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Séance ordinaire du 3 octobre 2023
...es à payer au XX 9. Gestion du personnel 9.1 Nomination - Conseiller en envionnement et en adaptation aux changements climatiques 9.2 Mouvement de personnel – Nomination d’un préventionniste au poste de lieutenant à...
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Le Noblet, édition septembre 2023
...t des aînés ainsi que ceux du Plan directeur des parcs et des espaces verts. Un parc canin amélioré Je me réjouis de l’aménagement de notre nouveau parc canin au terminus Exo à proximité de l’autoroute 30. Alors que l’accroissement de la population...
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Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...9.4 Modification de l'organigramme - Création d'un poste de conseiller en environnement et en adaptation aux changements climatiques 10. Loisir et culture 10.1 Autorisation de signature - Entente de service - Maison des j...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h
...MENT 12.1 Nomination de deux (2) membres au sein du comité consultatif en développement durable et changements climatiques pour un terme de trois (3) ans. 13. TRAVAUX PUBLICS 13.1 Attribution de mandat à l'U...
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Séance ordinaire du 7 février 2023
...78 - 2019 constituant le comité consultatif en développement durable afin d'ajouter au nom du comité les changements climatiques 7.2 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1 294 -2023 modifiant le règleme...
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Règlement de zonage 858-1-2009
...5-94 ARTICLE 158 IMPLANTATION DES BÂTIMENTS COMPLÉMENTAIRES ......................... 5-94 ARTICLE 159 AMÉNAGEMENT PAYSAGER ................................ ................................ ......... 5-94 ARTICLE 160 CLÔTURE...
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Séance ordinaire du 7 février 2023, à 19 h
...ent 1178 -2019 constituant le comité consultatif en développement durable afin d'ajouter au nom du comité les changements climatiques 7.2 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1294 -2023 modifiant le règlem...
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Projet de règlement 1295-2023 empruntant au plus 195 000 $ pour financer des travaux dans certains parcs municipaux
...e en hiver et qu'il y a lieu d’y ajouter des toilettes publiques ; Considérant l e manque d’éclairage et le prolongement d’utilisation des heures du parc Rémi - Lamoureux et le désir d’augmenter la sécurité des usagers et prévenir l...
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Projet de règlement 1298-2023 empruntant au plus 400 000 $ pour financer des travaux d'extraction et de dispositions de boues aux étangs aérés
...nt qu’u ne trop grande accumulation de boues peut être une cause de la dégradation de la qualité de l’effluent, de dégagement gazeux, de remontée de boues sur l’ensemble du bassin et d’une diminution du taux d’oxygène dissous; C...
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Séance ordinaire du 14 mars 2023
...1178 -2019 cons tituant le comité consultatif en développement durable afin d'ajouter au nom du comité les changements climatiques 7.2 Adoption du règlement 1294 -2023 modifiant le règlement 1111 -2018 concernant la...
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Séance ordinaire du 14 mars 2023, à 19 h
...lement 1178 -2019 constituan t le comité consultatif en développement durable afin d'ajouter au nom du comité les changements climatiques 7.2 Adoption du règlement 1294 -2023 modifiant le règlement 1111 -2018 concernant la...
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Le Noblet, édition avril 2023
...rançois-De Sales-Gervais La volonté du conseil municipal d’améliorer l’accès au majestueux fleuve Saint-Laurent avec l’aménagement de la place François-De Sales-Gervais suscite de l’intérêt dans le monde municipal et dans celui de la constructi...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023
...ement 12.1 Nomination de deux membres au sein du comité consultatif en développement durable et changements climatiques 13. Travaux publics 13.1 Attribution de mandat à l'Union des municipalités du Québec...
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Projet de règlement 1301-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »
...t que la Ville de Contrecœur est régie par la Loi sur les cités et villes (L.R.Q., chapitre C - 19) et la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (L.R.Q., chapitre A -19.1); Considérant que le conseil municipal de la Ville de Contrecœur a le p...
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Séance ordinaire du 2 juillet 2024
...bjet du règlement et sa portée ont été mentionnés par un membre du conseil et qu'il n'y a eu aucun changement entre le projet déposé et le règlement soumis pour adoption; EN CONSÉQUENCE , Il est proposé par...
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Projet de règlement 1302-2023 modifiant diverses dispositions du règlement 861-1-2009 sur les permis et certificats
...t que la Ville de Contrecœur est régie par la Loi sur les cités et villes (L.R.Q., chapitre C - 19) et la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (L.R.Q., chapitre A -19.1); Considérant que le conseil municipal de la Ville de Contrecœur a le p...
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Projet de règlement 1303-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de construction 860-1-2009
...nt que la Ville de Contrecœur est régie par la Loi sur les cités et villes (L.R.Q., chapitre C -19) et la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (L.R.Q., chapitre A -19.1); Considérant que le conseil municipal de la Ville de Contrecœur a le p...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h
...du Service de l'urbanisme et de l'environnement en personnel afin d'effectuer différentes tâches reliées à l'aménagement du territoire; CONSIDÉRANT que cette embauche permettra d'assurer un fonctionnement adéquat du Service de l...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...limitation, la Ville peut exercer tous les recours prévus aux articles 227 à 233 de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (L.R.Q., c.A-19.1). SECTION 3 OBLIGATION D’OBTENIR UN PERMIS OU CERTIFICAT ARTICL...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...LA MODIFICATION D'INFRASTRUCTURES OU D'ÉQUIPEMENTS MUNICIPAUX CONSIDÉRANT QU'en vertu de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme (RLRQ, c. A -19.1), il est possible pour une municipalité d'exiger une contribution fi...
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Grille des usages et normes - Zones de conservation (CS)
...USAGES PERMISESH : HABITATION H-1 : UnifamilialeH-2 : BifamilialeH-3 : TrifamilialeH-4 : Multifamiliale A (4 à 6 logements)H-5 : Multifamiliale B (7 logements et plus)H-6 : Maisons mobilesC : COMMERCEC-1 : VoisinageC-2 : Quartier...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...a classe salariale – Directeur du Service de l’urbanisme et de l'environnement 9.11 Autorisation - Changement de titre d'une employée cadre au sein de la direction g énérale - Service des finances, trésorerie et approvision...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...n de la classe salariale – Directeur du Service de l’urbanisme et de l'environnement 9.11 Autorisation - Changement de titre d'une employée cadre au sein de la direction générale - Service des finances, trésorerie et appr...
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Séance ordinaire du 15 août 2023
...f la circulation des véhicules hors -route sur les chemins municipaux 7. Règlement 7.1 Adoption avec changements - Règlement numéro 1307 -2023 de type parapluie décrétant l'acquisition d'immeubles et de terrains assujett...
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Séance ordinaire du 15 août 2023
...la circulation des véhicules hors route sur les chemins municipaux 7. RÈGLEMENT 7.1 Adoption avec changements - Règlement numéro 1307 -2023 de type parapluie décrétant l'acquisition d'immeubles et de terrains ass...
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