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Séance ordinaire du 13 février 2024
...$ pour financer la réfection complète de la rue Lajeunesse 7. Finances 7.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 7 février 2024 8. Gestion du personnel 8.1 Adoption - Politique sur le droit à la déconnexi...
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Séance ordinaire du 9 avril 2024
...Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également présentes : Monsieur Thierry Larrivée, directeur général Me Magalie Hurteau, greffière ORDRE DU JOUR...
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Projet de règlement 1312-2023 sur le règlement de gestion contractuelle
...urer le respect de la loi sur la transparence et l’éthique en matière de lobbyisme et du code de déontologie des lobbyistes ................................ .................... 5 3.2.1 Conservation de l’information relative à une communic...
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Demande de participation à un référendum - 9755-9765 route Marie-Victorin
...ersonne intéressée : Toute personne qui n’est frappée d’aucune incapacité de voter et qui emplit les conditions suivantes le 18 mars 2025 . - Être domicilié dans la zone d’où peut provenir une demande ; - Être domicilié de...
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Séance extraordinaire du 10 décembre 2024 à 19 h
...DE DOCUMENTS 6.1 Certificat de signification de l'avis de convocation de la présente séance extraordinaire attestant la réception de l'avis requis par l'article 323 de la Loi sur les cités et villes par tous les membres du conseil,...
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Séance extraordinaire du 10 décembre 2024 à 19 h 30
...lement 1344 -2024 concernant l'imposition des taxes pour l'année 2025 7. FINANCES 7.1 Reddition de comptes pour le Programme d'aide à la voirie locale - Volet Projets particuliers d'amélioration 8. GESTION DU PERSONN...
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Séance de consultation publique - Dérogation mineure - DM-2024-171
...UÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR AVIS PUBLIC DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE AVIS PUBLIC est par les présentes donné par la soussignée, qu’une assemblée publique de consultation se tiendra, le mardi 21 janvier 202 5,...
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Avis public de consultation publique sur le projet de règlement 1330-2024
AVIS PUBLIC CONSULTATION PUBLIQUE SUR LE PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 13 30 - 202 4 À TOUTES LES PERSONNES SUSCEPTIBLES D'ÊTRE INTÉRESSÉES PAR LE PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 13 3 0 - 202 4 MODIFIANT DIVERSES DISPOSITION...
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Approbation référendaire - Projet de règlement 2023-155
...ner une demande peuvent être obtenus au bureau de la Ville, aux heures normales de bureau. Absence de demandes Toutes les dispositions d u projet de règlement soumis à la présente procédure, qui n'aur a fait l'objet d'aucune demande va...
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Séance ordinaire du 21 janvier 2025
...t 1334-2024 modifiant le règlement sur les PIIA 761- 2-2005 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 31 décembre 2024 9. Gestion du personnel 9.1 Dépôt - Rapport du mouvement du personnel...
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Avis public - Dépôt du rôle de perception 2025
...e la taxe foncière e t de la taxe sur les immeubles non résidentiels pour l’exercice financier 2025 sont les suivantes : • Le premier versement devra être acquitté en totalit é, le ou avant le 24 février 2025; • Le ...
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Séance ordinaire du 11 février 2025
...une aide financière - Soirées de danse country 13.7 Versement d'une aide financière - Inscription de résidentes - Camp de vacances à la Colonie Sainte -Jeanne d'Arc 14. Sujets divers 15. Retour sur la pério...
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Séance ordinaire du 11 février 2025
...e quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également présentes : Monsieur Thierry Larrivée, directeur général M adame Éléa Claveau, notaire, OMA, directrice des Services juridi...
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Séance ordinaire du 21 janvier 2025
...le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également présentes : Monsieur Thierry Larrivée, directeur général Madame Éléa Claveau, notaire, OMA, directrice des Services juridiqu...
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Le Noblet, édition avril 2025
...e.contrecoeur.qc.ca SÉANCES DU CONSEIL MUNICIPAL Les séances du conseil ont lieu un mardi de chaque mois, à 19 h. Les dates des séances sont disponibles sur le site Internet. La population est invitée à assister aux séances du conseil à la m...
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Assemblée publique de consultation pour projet de règlement 1334-2024
AVIS PUBLIC ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 1334-2024 À TOUTES LES PERSONNES SUSCEPTIBLES D'ÊTRE INTÉRESSÉES PAR LE PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 1334-2024 MODIFIANT LE RÈGLEMENT SUR...
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Demande de dérogation mineure - DM 2025-021 - Pétroles Maurice
...NCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR AVIS PUBLIC DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE AVIS PUBLIC est par les présentes donné par la soussignée, que le conseil municipal statuera sur une demande dérogation mineure, lors de la s...
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Séance ordinaire du 18 mars 2025
...oi sous la présidence de la conseillère et mairesse suppléante, madame Karine Messier. Sont également présentes : M adame Éléa Claveau, notaire, OMA, directrice des Services juridiques et greffe Monsieur Thierry Larrivée, dir...
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Le Noblet, édition janvier 2025
...SPORT ET PLEIN AIR SÉANCES DU CONSEIL MUNICIPAL Les séances du conseil ont lieu un mardi chaque mois, à 19 h. Les dates des séances sont disponibles sur le site Internet. La population est invitée à assister aux séances du conseil à la m...
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Séance ordinaire du 8 avril 2025
...construction - Mois de mars 2025 11.2 Planification des besoins d’espace - Centre de services scolaire des Patriotes 11.3 Adoption – P.P.C.M.O.I 2024 -173 - Permettre des usages de la classe 9 - Commerce récréotouristi...
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Séance extraordinaire du 31 mars 2025
...Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également présentes : Monsieur Thierry Larrivée, directeur général Madame Éléa Claveau, notaire, OMA, directrice des Services juridiqu...
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Séance ordinaire du 8 avril 2025
...onstruction - Mois de mars 2025 11.2 Planification des besoins d’espace - Centre de serv ices scolaire des Patriotes 11.3 Adoption – P.P.C.M.O.I 2024-173 - Permettre des usa ges de la classe 9 - Commerce récréotouristiq...
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Approbation référendaire - Règlement E-102
...LEMENT NUMÉRO E-102 AVIS PUBLIC EST DONNÉ AUX PERSONNES HABILES À VOTER AYANT LE DROIT D’ÊTRE INSCRITES SUR LA LISTE RÉFÉRENDAIRE DE L’ENSEMBLE DE LA VILLE : Lors d’une séance du conseil tenue le 8 avril...
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Vente pour non-paiement de taxes - 2e avis public
...INCE DE QUÉBEC / MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DE MARGUERITE -D’YOUVILLE AVIS PUBLIC est par les présentes donné par l a soussigné e, Maude Poirier , greffi ère -trésori ère adjointe de la Municipalité régionale de c...
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Assemblée publique de consultation - Projet de règlement U-700
AVIS PUBLIC ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO U-700 À TOUTES LES PERSONNES SUSCEPTIBLES D'ÊTRE INTÉRESSÉES PAR LE PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO U-700 RELATIF À LA DÉMOLIT ION A...
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