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Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...DÉPÔT DU RAPPORT DE LA PRÉSIDENTE D'ÉLECTION SUR LA TENUE DU SCRUTIN DU 7 NOVEMBRE 2021 Le directeur général et greffier dépose au conseil municipal le rapport de la présidente d’élection pour le scrutin municipal du 7 novembre...
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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...sidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également présents : Monsieur Félix Laporte, directeur général et greffier Madame Mylène Rioux, assistante -greffière ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D 'OUV...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 19 h 30
...sidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également présents : Monsieur Félix Laporte, directeur général et greffier Madame Mylène Rioux, assistante -greffière Est absent : Monsieur Claude Dansereau, conseiller...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 20 h
...nce de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également présents : Monsieur Félix Laporte, directeur général et greffier Madame Mylène Rioux, assistante -greffière Est absent : Monsieur Claude Dansereau, conseiller...
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Séance ordinaire du 11 janvier
...ce de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également présents : Monsieur Félix Laporte, directeur général et greffier Madame Mylène Rioux, assistante -greffière ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT...
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Séance ordinaire du 1er février 2022
...DÉPÔT DU RAPPORT SUR L'APPLI CATION DU RÈGLEMENT 1128 -2018 SUR LA GESTION CONTRACTUELLE Le directeur général et greffier dépose au conseil le rapport 202 1 sur l'application du règlement 1128 -2018 sur la gestion contractuelle, confo...
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Projet de règlement 1328-2024 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur, afin de majorer certains tarifs
...n’a pas valeur légale. Seules les copies de règlements revêtues du sceau de la Ville et signées par le greffier et le président d’assemblée ont valeur légale. À la fin de chaque article, a été indiqué le numéro de règle...
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Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...e la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Dépôt par le directeur général et greffier d'un avis de vacance au conseil municipal 4. Adoption des procès -verbaux du conseil municipal des séan...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...ination de madame Mylène Rioux à titre de greffière, le 11 janvier 2022; 27 Considérant que l’assistant -greffier, s’il en est nommé par le conseil, peut exercer tous les devoirs de la charge de greffier, avec les mêmes droit...
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Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...sidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également présents : Monsieur Félix Laporte, directeur général et greffier Madame Mylène Rioux, assistante -greffière Est absent : Monsieur Jonathan Paris, conseiller ORD...
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Séance ordinaire du 12 janvier 2021
...contrats comporte une dépense totale qui dépasse 25 000 $ du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020 8.3 Ordre au greffier de mettre en vente les immeubles pour défaut de paiement des taxes 8.4 Instruction à l'assistante -greffiè...
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Coordonnées pour transmettre une demande d’accès à l’information
Greffier/greffière Responsable de la Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et de la protection des renseignements personnels. Ville de Contrecœur 5000, route Marie-Victorin Contrecœur (Québec) J0L 1C0 C...
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Contrecœur reçoit plus de 1,3 M$ pour améliorer son centre multifonctionnel grâce au soutien du gouvernement du Québec
...t de poursuivre nos efforts vers une transition plus verte sur notre territoire. » Sylvain Berthiaume, directeur général et greffier-trésorier de la MRC de Marguerite-D’Youville -30- Source : Sarah Leclerc Attachée politi...
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Demande d'accès à l'information
...e Service des taxes de la Ville de Contrecœur . Coordonnées pour transmettre une demande d'accès à l'information Greffier/greffière Responsable de la Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et de la protection des rens...
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Séance ordinaire du 20 août 2024
1 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 20 août 2024 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le c......
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Projet de règlement 1302-2023 modifiant diverses dispositions du règlement 861-1-2009 sur les permis et certificats
1302 -2023_Règlement modifiant diverses dispositions du règlement 861 -1-2009 1 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 1302 -20 23 MODIFIANT DIVERSES DISPOSITIONS DU R ÈGLEMENT 861 -1-2009 SUR LES......
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Séance extraordinaire du 3 octobre 2023
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal tenue le mardi 3 octobre 2023 à 18 h 30 , à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire......
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Séance ordinaire du 3 octobre 2023
0 s PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 3 octobre 2023 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Mons......
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Séance ordinaire du 7 mai 2024
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 7 mai 2024 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le cons......
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Séance ordinaire du 5 septembre 2023
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 5 septembre 2023 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Mon......
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Séance ordinaire du 10 février 2026
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 10 février 2026 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse, Maud Allaire Monsieur le con......
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 4 juillet 2023 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le......
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 6 juin 2023 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le con......
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Projet de règlement 1306-2023 modifiant le règlement 726-2003 (RM-CTR-203) relatif aux nuisances et à la paix publique afin d'autoriser et d'encadrer la consommation d'alcool et de prohiber les contenants en verre dans les parcs
1306 -2023_Règlement modifiant le règlement 726 -2003 (rm -ctr-203) relatif aux nuisances et à la paix publique afin d’autoriser et d’encadrer la consommation d’alcool et de prohiber les contenants en verre dans les parcs 1 PROVINCE DE QU......
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Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 9 mai 2023 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le consei......
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