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Séance extraordinaire du 3 octobre 2023
...Formant le quorum requis par la Loi sou s la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également présentes : Monsieur Thierry Larrivée, directeur général Me Magalie Hurteau, greffière ORDRE DU JOUR 1....
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Séance ordinaire du 3 octobre 2023
...Formant le quorum requis par la Loi sous la pr ésidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également présentes : Monsieur Thierry Larrivée, directeur général Me Magalie Hurteau, greffière ORDRE DU JOUR 1....
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Le Noblet, édition janvier 2024
...NNE L AMONTAGNE PHOTOGR APHE SÉANCES DU CONSEIL MUNICIPAL Les sances du conseil ont lieu un mardi chaque mois 19 h. Les dates des sances sont disponibles sur le site Internet. La population est invite assister aux sances du conseil la mairie d...
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Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...n d'une taxe pour le financement des centres d'urgenc e 9-1-1 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 1 er novembre 2023 8.2 Dépôt - Deux états comparatifs des revenus et des d épenses conformément à l'art...
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Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...n d'une taxe pour le financeme nt des centres d'urgence 9- 1-1 8. F INANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 1er nov embre 2023 8.2 Dépôt - Deux états comparatifs des revenus et des d épenses conformément à l'art...
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Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...ent 1129-2018 sur la politique d’achat 7. Règlement 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 29 nove mbre 2023 8.2 Résolution de concordance et de courte échéance rel ativement à un emprunt par o...
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Séance extraordinaire du 12 décembre 2023, à 19 h 30
...023 modifiant le règlem ent 1129-2018 sur la politique d’achat 9. Finances 9.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 6 décem bre 2023 10. Gestion du personnel 10.1 Embauche d'une assistante-trésorière 10.2...
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Séance extraordinaire du 12 décembre 2023 à 19 h
...reau Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, Maud Allaire. Sont également présentes : Monsieur Thierry Larrivée, directeur général Me Magalie Hurteau, greffière ORDRE DU JOUR 1...
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Séance extraordinaire du 12 décembre 2023 à 19 h 30
...reau Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, Maud Allaire. Sont également présentes : Monsieur Thierry Larrivée, directeur général Me Magalie Hurteau, greffière ORDRE DU JOUR 1...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...................... 3-29 ARTICLE 33.1 CERTIFICAT D’AUTORISATION POUR LE RECYCLAGE DES MATIÈRES RÉSIDUELLES FERTILISANTES........................... 3-30 CHAPITRE 4 CONDITIONS D’ÉMISSION DES PERMIS ET CERTIFICATS .........................
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Calendrier municipal 2024
...onseil ont lieu un mardi chaque mois à 19 h à la mairie de Contrecœur (5000, route Marie-Victorin). Pour connaître les dates, consultez le calendrier des séances sur le site Internet. Chères Contrecœuroises et Contrecœurois, Je vous invite à pa...
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Séance ordinaire du 23 janvier 2024
...dispositions du règlement de zonage 858 -1-2009 et l'annexe A 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 18 janvier 2024 8.2 Vente des immeubles pour défaut de paiement des taxes - Ordonnance du conseil...
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Projet de règlement 1322-2024 empruntant au plus 3 500 000 $ pour financer la réfection complète de la rue Lajeunesse
...e réfection complète de la rue Lajeunesse , selon l’estimé du responsable du projet , incluant les taxes nettes et les imprévus, l esquels font partie intégrante du présent règlement comme annexe « A ». ARTICLE 3 AUT...
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Projet de règlement 1321-2024 empruntant au plus 480 000 $ pour financer la réfection des trottoirs sur une période de trois ans
...000 $ POUR FINANCER LA RÉFECTION DES TROTTOIRS SUR UNE PÉRIODE DE TROIS ANS CONSIDÉRANT les problématiques existantes sur certains trottoirs de la Ville; CONSIDÉRANT la résolution 2023 -11 -283 adoptant une politique de gestion de...
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Projet de règlement 1320-2024 empruntant au plus 707 300 $ pour financer des travaux dans certains bâtiments municipaux
...écuter des travaux dans certains bâtiments municipaux , selon l’estimé du responsable du projet , incluant les taxes nettes et les imprévus, l esquels font partie intégrante du présent règlement comme annexe « A ». ARTICLE 3 AUTORIS...
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Second projet de règlement 1310-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et l'annexe « A »
...fication n’a été suggérée au règlement. EN CONSÉQUENCE , le conseil municipal décrète les modifications suivantes au règlement de zonage 858 -1-2009 : Second projet de règlement 1310 -2023 Modifiant diverses dispositions du...
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Séance ordinaire du 23 janvier 2024
...Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également présentes : Monsieur Thierry Larrivée, directeur général Me Magalie Hurteau, greffière Sont absentes : Madame Ka...
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Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...èglement 1129 -2018 sur la politique d’achat 7. RÈGLEMENT 1 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 29 novembre 2023 8.2 Résolution de concordance et de courte échéance relativement à un empru...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également présentes : Monsieur Thierry Larrivée, directeur général Me Magalie Hurteau, greffière ORDRE DU JOUR 1. O...
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Projet de règlement 1301-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »
...ce ordinaire du conseil du 9 mai 2023; En conséquence, le conseil municipal décrète les modifications suivantes au règlement de zonage 858 -1-2009 : 1. L’article 28, paragraphes 2, 3 et 4 du règlement de zonage...
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Projet de règlement 1306-2023 modifiant le règlement 726-2003 (RM-CTR-203) relatif aux nuisances et à la paix publique afin d'autoriser et d'encadrer la consommation d'alcool et de prohiber les contenants en verre dans les parcs
...T QUE le conseil municipal peut autoriser par résolution la consommation d'alcool à l'occasion d'un repas dans certains sites de plein air, certains parcs et certaines rues, aux périodes et aux conditions qu'il détermine; CONSIDÉRANT QUE l...
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Projet de règlement 1298-2023 empruntant au plus 400 000 $ pour financer des travaux d'extraction et de dispositions de boues aux étangs aérés
...ise à niveau dans certains bâtiments municipaux , selon l’estimé du responsable du projet , incluant les taxes nettes et les imprévus, l esquels font partie intégrante du présent règlement comme annexe « A ». ARTICLE 3 Le...
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Séance ordinaire du 16 août 2022
...inimale dans la zone P2 -56, située à côté de la rue Lajeunesse 9. Finances 9.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 10 août 2022 9.2 Approbation du budget 2022 révisé de l'Office municipal d'habitation de Mar...
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Projet de règlement 1276-2022 sur la régie interne des séances du conseil
...s ; Considérant qu’une séance du conseil comprend une période au cours de laquelle les personnes présentes peuvent poser des questions orales aux membres du conseil ; Considérant que l’article 322 de la Loi sur les cités...
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023, à 19 h
...sur un immeuble du territoire de la Ville de Contrecoeur 9. FINANCES 9.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 11 janvier 2023 9.2 Ordre au greffier de mettre en vente les immeubles pour défaut de paiement...
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