55 résultats pour
-
Actualités
Contrecœur adopte un budget de 19,7 M $
...a population : 9 838 citoyens (augmentation de 4,6 %) Développement résidentiel : 43 nouvelles constructions (45 logements) Développement commercial et industriel : Une construction commerciale et une industrielle Affectat...
En savoir plus
-
Documents
Le Noblet, édition avril 2025
...à ces projets, nos élèves pourront poursuivre leur scolarité à Contrecœur, réduisant ainsi les déplacements. Un projet de logements abordables porteur d’avenir L’accès au logement est un enjeu fondamental, et notre administration met tout en œu...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 juin 2022
...mmeuble (PPCMOI) pour le 389, rue Saint -Antoine, afin de construire un bâtiment à usage mixte comportant 26 unités de logement et un espace commercial au rez -de -chaussée 11.9 Premier projet de résolution dans le cadre du règlement...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 juin 2022
...pour le 389, rue Saint -Antoine, afin de construire un bâtiment à usage mixte comportant 26 unités de logement et un espace commercial au rez -de -chaussée 11.9 Premier projet de résolution dans le cadre du règlement...
En savoir plus -
Documents
Modifiant le règlement numéro 857-1-2009 adoptant le plan d’urbanisme, afin de modifier le programme particulier d’urbanisme du centre-ville, pour mettre à jour les enjeux et les orientations d’aménagement et de développement
...ion; ▪ Permettre une densification dans certains secteurs et mettre en valeur les vues sur le fleuve offertes aux logement s situés aux étages supérieurs; ▪ Étudier la possibilité d’implanter une politique ou un programme...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 3 mai 2022
...d’amender son règlement de zonage; Considérant qu’il est jugé opportun de réviser les dispositions sur les logements bigénérationnels, autoris és à titre d’usage complémentaire à l’usage d’habitation unifamiliale isolée,...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 avril 2022
...mender son règlement de zonage; 8 Con sidérant qu’il est jugé opportun de réviser les dispositions sur les logements bigénérationnels, autorisés à titre d’usage complémentaire à l’usage d’habitation unifamiliale isolée, d...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...règlement de zonage 858 -1-2009 afin d’autoriser la construction d’une habitation unifamiliale isolée avec un logement bi -générationnel comprenant une somme des marges latérales de 3,50 mètres au lieu de 4,50 mètres tel que pr...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...métropolitain d’aménagement et de développement de la Communauté métropolitaine de Montréal, sont fixés à 23 unités de logement à l’hectare pour les années à venir; 4 Considérant qu’il est jugé nécessaire de favoriser les ensembles...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er juin 2021
...s municipales et de l'Habitation de mettre en place des mesures d'urgence pour contrer la problématique de logement 17.2 Autorisation de signature d'une entente pour la cession du lot 6 313 818 17.3 Autorisation d'a...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 mai 2021
..., rue Dozois dépose une demande de permis pour la construction d’une résidence unifamiliale isolée de 2 étages avec un logement bigénérationnel; Considérant le dépôt au comité consultatif d'urbanisme d’un dessin pour la construc...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 avril 2021
...nsidérant que la modification consiste en des révisions justifiées; Considérant la quote -part de Contrecœur pour le logement social de la Communauté métropolitaine de Montréal selon la répartition des quotes -parts pour l’exercice 2021....
En savoir plus -
Documents
Séance du 9 mars 2021
...a maison et les temps inédits que traversent toujours les Québécois et le monde, rappellent plus que jamais que d‱avoir un logement décent est trop souvent pris pour acquis; Considérant que 305 590 ménages au Québec ont des besoins de logeme...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...ne demande de permis pour la construction d’une habitation unifamiliale isolée de 2 étages avec 2 garages intégrés et un logement bi -générationnel; Considérant le dépôt d’un plan concept, produit par la firme Plans design inc. sous le t...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition avril 2022
...tes. • La tournée est effectuée en deux phases soit au printemps et à \ l’automne. • Le cycle pour visiter l’ensemble des logements sur le territoire est \ de 5 ans. Changement d’heure, changement de pile! Toute la ville est sur le www.ville.co...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition janvier 2022
...444 685 $ + 19 % CROISSANCE Population 9 406 citoyens + 4,64 % Développement résidentiel + 73 constructions et 81 logements Le Noblet • Janvier 2022 5 Renseignements supplémentaires Disponibles sous l’onglet « Ville » et « Budget et Fin...
En savoir plus -
Documents
Modifiant l’article 40 du règlement sur les permis et certificats 861-1-2009 afin de modifier les normes pour les équipements accessoires de type patio et le renouvellement d'un certificat d'autorisation
...CLE 40 DU RÈGLEMENT SUR LES PERMIS ET CERTIFICATS 861 -1- 2009 AFIN DE MODIFIER LES NORMES POUR LES ÉQUIPEMENTS ACCESSOIRES DE TYPE PATIO ET LE RENOUVELLEMENT D'UN CERTIFICAT D'AUTORISATION Considérant que la Ville de Contrec...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition septembre 2024
...clure des dispositions autorisant la mise en place d’unités d’habitation accessoires attachées et/ou détachées, en plus des logements accessoires déjà autorisés. Une approche proactive et innovante dans le contexte actuel de la crise du logement C...
En savoir plus -
Documents
Modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »
...s et de normes de la zone C6 -96 afin de permettre le Projet intégré pour l’u sage H5 – Multifamilaile B (7 logements et plus) ; b) Modification de la grille des usages et de normes de la zone C6 -99 afin de per...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...e monsieur René Laprade − Mode de taxation du t errain de la rue des Ormes, à côté de la garderie, est -ce multi -logement, commercial ou résidentiel , applicable à un terrain desservi ou non -desservi ? − Demande du c oût de re...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles sur le territoire de Contrecœur
...e ou l’autre des formes suivantes : 1° une lettre de garantie irrévocable ; 2 2° une traite bancaire. « Logement » : un logement au sens de la Loi sur la Régie du logement (L.R.Q., c. R -8.1); « Loi » : la Loi sur l’aména...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition janvier 2023
...838 citoyens + 4,6 % RÔLE IMPOSABLE 1 468 963 500 $ + 3,5 % Développement résidentiel + 43 constructions(45 logements) Le Noblet • Janvier 2023 5 Renseignements supplémentaires Disponibles au www.ville.contrecoeur.qc.ca sous...
En savoir plus -
Documents
Règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles
...’une ou l’autre des formes suivantes : 1° une lettre de garantie irrévocable; 2° une traite bancaire. « Logement » : un logement au sens de la Loi sur la Régie du logement (L.R.Q., c. R -8.1); « Loi » : la...
En savoir plus -
Documents
Règlement de zonage 858-1-2009
............................... ................................ . 6-126 SOUS -SECTION § 31 DISPOSITIONS RELATIVES AUX LOGEMENTS SUPPLÉMENTAIRES ................................ ................................ ....................... 6-1...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1301-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »
...le terme « 0,5 »; o par l’ajout, à la fin du paragraphe 2, des termes « et le nombre maximal est fixé à 2 cases par logement »; 1301 -2023_Règlement modifiant le règlement de zonage 858 -1-2009 9 o par le remplacement, au par...
En savoir plus