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Séance ordinaire du 8 mars 2022
...dre du jour de la séance 3. Adoption des procès -verbaux du conseil municipal des séances ordinaire et extraordinaire, tenues respectivement les 1 er et 21 février 2022 4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 19 h 30
...PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal tenue le mardi 13 décembre 2022 à 19 h 30 , à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 20 h
...PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTR ECŒ UR Procès -verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal tenue le mardi 13 décembre 2022 à 20 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire M...
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Calendrier municipal 2023
...gine au Québec. De style saintongeais, il est maintenant privé de son mécanisme, mais demeure une belle structure bien entretenue grâce à ses propriétaires successifs dont la dernière, madame Yvette Chaput, qui en a fait don à la Ville de Contrecœ...
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Le Noblet, édition janvier 2023
...’évolution des procédures opérationnelles. La mise à niveau de la caserne actuelle est une option qui n’a donc pas été retenue en raison des coûts de mitigation significatifs. De plus, un agrandissement du bâtiment aurait été nécessaire, ce q...
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Règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles
...ertu du présent règlement. 29 . Avis public Le greffier de la Ville doit, au moins 10 jours avant la tenue de la séance à laquelle le Comité doit statuer sur une demande de démolition, faire publ ier un avis public de...
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023
...jour de la séance 3. Adoption des procès -verbaux du conseil municipal des séances ordinaire et extraordinaires tenues les 6 décembre 2022, 13 décembre 2022 à 19 h 30 et 13 décembre 2022 à 20 h 4. Période de questions sur les su...
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Projet de règlement 1276-2022 sur la régie interne des séances du conseil
...e présent règlement abroge la politique d’intervention du citoyen lors des séances régulières du conseil municipal, contenue dans le procès -verbal du 20 novembre 1989. Le présent règlement abroge toute réglementation municipale a...
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023, à 19 h
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTR ECŒ UR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 17 janvier 2023 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieu...
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Séance ordinaire du 7 février 2023, à 19 h
...PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 7 février 2023 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Mon...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...ts concernant le zonage, le lotissement et la construction sur le territoire de la Ville de Contrecœur contenues dans le règlement de zonage no. 387-91, le règlement de construction numéro 388-91 et tous leurs am...
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Projet de règlement 1294-2023 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur, afin de majorer certains tarifs
...nt a régulièrement été donné par le conseiller monsieur Claude Danser eau à la séance ordinaire de ce conseil tenue le 7 février 2023 . Le conseil municipal décrète les modifications suivantes au règlement 1111 -2018 :...
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Séance ordinaire du 14 mars 2023, à 19 h
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 14 mars 2023 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse, Maud Allaire Monsieur le conseil...
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Le Noblet, édition avril 2023
...h et 22 h; • Avec un système d’arrosage automatique : entre 3 h et 6 h du matin; • Avec une lance à fermeture automatique tenue en main : en tout temps. Nous vous rappelons qu’il est interdit en tout temps de procéder à l’arrosage de son asphalt...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 4 avril 2023 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le co...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023
...s -Édition 2023 10.6 Aide technique et autorisation de fermeture de rue au Club optimiste de Contrecoeur pour la tenue d'une course de boîtes à savon 10.7 Aide technique et autorisation de fermeture de rues pour la réal...
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Projet de règlement 1300-2023 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités
...t qu’un dépôt du présent règlement a régulièrement été donné par le conseiller XX à la séance ordinaire de ce conseil tenue le 9 mai 2023 . En conséquence , le conseil municipal de la Ville de Contrecœur déc rète les modificat...
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Projet de règlement 1301-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »
...u nombre des méthodes de calcul qui peuvent être utilisées, la méthode la plus exigeante doit être celle retenue dans le calcul du nombre d’arbres requis. Toute fraction d’arbre égale ou supérieure à un demi -arbre (0,50)...
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Projet de règlement 1304-2023 relatif à l'utilisation du parc canin
...u res à une autre personne ou à un autre animal qu ’il pourrait c auser. La Ville de Contrecœur ne p eut être tenue responsable des accidents , morsures, des blessures ou au tres dommages qui pou rraien t résulter de la...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 9 mai 2023 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le consei...
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Séance ordinaire du 19 mars 2024
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 19 mars 2024 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le c...
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Séance ordinaire du 9 avril 2024
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 9 avril 2024 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le c...
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Séance extraordinaire du 15 avril 2024
...a soussignée qu’une séance extraordinaire du conseil de cette Ville est convoquée par la mairesse, Maud Allaire, pour être tenue à la salle du conseil de la mairie de Contrecœur, le 15 avril 2024 à 1 7h00 et qu’y sera pris en considération le...
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Le Noblet, édition avril 2025
...son attrait auprès de celles et ceux qui souhaitent s’y établir. Nous sommes fiers de constater que cette croissance soutenue reflète le dynamisme, la vitalité et le positionnement comme un lieu de choix, tant pour les familles que pour...
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Avis public de consultation publique sur le projet de règlement 1330-2024
...009 SUR LES PERMIS ET CERTIF ICATS . AVIS est donné par l e soussigné, que lors d e la séance ordinaire tenue le mardi 3 déc embre 202 4 , le Conseil municipal de la Ville de contrecœur a adopté le projet de règlement n...
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