12. Assainissement des eaux 12.1 Autorisation de signature – Addenda – entente Verchères 13. Communications 13.1 Demande d'aide financière - Festival de la Brimbale – Édition 13.2 Demande d'aide financiè...
En savoir plus -
Documents
Demande de dérogation mineure - DM-2025-064-4085, rue Industrielle
MAIRIE 5000, route Marie - Victorin T 450 587 - 5901 | F 450 587 - 5855 | ville.contrecoeur.qc.ca Contrecœur (Québec) J0L 1C0 P ROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR AVIS PUBLIC DEMANDE DE DÉROGATION M...
En savoir plus -
Documents
Entrée en vigueur - Règlement E-106
...ires municipales et de l’Habitation le 3 novembre 2025. Ce règlement entre en vigueur à la date de la présente publication. Donné à Contrecœur, l e 5 novembre 2025 . Éléa Claveau, notaire, OMA D irectrice des Services...
En savoir plus -
Documents
Résultat du scrutin du 2 novembre 2025
...Maire sse Madame Maud Allaire Conseiller, district 1 Monsieur René Laprade Conseill ère , district 2 Madame Catherine Rondeau Conseill ère , district 3 Madame Manon Handfield Conseill ère , district 4 M adame Maggy Bisso...
En savoir plus -
Documents
Avis public - Scrutin du 2 novembre 2025
...Claveau, notaire, présidente d’élection que : 1. U n scrutin sera tenu . 2. Les personnes suivantes sont candidates : Poste de maire • Maud ALLAIRE, candidate indépendante • Claude BÉRARD, candidat indépendant...
En savoir plus -
Documents
Avis public aux propriétaires d’un immeuble ainsi qu’aux occupants d’un établissement d’entreprise
...ovembre 2025 . 3. Pour avoir ce droit, vous devez avoir 18 ans ou plus et avoir la citoyenneté canadienne le jour du scrutin . Vous ne devez pas avoir perdu vos droits électoraux à cette date. 4. Po...
En savoir plus -
Documents
Avis public de révision
...our du scrutin (2 novembre 2025) : - vous avez 18 ans ; - vous avez la citoyenneté canadienne ; - vous n’avez pas perdu votre droit de vote à cause d’une tutelle ; -...
En savoir plus -
Documents
Entrée en vigueur - Règlements A-109 et A-111
AVIS PUBLIC ENTRÉE EN VIGUEUR R èglement A - 109 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la V ille de C ontrecœur ; et R èglement A - 111 r e l a t i f à l a t a x a t i o n 2 0 2 6...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 18 novembre 2025
...Maud Allaire Madame la conseillère, Maggy Bissonnette Madame la conseillère, Manon Handfield Madame la conseillère, Catherine Rondeau Monsieur le conseiller, Claude Dansereau Monsieur le conseiller, Stéphane Desrosiers Monsieur le c...
En savoir plus -
Documents
Avis d'élection
...eurs de la Ville de Contrecœur par Éléa Claveau , présidente d’élection, que les postes suivants sont ouverts aux candidatures : Poste de maire Poste de conseiller , district s 1 à 6 1. Toute déclaration de candidature doi...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 20 janvier 2026
...t présents : Madame la mairesse, Maud Allaire Madame la conseillère, Maggy Bissonnette Madame la conseillère, Catherine Rondeau Monsieur le conseiller, Claude Dansereau Monsieur le conseiller, Stéphane Desrosiers Monsieur l...
En savoir plus -
Documents
Règlement E-110 décrétant une dépense et un emprunt n’excédant pas 1 561 300 $ pour le remplacement des portes et fenêtres au Centre multifonctionnel
...e ouvert à cette fin. Les personnes habiles à voter voulant enregistrer leur nom doivent présenter une carte d’identité, carte d’assurance -maladie, permis de conduire , passeport , certificat de s...
En savoir plus -
Documents
Règlement E-109 décrétant une dépense et un emprunt n'excédant pas 831 500$ pour la démolition et la construction de terrains de tennis et de pickleball
...e ouvert à cette fin. Les personnes habiles à voter voulant enregistrer leur nom doivent présenter une carte d’identité, carte d’assurance -maladie, permis de conduire , passeport , certificat de statut...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 10 mars 2026
...Maud Allaire Madame la conseillère, Maggy Bissonnette Madame la conseillère, Manon Handfield Madame la conseillère, Catherine Rondeau Monsieur le conseiller, Claude Dansereau Monsieur le conseiller, Stéphane Desrosiers Monsieur le c...
En savoir plus -
Documents
Demande de dérogation mineure - DM-2026-023 - 120, rue Desranleau
MAIRIE 5000, route Marie -Victorin T 450 587 -5901 | F 450 587 -5855 | ville.contrecoeur.qc.ca Contrecœur (Québec) J0L 1C0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR AVIS PUBLIC DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE 120 , ru...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 14 avril 2026
...tion – Mars 2026 9.2 Demande d’app ui – Partenariat Demain la for êt-En Ville 9.3 Autorisation – Application de la r églementation – Service de l’urbanisme et de l’environnement 9.4 Demande d’appui et de...
En savoir plus -
Documents
Demande de dérogation mineure – DM-2026-020 – 275, rue de l’Église
MAIRIE 5000, route Marie -Victorin T 450 587 -5901 | F 450 587 -5855 | ville.contrecoeur.qc.ca Contrecœur (Québec) J0L 1C0 AVIS PUBLIC DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE 275, rue de l’Église AVIS PUBLIC est par le...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 10 février 2026
...sont présents : Madame la mairesse, Maud Allaire Monsieur le conseiller, René Laprade Madame la conseillère, Catherine Rondeau Madame la conseillère, Manon Handfield Madame la conseillère, Maggy Bissonnette Monsieur le con...
En savoir plus