185 résultats pour
-
Documents
Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 19 h 30 –
...dernières années. OBJECTIFS 1 2 3 1 419 444 685 $ 19 % Développements résidentiels : 73 constructions, soit 81 logements Population : 9 406 citoyens 4,64 % FAITS SAILLANTS RÔLE IMPOSABLE CROISSANCE DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT 2...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...bauche d'un inspecteur municipal surnuméraire à la Division de l'urbanisme des Services te chniques 1 10.2 Changement de statut d'un employé surnuméraire - Poste de technicien à la Division de l'assainissement des eaux 10.3 E...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 16 août 2022
...lle de Contrecœur est régie par la Loi sur les cités et villes (L.R.Q., chapitre C -19) et la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (L.R.Q., chapitre A-19.1); Considérant que le conseil municipal de la Ville de Contrecœur a le...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...le de Contrecœur est régie par la Loi sur les cités et villes (L.R.Q., chapitre C -19) et la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (L.R.Q., chapitre A-19.1); Considérant que le règlement de zonage 858 -1-2009 de la Vi...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 27 septembre 2021
...R LA DÉPENSE ET L ’EMPRUNT POUR UN MONTANT ADDITIONNEL DE 550 000 $ 5. ATTRIBUTION DE CONTRAT POUR LE DÉNEIGEMENT DES RUES , APPEL D 'OFFRES 2021 -TP -26 6. RÉSILIATION DU CONTRAT 2021 -TP -24 CONCERNANT LA RÉFEC...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...iale 12. ENVIRONNEMENT 13. TRAVAUX PUBLICS 13.1 Résiliation du contrat 2018 -TP -20 concernant le déneigement des rues du territoire de Contrecœur 14. ASSAINISSEMENT DES EAUX 15. SERVICE INCENDIE 15.1 A...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 17 août 2021
...ille de Contrecœur est régie par la Loi sur les cités et ville s (L.R.Q., chapitre C -19) et la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (L.R.Q., chapitre A-19.1); Considérant que le règlement numéro 858 -1-2009 adoptant le règlement...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...du PIIA secteur commercial des Ormes pour le 4945, rue des Patriotes, local 130 2 12. ENVIRONNEMENT 12.1 Engagement dans cadre du programme Partenaires dans la protection du climat de la Fédération canadienne des municipalités et D’I...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er juin 2021
...municipales et de l'Habitation de mettre en place des mesures d'urgence pour contrer la problématique de logement 17.2 Autorisation de signature d'une entente pour la cession du lot 6 313 818 17.3 Autorisation d'ado...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 mai 2021
...l'audit de conformité de la formation en éthique et déontologie des membres du conseil municipal 17.2 Engagement de formation - Assurance de cyberrisques pour le reg roupement de municipalités et organismes de l'Union des...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 avril 2021
...fres 2021 -TP -04 12.2 Rejet de la soumission de l'appel d'offres 2021 -TP -11 pour la surveillance pour le réaménagement de la place François -De Sales -Gervais 13. ASSAINISSEMENT DES EAUX 14. SERVICE INCENDIE 15. COMM...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 22 mars
...GULARITÉ DE L 'AVIS DE CONVOCATION 3. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR 4. ATTRIBUTION DE CONTRAT POUR LE RÉAMÉNAGEMENT DE LA PLACE FRANÇOIS - DE SALES -GERVAIS , APPEL D 'OFFRES 2021 -TP -01 5. PÉRIODE DE QUESTIONS 6. L...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 juillet 2022
...lle de Contrecœur est régie par la Loi sur les cités et villes (L.R.Q., chapitre C -19) et la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (L.R.Q., chapitre A-19 .1); Considérant que le conseil municipal de la Ville de Contrecœur a le...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 janvier 2020
...ontractuelle 7.2 Dépôt du procès -verbal de correction du règlement 1181 -2019 modifiant le titre du rèlgement 1008 -2015 constituant le comité de circulation 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer...
En savoir plus -
Documents
Séance du 2 février 2021
...10.2 Résolution finale afin de transformer l'habitation trifamiliale existante en habitation multifamiliale de 4 logements dans le cadre du règlement 1109 -2018 sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occu...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 2 février 2021
...Résolution finale afin de transformer l'habitation trifamiliale existante en habitation multifamiliale de 4 logements dans le cadre du règlement 1109 -2018 sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'o...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 avril 2022
...programme particulier d'urbanisme du centre -ville, pour mettre à jour les enjeux et les orientations d'aménagement et de développement, ainsi que la nomencl ature des affectations 6.3 Avis de motion décrétant la prochain...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 8 mars 2022
...9.2 Autorisation de signature d'un contrat d'embauche d'un directeur du Service des communications 9.3 Changement de statut d'un journalier opérateur surnuméraire au Service loisir et culture 10. Loisir et culture 10.1...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 11 janvier 2022
...de la Ville lors de la vente pour défaut de paiement des taxes 9. Gestion du personnel 9.1 Changement de statut de surnuméraire à régulie r pour 3 employés municipaux 9.2 Embauche d'un concierge surnuméraire au...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...Embauche d'un inspecteur municipal surnuméraire à la Division de l'urbanisme des Services techniques 10.2 Changement de statut d'un technicien à la Division de l'assainissement des eaux 10.3 Embauche d'un journalier spéciali...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...IIA secteur commercial des Ormes pour le 4 945, rue des Patriotes, local 130 12. Environnement 12.1 Engagement dans cadre du programme Partenaires dans la protection du climat de la Fédération canadienne des municip...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er juin 2021
...e des Affaires municipales et de l'Habitation de mettre en place des mesures d'urgence pour contrer la problématique du logement 17.2 Autorisation de signature d'une entente pour la cessio n du lot 6 313 818 17.3 Autorisation d'ado...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 mai 2021
...ncernant l'audit de conformité de la formation en éthique et déontologie des membres du conseil municipal 17.2 Engagement de formation - Assurance de cyberrisques pour le regroupement de municipalités et organismes de l'Union de...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 9 mars 2021
...vellement de membres au sein du comité consultatif d'ur banisme 11.11 Demande de modification du schéma d'aménagement et de développement de la MRC de Marguerite -D'Youville concernant l'ajout des activités de conservatio...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 12 janvier 2021
...t de résolution afin de transformer l'habitation trifamilia le existante en habitation multifamiliale de 4 logements dans le cadre du règlement 1109 -2018 sur les projets particuliers de construction, de modification...
En savoir plus