329 résultats pour
-
Documents
Séance ordinaire du 21 janvier 2025
...al pour l’année 2025 14.3 Modification résolution 2024-05-111 - Autorisation de signature - Convention d'aide financière - Office régional d'habitation de Marguerite-d'Youville 14.4 Assurance responsabilité – Profession...
En savoir plus -
Documents
Avis public d'entrée en vigueur du règlement 1344-2024 concernant l'imposition de taxes pour l'année 2025
...r à la date de la présente publication. Donné à Contrecoeur, ce 17 janvier 2025. La directrice des Services juridiques et greffe, Éléa Claveau, notaire, OMA CERTIFICAT DE PUBLICATION Je soussignée , certifie par la...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 10 décembre 2024 à 19 h 30
...e , Maggy Bissonnette Monsieur le conseiller , Claude Dansereau Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Est également présent : Monsieur Thierry Larrivée, directeur général...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 10 décembre 2024 à 19 h
...e , Maggy Bissonnette Monsieur le conseiller , Claude Dansereau Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Est également présent : Monsieur Thierry Larrivée, directeur général...
En savoir plus -
Documents
Calendrier municipal 2025
...roix font le plaisir de l’ensemble de la communauté. Contrecœur et ses projets originaux La croissance de notre ville est guidée par des principes de préservation de l’environnement et de développement durable. En plus de bonifier nos nombreuses...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition janvier 2025
...ensemble des bénévoles qui s’engagent sans relâche pour enrichir notre communauté. Qu’il s’agisse d’organisations d’entraide, de soutien aux affaires, de culture, de sport ou de services aux jeunes, chaque organisme bénéficie de l’ énergie et d...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 10 décembre 2024
...7.1 Adoption de la liste des déboursés au XX décembre 2024 7.2 Reddition de comptes pour le Programme d'aide à la voirie locale - Volet Projets particuliers d'amélioration 8. Gestion du personnel 9. Loisi...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 20 août 2024
...e , Maggy Bissonnette Monsieur le conseiller , Claude Dansereau Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également présentes : Monsieur Thierry Larrivée, directeur géné...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 3 décembre 2024
...s temps partiel au Service de sécurité incendie pour l'année 2025 8.4 Embauche d'une directrice des services juridiques et du greffe 9. Loisir et culture 9.1 Autorisation de dépôt - Demande auprès du ministère de la cu...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 5 novembre 2024
...e , Maggy Bissonnette Monsieur le conseiller , Claude Dansereau Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également présentes : Monsieur Thierry Larrivée, directeur géné...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 novembre 2024
...e , Maggy Bissonnette Monsieur le conseiller , Claude Dansereau Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également présentes : Monsieur Thierry Larrivée, directeur géné...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 9 octobre 2024
...llère, Maggy Bissonnette Monsieur le conseiller, Claude Dansereau Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également présents : Monsieur Nicklaus Davey, directeur général...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er octobre 2024
...Bissonnette Monsieur le conseiller , Claude Dansereau Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également présentes : Monsieur Thierry Larrivée, directeur...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 novembre 2024
...- Création de l'Organisation municipale de la sécurité civile 15.3 Autorisation de signature - Convention d’aide financière par la ministre des Affaires municipales, dans le cadre du PRACIM - Projet de construction de la ca...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1312-2023 sur le règlement de gestion contractuelle
..................... 4 3.1.1 Dénonciation obligatoire d’une situation de collusion, truquage, trafic d’influence, d’intimidation et de corruption ................................ ................................ .................. 4 3.1.2 C...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1323-2024 modifiant le règlement 1202-2020 relatif aux animaux (RM-CTR-302)
...PROJET DE RÈGLEMENT 1 323 -202 4 MODIFIANT LE RÈGLEMENT 1202 -2020 RELATIF AUX ANIMAUX (RM -CTR -302) CONSIDÉRANT QUE les villes faisant partie de la Régie intermunicipale de services animaliers de la Vallée -du -Richelieu (RISA...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...ller , Maggy Bissonnette Monsieur le conseiller , Claude Dansereau Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Est également présente : Monsieur Thierry Larrivée, directeur général...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 13 février 2024
...e , Maggy Bissonnette Monsieur le conseiller , Claude Dansereau Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également présentes : Monsieur Thierry Larrivée, directeur géné...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 juin 2023
...8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 31 mai 2023 8.2 Annulation des soldes résiduaires - Règlement d'emprunt 972 -2013,1154 -2019 et 1216 -2021 8.3 Amortissement et emprunt annuel au Fonds de ro...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 15 août 2023
...e , Maggy Bissonnette Monsieur le conseiller , Claude Dansereau Formant le quorum requis par la Loi sous la présidenc e de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également présentes : Monsieur Thierry Larrivée, directeur gé...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...lère , Karine Messier Madame la conseillère , Maggy Bissonnette Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont égalemen t présentes : Monsieur Thierry Larrivée, directeur gén...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...permis de construction émis pour le mois de juin 2023 11.2 Avis d'assujettissement au droit de préemption - Identification des immeu bles visés sur le territoire de la Ville de Contrecoeur 11.3 Autorisation - Procé...
En savoir plus -
Documents
Grille des usages et normes - Zones de conservation (CS)
...space naturelP-2 : Service publicP-3 : Infrastructure et équipementR : RURALRU-1 : Culture et récréatifRU-2 : Consolidation résidentielleA : AGRICULTUREA-1 : Agricole 1A-2 : Agricole/RésidentielleA-3 : Agricole/IndustrielleA-4 : Ag...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 juin 2023
..., Maggy Bissonnette Monsieur le conseiller , Claude Dansereau Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également présentes : Monsieur Thierry Larrivée, directeur gén...
En savoir plus -
Documents
Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...2-13 Ville de Contrecœur janvier 2010 861-1-2009_Règlement sur les permis et certificats 1-iii ARTICLE 17.9 VALIDITÉ D’UN CERTIFICAT D’occupation ..................................... 2-15 ARTICLE 17.10 DÉLAI DE VALIDITÉ D’UN CERT...
En savoir plus