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Séance ordinaire du 5 novembre 2024
...ge 2 de 2 14. Assainissement des eaux 15. Service incendie 15.1 Adoption - Plan de sécurité civile de la Ville 15.2 Adoption - Création de l'Organisation municipale de la sécurité civile 15.3 Aut...
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Séance ordinaire du 5 novembre 2024
...AVAUX PUBLICS 14. ASSAINISSEMENT DES EAUX 15. SERVICE INCENDIE 15.1 Adoption - Plan de sécurité civile de la Ville 15.2 Adoption - Création de l'Organisation municipale de la sécurité civile 15.3 Aut...
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Calendrier municipal 2025
...à l’affût des actualités sur nos plateformes numériques. Semaines thématiques • 4 au 10 mai : Semaine de la sécurité civile • 12 au 18 mai : Semaine québécoise des familles • Mois de l’activité physique 18 19 20 21 22 JUIN Résidus dome...
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Séance extraordinaire du 10 décembre 2024 à 19 h 30
...e compétence municipale et est admissible au PAVL; CONSIDÉRANT QUE les travaux ont été réalisés dans l’année civile au cours de laquelle le ministre les a autorisés; CONSIDÉRANT QUE les travaux ou les frais inhérents son...
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Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...lles (R.L.R.Q., c.C - 19) et le Code municipal du Québec (R.L.R.Q., c.C -27.1); CONSIDÉRANT le plan de sécurité civile (incluant le plan des mesures d’urgence) de la Ville de Contrecoeur; CONSIDÉRANT QUE la société canadien...
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Le Noblet, édition avril 2025
...D’URGENCE Se préparer aux aléas en cas de météo extrême À l’approche de l’ été, l’Organisation municipale de sécurité civile de la Ville de Contrecœur (OMSC) se prépare à des événements de météo extrême. En plus d’avoir un plan bien établi...
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Séance ordinaire du 6 mai 2025
...triotes - Affichage 11. Administration générale 11.1 Libération - Fonds de garantie en responsabilité civile primaire - Regroupement Varennes/Sainte -Julie - 1er décembre 2015 au 1er décembre 2016 11.2 Autorisation...
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Séance ordinaire du 6 mai 2025
...es - Affichage 11. A DMINISTRATION GÉNÉRALE 11.1 Libération - Fonds de garantie en responsabili té civile primaire - Regroupement Varennes/Sainte-Julie - 1 er décembre 2015 au 1 er décembre 2016 11.2 Autor...
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Séance extraordinaire du 3 octobre 2023
...ce, suivant l’article 338 ou par un moyen technologique conformément aux articles 133 et 134 du Code de procédure civile ( chapitre C -25.01 ), compte tenu des adaptations nécessaires. La mise à la poste d’un avis par poste rec...
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Projet de règlement 1312-2023 sur le règlement de gestion contractuelle
.................... ................................ .................... 11 5.3 Limite des contrats pour une même année civile ................................ ............................ 11 ARTICLE 6 RÈGLES DE PASSATION DES CONTRATS...
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Le Noblet, édition septembre 2023
...ortant de porter une attention particulière aux communications réalisées par la Ville qui véhiculent le logo de la sécurité civile. Dans le but d’informer rapidement la population, différentes mesures sont mises de l’avant, dont l’activation d’un b...
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Séance ordinaire du 4 mai 2021
...t tous partie du problème, nous faisons aussi toutes et tous partie de la solution : gouvernements, société civile, citoyen nes et citoyens; Les changements climatiques offrent des opportunités collectives. Ils représentent d...
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Le Noblet, édition avril 2022
...! Toute la ville est sur le www.ville.contrecoeur.qc.ca 18 Un été en toute sécurité Connaissez-vous le logo de la sécurité civile? Le logo de la sécurité civile est reconnu partout dans le monde et\ existe depuis 30 ans. Nous nous en servons dan...
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Le Noblet, édition septembre 2022
...u site Web de la Ville au ville.contrecoeur.qc.ca • Visitez notre site Web et nos médias sociaux régulièrement. Sécurité civile En situation d’urgence, est-ce qu’il revient uniquement aux services publics d’assurer votre sécurité? Comme citoyens...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...tification et de sécurité de Transport Canada. CONSIDÉRAN T QUE la société assumera entièrement la responsabilité civile en cas d’accident, d’incident pour dommages corporels, pour dommages matériels et pour dommages moraux,...
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Séance du 4 février 2020
...pour le contrôle de l'agrile du frêne au parc Cartier - Richard 17.2 Adoption d'une politique de sécurité civile 17.3 Adoption d'une polit ique portant sur le remboursement des dépenses et frais de déplacement po...
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Séance extraordinaire du 1er décembre 2020
...cle 319 de la Loi sur les cités et villes qui prévoit que le conseil établit, avant le début de chaque année civile, le calendrier des séances ordinaires pour cette année en fixant le jour et l’heure du début de chacune. Il est...
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Séance du 12 janvier 2021
...ADMINISTRATION GÉNÉRALE 17.1 Mise à jour de l'organig ramme de l'organisation municipale de sécurité civile 17.2 Adhésion au regroupement d'achats de l'Union des municipalités du Québec pour l'achat de carb...
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Séance ordinaire du 17 août 2021
...nant une servitude d'accès sur le lot 6 368 719 18.4 Libération du fonds de garantie en responsabilité civile primaire du regroupement Varennes/Sainte -Julie pour la période du 1er décembre 2011 au 1er décembre 2012...
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Calendrier municipal 2022
...qc.ca ou sur la page Facebook Ville de Contrecoeur. ÉVÉNEMENTS À VENIR ● 1 re semaine de mai : Semaine de la sécurité civile ● 3 au 9 mai : Semaine nationale de la santé mentale ● 9 au 15 mai : Semaine québécoise des familles ● 29...
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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...nt l’article 319 de la Loi sur les cités et villes qui prévoit que le conseil établit, avant le début de chaque année civile, le calendrier des séances ordinaires pour cette année en fixant le jour et l’heure du début de chacune. Il est...
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Séance ordinaire du 8 mars 2022
...des travaux de réfection de la rue Saint -Antoine, doit être terminée au plus tard à la fin de la troisième année civile à compter de la date de la lettre d’annonce du ministre; Considérant que les travaux réalisés ou les frais inhé...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...sidérant que l'embauche d'un chef de division permanent permet de préparer la relève en termes de sécurité civile pour la mission incendie - Coordonnateur de site, chef de mission, etc.; Considérant que monsieur...
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Séance ordinaire du 7 janvier 2020
...que 17. Administration générale 17.1 Modification de l'organigramme de l'organisation municipale de sécurit é civile 17.2 Attribution de contrat de mutuelle de prévention avec la compagnie Novo SST pour les années...
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Séance ordinaire du 4 février 2020
...ronnement pour le contrôle de l'agrile du frêne au parc Cartier -Richard 17.2 Adoption d'une politique d e sécurité civile 17.3 Adoption d'une politique portant sur le remboursement des dépenses et frais de déplacement p...
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