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Séance extraordinaire du 3 octobre 2023
...OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D'OUVERTURE Le quorum étant constaté conformément à l'article 321 de la Loi sur les cités et villes, (RLRQ.c. C -19) , la mairesse déclare la séance ouverte à 18 h 53. CONSTATATION DE LA RÉGULA...
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Séance ordinaire du 3 octobre 2023
...OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D'OUVERTURE Le quorum étant constaté conformément à l'article 321 de la Loi sur les cités et villes, (RLRQ.,c. C -19) , la mairesse déclare la séance ouverte à 19 h 00. 2023 -10 -241 ADOPTI...
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Séance extraordinaire du 3 octobre 2023
...Magalie Hurteau Greffière - 2 - Avis de convocation à une séance extraordinaire Loi sur les cités et villes Notes : Article 323 Le maire peut convoquer une séance extraordinaire du conseil lorsqu’il le jug...
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Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D'OUVERTURE Le quorum étant constaté conformément à l'article 321 de la Loi sur les cités et villes, (RLRQ.,c. C -19) , la mairesse déclare la séance ouverte à 19 h 00. 2023 -09 -213 ADOPTI...
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Séance ordinaire du 15 août 2023
...2023 8.2 Dépôt du rapport de la trésorière des taxes impayée s en vertu de l'article 511 de la Loi sur les cités et villes, RLRQ, c. C -19 8.3 Résolution de concordance et de courte échéance relativement à un em...
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Séance ordinaire du 15 août 2023
...août 2023 8.2 Dépôt du rapport de la trésorière des taxes impayées en vertu de l'article 511 de la Loi sur les cités et villes, RLRQ, c. C -19 8.3 Résolution de concordance et de courte échéance relativement à un emp...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...023 a été remise à chaque membre du conseil à l’intérieur du délai prévu à l’article 333 de la Loi sur les cités et villes (RLRQ, c. C -19) , la greffière est dispensée d’en faire lecture. EN CONSÉQUENCE , Il est p...
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Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...9. Finances 9.1 Dépôt de deux états comparatifs des revenus et dépenses selon l’article 105.4 de la Loi sur les cités et villes 9.2 Adoption de la list e des comptes à payer au 30 septembre 2021 9.3 Adoption du budget rév...
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Le Noblet, édition septembre 2024
...atif (OBNL) et un organisme de bienfaisance enregistré (OBE) – offre aux aînés autonomes et semi- autonomes en perte de capacités physiques ou cognitives, un environnement chaleureux, sécuritaire et stimulant où règne la joie de vivre. La Résidence...
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Séance ordinaire du 10 septembre 2024
...OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D'OUVERTURE Le quorum étant constaté conformément à l'article 321 de la Loi sur les cités et villes (RLRQ., c. C -19) , la mairesse et présidente d’assemblée constate la régularité et déclare...
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Séance ordinaire du 20 août 2024
...UVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D'OUVERTURE Le quorum étant constaté conformément à l'article 321 de la Loi sur les cités et villes (RLRQ., c. C -19) , la mairesse et présidente d’assemblée constate la régularité et déclare la séance...
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Séance ordinaire du 10 juin 2025
...OUVERTURE DE LA SÉANCE Le quorum étant constaté conformément à l'article 3 21 de la Loi sur les cités et villes , la mairesse et présidente d’assemblée constate la régularité et déclare la séance ouverte...
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Séance ordinaire du 10 mars 2026
...ÉE DE LA SÉANCE 2 OUVERTURE DE LA SÉANCE Le quorum étant constaté conformément à l'article 321 de la Loi sur les cités et villes, la mairesse et présidente d’assemblée constate la régularité et déclare la séance ouverte à...
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Séance ordinaire du 10 février 2026
...SÉANCE OUVERTURE DE LA SÉANCE Le quorum étant constaté conformément à l'article 321 de la Loi sur les cités et villes , la mairesse et présidente d’assemblée constate la régularité et déclare la séance ouverte à 19 h en prés...
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Séance ordinaire du 20 janvier 2026
...OUVERTURE DE LA SÉANCE Le quorum étant constaté conformément à l'article 321 de la Loi sur les cités et villes , la mairesse et présidente d’assemblée constate la régularité et déclare la séance ouverte...
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Séance extraordinaire du 18 décembre 2025
...08 ADOPTION - BUDGET 2026 CONSIDÉRANT QUE le conseil municipal doit, conformément à la Loi sur les cités et villes , adopter le budget pour l’exercice financier 2026; CONSIDÉRANT QU’un avis public annonçant l’ado...
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Séance extraordinaire du 16 décembre 2025
...OUVERTURE DE LA SÉANCE Le quorum étant constaté conformément à l'article 321 de la Loi sur les cités et villes , la mairesse et présidente d’assemblée constate la régularité et déclare la séance extrao...
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Séance ordinaire du 9 décembre 2025
...OUVERTURE DE LA SÉANCE Le quorum étant constaté conformément à l'article 321 de la Loi sur les cités et villes , la mairesse et présidente d’assemblée constate la régularité et déclare la séance ouverte...
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Séance ordinaire du 18 novembre 2025
...tuellement vacant en raison du départ du titulaire du poste; CONSIDÉRANT QUE les dispositions de la Loi sur les cités et villes exigent la nomination d’un remplaçant; CONSIDÉRANT QUE le candidat possède les qualifications...
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Le Noblet, édition janvier 2026
...le de Contrecœur a été déposé à la séance ordinaire du 1 er octobre, et ce, conformément à l’article 105 de la Loi sur les cités et villes . Le rapport fait état d’un excédent à des fins fiscales de 1 397 703 $, sur des prévisions budgétaires de...
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Séance ordinaire du 1er octobre 2025
...ÉE DE LA SÉANCE OUVERTURE DE LA SÉANCE Le quorum étant constaté conformément à l'article 321 de la Loi sur les cités et villes , la mairesse et présidente d’assemblée constate la régularité et déclare la séance ouverte à...
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Adoption du budget 2026 et du programme triennal d'immobilisations pour les années 2026, 2027, 2028
...le Programme triennal d’immobilisations 2026, 2027 et 2028 , conformément aux dispositions de la Loi sur les cités et villes . Donné à Contrecœur , le 9 décembre 2025. Éléa Claveau, notaire, OMA...
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Séance ordinaire du 19 août 2025
...OUVERTURE DE LA SÉANCE Le quorum étant constaté conformément à l'article 321 de la Loi sur les cités et villes , la mairesse et présidente d‱assemblée constate la régularité et déclare la séance ouverte...
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Séance ordinaire du 9 septembre 2025
...SÉANCE OUVERTURE DE LA SÉANCE Le quorum étant constaté conformément à l'article 321 de la Loi sur les cités et villes , la mairesse et présidente d’assemblée constate la régularité et déclare la séance ouverte...
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Le Noblet, édition septembre 2025
...férentes parties prenantes de l’industrie ainsi que les citoyennes et citoyens intéressés peuvent s’attendre à être sollicités par l’entremise des plateformes municipales dans les prochains mois. Voilà une occasion de vous exprimer sur le proje...
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