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Séance extraordinaire du 22 mars
...Sont également présents : Madame Mylène Rioux, assistante -greffière Monsieur Félix Laporte, directeur général et greffier Est absent : Monsieur le conseiller , Jonathan Paris ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE...
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Séance du 9 mars 2021
...dence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également présents : Monsieur Félix Laporte, directeur général et greffier Madame Mylène Rioux, assistante -greffière Est absent : Monsieur Jonathan Paris, conseiller ORD...
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Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...idence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont égalem ent présents : Monsieur Félix Laporte, directeur général et greffier Madame Mylène Rioux, assistante -greffière Sont absents : Monsieur Jonathan Paris, conseiller Monsieur...
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Séance du 12 janvier 2021
...e de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également présents : Monsieur Félix Laporte, directeur général et greffier Madame Mylène Rioux, assistante -greffière Est absent : Monsieur Jonathan Paris, conseiller...
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Séance ordinaire du 8 décembre 2020 à 20 h
...idence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également présents : Monsieur Félix Laporte, directeur général et greffier Madame Mylène Rioux, assistante -greffière Madame Amélie Champigny, chef de la Division comptabilité et appro...
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Séance ordinaire du 8 décembre 2020 à 19 h 30
...ce de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également présents : Monsieur Félix Laporte, directeur général et greffier Madame Mylène Rioux, assistante -greffière Madame Amélie Champigny, chef de la Division comptabilité et app...
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Séance du 16 avril 2020
...e de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également présents : Monsieur François Handfield, directeur général et greffier Madame Mylène Rioux, assistante -greffière ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE 2. CONST...
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Séance du 14 avril 2020
...la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également présents : Monsieur François Handfield, directeur général et greffier Madame Mylène Rioux, assistante -greffière ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE...
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Séance ordinaire du 7 janvier 2020
...s comporte une dépense totale qui dépasse 25 000 $ du 1er janvier 2019 au 31 décembre 2019 8.4 Ordre au greffier de mettre en vente les immeubles pour défaut de paiement des taxes 8.5 Instruction au directeur du Servi...
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Modifiant les articles 2, 4, 11 et 12 du règlement 1128-2018 sur la gestion contractuelle
...2. Gestion des plaintes comme suit : a) Au 1 er paragraphe, remplacer les mots « au directeur général et greffier et assistante - greffière » par les mots « au directeur général et à la greffière ». b) Au 2 e paragraphe,...
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Projet de règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles sur le territoire de Contrecœur
...le Comité, les proc ès-verbaux de ses séances et les documents qui lui sont soumis doivent être conservés par le greffier de la Ville pour faire partie des archives de la Ville. CHAPITRE III DÉPÔT D’UNE DEMANDE SECTION I D...
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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...ENTIEL DE 96 UNITÉS D'HABITATION Considérant qu’en vertu de l’article 92.1 de la Loi sur les cités et villes , le greffier peut modifier un procès -verbal, un règlement, une résolution pour y corriger une erreur qui apparaî t de faço...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 20 h
...Monsieur Pierre Bélisle Et résolu unanimement : D’autoriser M. Sylvain Berthiaume, directeur général et greffier -trésorier, à gérer l’ensemble du processus de négociation, incluant la recherche de prix et la conclusion d’...
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Règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles
..., les procès -verbaux de ses séances et les documents qui lui sont soumis doivent être conservés par le greffier de la Ville pour faire partie des archives de la Ville. CHAPITRE III DÉPÔT D’UNE DEMANDE SECTION I...
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023
...recoeur 9. Finances 9.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 11 janvier 2023 9.2 Ordre au greffier de mettre en vente les immeubles pour déf aut de paiement des taxes 9.3 Instruction à la trésorière d'...
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Projet de règlement 1276-2022 sur la régie interne des séances du conseil
...Aux fins du présent article, le mai re est considéré comme un membre du conseil. ARTICLE 5 – ORDRE DU JOUR Le greffier ou, en son absence, le directeur général prépare l’ordre du jour de toutes les séances du conseil. Le conseil...
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Avis public de consultation publique sur le projet de règlement 1330-2024
...sté à Contrecœur, ce 19 décembre 2024. _____________________________ Thierry Larrivée , Directeur général et greffier CERTIFICAT DE PUBLICATION Je, soussigné, Thierry Larrivée , agissant en ma qualité de directeur général e...
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023, à 19 h
...coeur 9. FINANCES 9.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 11 janvier 2023 9.2 Ordre au greffier de mettre en vente les immeubles pour défaut de paiement des taxes 9.3 Instruction à la trésorière d'e...
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Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...e la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Dépôt par le directeur général et greffier d'un avis de vacance au conseil municipal 4. Adoption des procès -verbaux du conseil municipal des séan...
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Projet de règlement 1290-2023 sur les dérogations mineures
...nsmet sa recommandation au conseil d’arrondissement. SECTION IV AVIS PUBLIC ET DÉCISION DU CONSEIL 11. Le greffier fait publier un avis au moins quinze (15) jours avant la séance au cours de laquelle le conseil d’arrondissement...
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Séance ordinaire du 7 février 2023, à 19 h
...DE GRANDES SURFACES Considérant qu’en vertu de l’article 92.1 de la Loi sur les cités et villes , le greffier peut modifier un procès -verbal, un règlement, une résolution pour y corriger une erreur qui appa...
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Séance ordinaire du 14 mars 2023, à 19 h
...u transfert de fonds conformément aux exigences légales de l'obligation, à cet effet, le conseil autorise le (la) greffier(ère) -trésorier( ère) ou trésorier(ère) à signer le document requis par le système bancaire canadien...
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Séance ordinaire du 15 août 2023
...t, le 22 février et le 22 août de chaque année ; 3. les billets seront signés par le (la) maire et le (la) greffier(ère) -trésorier(ère) ou trésorier(ère); 4. les billets, quant au capital, seront remboursés comme suit :...
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...idence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également présents : Monsieur Félix Laporte, directeur général et greffier Madame Mylène Rioux, assistante -greffière ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D 'OUVERT...
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Séance extraordinaire du 3 octobre 2023
...3 Le maire peut convoquer une séance extraordinaire du conseil lorsqu’il le juge à propos, par ordre verbal ou écrit au greffier de la municipalité. Celui -ci dresse un avis de convocation indiquant sommairement les affaires qui seront soumis...
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