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En savoir plus...ment la disposition des bacs roulants, le dépôt de la neige ainsi que le stationnement. Placez vos bacs dans votre entrée Les bacs servant à la cueillette des matières recyclables et ménagères doivent être positionnés dans les entr...
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...es finances et trésorerie. QUE l'embauche soit effectuée aux conditions suivantes : de fixer la date d'entrée en fonction au 22 avril 2024; de fixer le salaire à la classe 12* échelon 1 de la grille salar iale 2024, soit un...
En savoir plus...TION ................................ ................................ ................................ 16 ARTICLE 11 ENTRÉE EN VIGUEUR ................................ ................................ .................. 16 ANNEXE I Décla...
En savoir plus...T DE TERRAINS ASSUJETTIS AU DROIT DE PRÉEMPTION POUR UN EMPRUNT AU MONTANT DE 4 750 000 $ CONSIDÉRANT l’entrée en vigueur de la Loi modifiant diverses dispositions législatives principalement en matière d’habitatio...
En savoir plus...8 Adoption du second projet de règlement : 1er mai 2018 Adoption du règlement : 5 juin 2018 12 décembre 2023 Entrée en vigueur : 13 décembre 2023 ONT SIGNÉ : MAUD ALLAIRE, MAIRESSE FRANÇOIS HANDFIELD, GREFFIER...
En savoir plus...division - gestion des actifs. QUE l'embauche soit effectuée aux conditions suivantes : de fixer la date d'entrée en fonction au 1er avril 2024; de fixer le salaire à la classe 10 (35 heures par semaine) échelon 1 de la gril...
En savoir plus...éventuelles attaques de brigands. On y voyait aussi un blason en terre cuite, enchâssé au-dessus du linteau de la porte d’entrée, sur lequel étaient gravés les trois cœurs du blason de M. de Contrecœur et l’année 1644. L’œuvre a été complétée en...
En savoir plus...C -19), le présent certificat atteste que le Règlement 132 5-2023 a reçu toutes les approbations nécessaires à son entrée en vigueur, et ce, selon les dates suivantes : Avis de motion et dépôt du projet de règlement: 13 févri...
En savoir plus...Aide technique, autorisation de ferrmeture de la rue Hébert et utilisation du stationnement de la Fabrique - Rentrée scolaire de l' école Mère -Marie -Rose, le 30 août 2024 9.4 Aide technique et versement d'une commandite -...
En savoir plus..., le présent certificat atteste que le Règlement 13 23 -2023 a reçu toutes les approbations nécessaires à son entrée en vigueur, et ce, selon les dates suivantes : Avis de motion 13 février 2024 Dépôt du projet de règ...
En savoir plus...à la vérificatio n des antécédents judiciaires et à la prise de références d'employeurs antérieurs; de fixer la date d'entrée en fonction au 8 novembre 2023. QUE le préambule fasse partie intégrante de la présent e résolution. ADOPTÉE...
En savoir plus...ort qualité/prix. Lors de cet atelier, nous dégusterons un vin mousseux pour l ’apéro et un vin blanc pour accompagner une entrée de poisson ou de fruits de mer. Nous dégusterons aussi un vin rouge qui mettra en valeur la traditionnelle dinde et...
En savoir plus...lle salariale 2023; de fixer l'embauche conditionnellement à la convention collective en vigueur; de fixer la date d'entrée en fonction rétroactivement au 5 septembre 2023. D'AUTORISER la dépense et le paiement du salaire de cet empl...
En savoir plus...vice des travaux publics. QUE l'embauche soit effectuée aux conditions suivantes : de fixer la date d'entrée en fonction au 19 février 2024; de fixer le salaire à la classe 9* (40 heures par semaine) échelon 1 de la grille...
En savoir plus...lle salariale 2023 de la Politique de rémunération et des avantages sociaux des employés -cadres. DE FIXER la date d'entrée en vigueur au 5 décembre 2023. ADOPTÉE 2023 -12 -312 NOMINATION D'UN CONTREMAÎTRE À LA DIRECTIO...
En savoir plus...t des termes «Toit en saillie fabriqué de matériaux rigides et fixé au bâtiment principal et protégeant une entrée ou une devanture.» par «Construction en forme de to it, généralement installée en porte -à-faux sur un mur ou appuyé...
En savoir plus...ique de rémunération et des avantages sociaux des employés cadres de la Ville de Contrecoeur. DE FIXER la date d'entrée en fonction au 8 janvier 2024. QUE le préambule fasse partie intégrante de la présente résolution. ADO...
En savoir plus...Gymnase école des Cœurs-Vaillants 5200, rue Bourgchemin ● Gymnase école Mère-Marie-Rose 351, rue Chabot (Utilisez l’entrée par la cour d’ école) RENSEIGNEMENTS : 450 587-5901, poste 201 durant les heures d’ouverture du Service lois...
En savoir plus...nt de la subvention sera ajusté automatiquement à la p ériode fixée pour le versement de la subvention. ARTICLE 8 ENTRÉE EN VIGUEUR Le présent règlement entre en vigueur conformément à la loi. Maud Allaire,...
En savoir plus...torisation - Aide technique et fermeture de la rue Hébert pour l'utilisation du stationnement de la Fabrique - Rentrée scolaire de l'école Mère -Marie -Rose, le 30 août 2024 9.4 Autorisation - Aide technique et versement...
En savoir plus...nt de la subvention sera ajusté automatiquement à la p ériode fixée pour le versement de la subvention. ARTICLE 8 ENTRÉE EN VIGUEUR Le présent règlement entre en vigueur conformément à la loi. Maud Allaire, Pr...
En savoir plus...nt de la subvention sera ajusté automatiquement à la p ériode fixée pour le versement de la subvention. ARTICLE 8 ENTRÉE EN VIGUEUR Le présent règlement entre en vigueur conformément à la loi. Maud Allaire, Pr...
En savoir plus...réalité contrecœuroise. Au nom des membres du conseil municipal, je vous souhaite à toutes et à tous la bienvenue. Bonne rentrée ! Message de la mairesse Ultimement, dans ce projet, il faut surtout penser à nos enfants et à nos jeunes famil...
En savoir plus...Bourgchemin, qui a pour but de déroger à l’article 310 du règlement de zonage 858 -1-2009, afin d’autoriser une largeur d’entrée charret ière de 8 mètres au lieu de 6 mètres, le tout tel que prescrit; Considérant que la demande de dérogation...
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