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Séance ordinaire du 12 janvier 2021
...e 17. Administration générale 17.1 Mise à jour de l'organigramme de l'organisation municipale de sécurité civile 17.2 Adhésion au regroupement d'achats de l'Union des municipalités du Québec pour l'achat de carburants e...
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Le Noblet, édition janvier 2022
...sur la plateforme, visitez le ville.contrecoeur.qc.ca. Toute la ville est sur le www.ville.contrecoeur.qc.ca 18 Sécurité civile Votre municipalité doit être prête à faire face à toutes s\ ituations d’urgence qui pourraient survenir sur son terri...
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Séance du 7 janvier 2020
...UE 18. ADMINISTRATION GÉNÉRA LE 18.1 Modification de l'organigramme de l'organisation municipale de sécurité civile 18.2 Attribution de contrat de mutuelle de prévention avec la compagnie Novo SST pour les années 2020, 2021 e...
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Affichage
...é par courrier ou de main à main. 5.2 POURSUITES JUDICIAIRES La Ville peut intenter, devant les tribunaux de juridiction civile, les recours appropriés en vue de faire cesser toute contravention au présent règlement. 5.3 SANCTIONS Toute pers...
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Secteur commercial et de la montée de la Pomme-d’Or
...urrier ou de main à main. 5.2 POURSUITES JUDICIAIRE S La Ville peut intenter, devant les tribunaux de juridiction civile, les recours appropriés en vue de faire cesser toute contravention au présent règlement. 5.3 SANCTIONS To...
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Le Noblet, édition janvier 2023
...la glace • Décollez les matières à l’aide d’un bâton Toute la ville est sur le www.ville.contrecoeur.qc.ca 18 Sécurité civile et incendie SÉCURITÉ CIVILE Êtes-vous prêt pour affronter l’hiver? Comme pour l’ensemble des saisons, l’hiver nou...
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Règlement de zonage 858-1-2009
...saisie et la vente de biens et effets sont pratiquées de la mani ère prescrite pour les sai sies -exécutions en matières civiles. La Ville peut, aux fins de faire respecter les dispositions du présent règlement, exercer cumulativement...
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Séance ordinaire du 4 octobre 2022
...18.4 Autorisation à l'Uni on des municipalités du Québec pour libérer le fonds de garantie en responsabilité civile primaire du regroupement Varennes/Sainte -Julie pour la période du 1er décembre 2013 au 1er décembre...
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Le Noblet, édition avril 2023
...que le brûlage peut être ré\ alisé sécuritairement. Par la suite, le cas échéant, un permis pourra être délivré. Sécurité civile Quel est le rôle du citoyen lorsque l’on parle de sécurité civile? La Politique québécoise de sécurité civile 2014-20...
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Commercial des Ormes
...par courrier ou de main à main. 5.2 POURSUITES JUDICIAIRES La Ville peut intenter, devant les tribunaux de juridiction civile, les recours appropriés en vue de faire cesser toute contravention au présent règlement. 5.3 SANCTIONS Toute pe...
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Séance ordinaire du 4 octobre 2022
....4 Autorisation à l'Union des municipalités du Québec pour libérer le fonds de garantie en res ponsabilité civile primaire du regroupement Varennes/Sainte -Julie pour la période du 1er décembre 2013 au 1 er décembre 2014...
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Calendrier municipal 2023
...t des nouvelles sur nos plateformes numériques. Autres événements importants ■1re semaine de mai : Semaine de la sécurité civile ■1er au 7 mai : Semaine nationale de la santé mentale ■15 au 21 mai : Semaine québécoise des familles ■Mois de...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...t la vente des biens et effets sont pratiquées de la manière prescrite pour les saisies -exécutions en matières civiles. La Vill e peut, aux fins de faire respecter les dispos itions du présent règlement, exercer cumulativem...
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Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...le 319 de la Loi sur les cités et villes qui prévoit que le conseil établit, avant le début de chaque année civile, le calendrier des séances ordinaires pour cette année en fixant le jou r et l’heure du début de chacune. Il...
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Patrimonial
...courrier ou de main à main. 5.2 POURSUITES JUDICIAIRES La Ville peut intenter, devant les tribunaux de juridiction civile, les recours appropriés en vue de faire cesser toute contravention au présent règlement. 5.3 SANCTIONS...
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Projet de règlement 1304-2023 relatif à l'utilisation du parc canin
...lité de tout gardi en d ’un chien utilisant le parc canin de détenir et maint enir une as surance responsabilité civile. Tout gardien d ’un chien qui uti lise le parc canin est resp onsabl e des comport emen ts de son...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...et la vente des biens et effets sont pratiquées de la manière prescrite pour les saisies-exécutions en matières civiles. Ville de Contrecœur janvier 2010 861-1-2009_Règlement sur les permis et certificats 2-8 La Ville peut...
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Du Moulin
...par courrier ou de main à main. 5.2 POURSUITES JUDICIAIRES La Ville peut intenter, devant les tribunaux de juridiction civile, les recours appropriés en vue de faire cesser toute contravention au présent règlement. 5.3 SANCTIONS Toute pe...
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Des Mélèzes
...par courrier ou de main à main. 5.2 POURSUITES JUDICIAIRES La Ville peut intenter, devant les tribunaux de juridiction civile, les recours appropriés en vue de faire cesser toute contravention au présent règlement. Ville de Contrecœur 741-...
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L’Association des pompiers auxiliaires de la Montérégie (APAM) célèbre 25 ans de service de la communauté
...sécurité incendie de l’Agglomération de Longueuil et co-président de l’Association des gestionnaires en sécurité incendie et civile du Québec, en faveur de la bonne continuité des opérations de l’APAM dans le futur fut également très remarqué. Il sou...
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Pannes électriques : Le centre multifonctionnel accessible aux résidents touchés
...nnes vulnérables près de vous soient en sécurité. OMSC L’Organisation municipale de sécurité civile (OMSC) est en action pour suivre de près l’évolution de la situation tant au niveau des pannes électriques que des imp...
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Avis d'alerte de chaleur accablante
Nous vous invitons à être vigilants. L’OMSC suit l’événement de près. Restez à l’affût sur nos plateformes. Des mesures sont à considérer pour se protéger et réduire les risques pour la santé : Être informé(e) des prévisio......
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Avis d'intervention - Chaleur accablante
En plus des mesures mises en place hier lors de l’annonce du niveau « Alerte », l’OMSC ajoute les mesures suivantes : Ouverture du centre multifonctionnel (475, rue Chabot) jusqu’à 22 h Accès aux jeux d’eau dans les parcs jusqu’à 23 h......
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Avis de rétablissement - Chaleur accablante
L’Organisation municipale de sécurité civile (OMSC) de la Ville de Contrecœur passe au niveau « Rétablissement » de son plan de sécurité civile municipal pour un événement de chaleur extrême sur son territoire. Les mesures qui avaient été mises en p...
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Avis de rétablissement - Chaleur accablante
L’Organisation municipale de sécurité civile (OMSC) de la Ville de Contrecœur passe au niveau « Rétablissement » de son plan de sécurité civile municipal pour un événement de chaleur extrême sur son territoire. Les mesures qui avaient été mises...
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