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Séance ordinaire du 15 août 2023
...BILLETS AU MONTANT DE 1 387 900 $ QUI SERA RÉALISÉ LE 22 AOÛT 2023 CONSIDÉRANT QUE , conformément aux règlements d'emprunts suivants et pour les montants indiqués en regard de chacun d'eux, la Ville de Contrec...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...RABELLINO, stagiaire en urbanisme et environnement de la Ville de Contrecœur soit autorisé d'appliquer les règlements d'urbanismes et les règlements municipaux pour lesquels relève la responsabilité du Service de l'u...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...e d’arbre sur le territoire de la Ville de Contrecœur doit être encadré; CONSIDÉR ANT la concordance entre divers règlements et lois en vigueur à faire à l’intérieur du règlement sur les Permis et Certificats; CONSIDÉRANT QUE l...
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Séance ordinaire du 20 août 2024
...autorisé à exercer toutes les tâches, fonctions et responsabilités qui lui sont conférées par les lois et règlements applicables, incluant, mais sans s'y limiter, celles prévues par la loi sur les cités et v ille s ainsi que t...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h
...taires des immeubles voisins, de leur droit de propriété; Consi dérant que l'application des dispositions des règlements de zonage et de lotissement causerait un préjudice sérieux au demandeur en empêchant la réalisation du p...
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Le Noblet, édition avril 2023
...ecœur, Maud Allaire, a été réélue administratrice au sein de l’Union des municipalités du Québec (UMQ). Conformément à ses règlements généraux, l’UMQ a lancé le 3 février dernier, le processus de mise en candidature des personnes éligibles au pos...
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Séance ordinaire du 14 mars 2023, à 19 h
...NT PAR OBLIGATIONS AU MONTANT DE 3 350 000 $ QUI SERA RÉALISÉ LE 24 MARS 2023 Considérant que, conformément aux règlements d'emprunts suivants et pour les montants indiqués en regard de chacun d'eux, la Ville de Contrecœur souha...
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Le Noblet, édition septembre 2024
... : 36 $ / heure ● Résident : 41 $ / heure Non-résident : 61,50 $ / heure Pour vos activités sportives Louez les gymnases Règlements à respecter aux gymnases ● Les gymnases sont prévus à des fins sportives et pour des fêtes d’enfants. ● Pour tou...
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Le Noblet, édition avril 2025
...profiter d’une vingtaine de parcs et espaces verts lors de la période estivale. Nous vous demandons de respecter les règlements municipaux. ● Les déchets doivent être jetés dans les poubelles prévues à cet effet (poubelle à une, deux...
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Séance ordinaire du 10 septembre 2024
...tir la sécurité publique; CONSIDÉRANT QUE la Loi sur les véhicules hors route (L.R.Q., c. V -1.2) et ses règlements d'application prévoient que la municipalité peut autoriser, sous certaines conditions, l'utilisation de...
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Le Noblet, édition septembre 2025
...ant Ce cours est destiné aux jeunes de 12 à 15 ans qui veulent approfondir leurs connaissances, leurs techniques et les règlements du jeu. Équipement obligatoire : équipement de hockey complet. Condition d ’admissibilité : avoir fait le cou...
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Séance ordinaire du 10 février 2026
...TE ÉCHÉANCE ET DE PROLONGATION – EMPRUNT PAR OBLIGATIONS DE 4 865 000 $ CONSIDÉRANT QUE, conformément aux règlements d'emprunts suivants et pour les montants indiqués en regard de chacun d'eux, la Ville souhaite ém...
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Séance ordinaire du 20 janvier 2026
...aux activités agricoles; CONSIDÉRANT les contraintes et effets résultant de l’application des lois et règlements en matière environnementale et agricole, et que l’autorisation demandée n’entraîne aucune modificatio...
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Le Noblet, édition avril 2026
...profiter d’une vingtaine de parcs et espaces verts lors de la période estivale. Nous vous demandons de respecter les règlements municipaux. ● Les déchets doivent être jetés dans les poubelles prévues à cet effet (poubelle à une, deux ou...
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Séance extraordinaire du 18 décembre 2025
...A SÉANCE 2. ADOPTION - ORDRE DU JOUR 3. PÉRIODE DE QUESTIONS - SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 4. RÈGLEMENTS 4.1 Adoption – Règlement A -109 concernant la tarification de certains biens, services et acti...
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Séance extraordinaire du 16 décembre 2025
...lure une entente pour assurer l’application d’un règlement concernant les animaux et assurer le respect des lois et règlements; CONSIDÉRANT QU’une réglementation relative aux animaux est en vigueur à la Ville; CONSIDÉRANT QU...
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Séance ordinaire du 18 novembre 2025
...sieur Laporte est à exercer toutes les tâches, fonctions et responsabilités qui lui sont conférées par les lois et règlements municipaux. ADOPTÉE DÉPÔT LISTE DES DÉBOURSÉS – OCTOBRE 2025 Le directeur du Service de...
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Calendrier municipal 2026
...olleyball • Pickleball • Tennis de table • Location de plateau pour des fêtes d’enfants TARIFS, RÉSERVATION ET RÈGLEMENTS ville.contrecoeur.qc.ca/loisir/vie-collective/ location-de-plateaux-recreatifs RENSEIGNEMENTS Service l...
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Le Noblet, édition janvier 2026
...ipant Ce cours est destiné aux jeunes de 12 à 15 ans qui veulent approfondir leurs connaissances, leurs techniques et les règlements du jeu. Équipement obligatoire : équipement de hockey complet. Condition d ’admissibilité : avoir fait le cours...
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Séance ordinaire du 8 juillet 2025
...SAGE – CLUB VTT VAGABOND DU BAS-RICHELIEU CONSIDÉRANT QUE la Loi sur les véhicules hors route et ses règlements d'application prévoient que la Ville peut autoriser , sous certaines conditions, l'utilisation de v...
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Séance ordinaire du 5 novembre 2024
...conditions, un projet particulier de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (PPCMOI) dérogeant aux règlements d’urbanisme; CONSIDÉRANT QUE l’article 2 du Règlement numéro 1109 -2018 de la Ville de Contre...
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Séance ordinaire du 6 mai 2025
...À UN EMPRUNT PAR OBLIGATIONS AU MONTAN T DE 21 800 000 $ - 20 MAI 2025 CONSIDÉRANT QUE , conformément aux règlements d'emprunts suivants e t pour les montants indiqués en regard de chacun d'eux, la Vil le de Contrecœur souhaite é...
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Séance ordinaire du 8 avril 2025
...e fonctionnair e désignée au Service de l'urbanisme et de l'environn ement et de l'autoriser à appliquer les règlements suivants : 14 - Règlement n o 430-92; - Règlement no 726-2003; - Règlement no 858-1-2009; -...
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Séance ordinaire du 18 mars 2025
...activités dans les lots avoisinants; • Les contraintes et les effets résultant de l’application des lois et règlements, notamment en matière d’environnement et plus particulièrement pour les établissements de production a...
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Règlement de zonage 858-1-2009
...informations pouvant faciliter l'admini stration du présent règlement et de tout autre règlement en relation avec les règlements d e zonage et de lotissement. La g rille des usages et des normes se présente sous la forme...
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