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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...ntégrante. 6 ADOPTÉE 2023 -07 -163 RADIATION DES MAUVAISES CRÉANCES CONSIDÉRANT QUE des factures impayées d’années antérieures sont encore présentes dans les comptes à recevoir de la Ville; CONSIDÉRANT...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...à financer tout ou en partie des dépenses liées à l'ajout, l'agrandissement ou la modification d'infrastructures ou d'équipements municipaux 7.2 Adoption du règlement 1300 -2023 modifiant le règlement 1111 -2018...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...espaces libres, incluant la localisation et la largeur des passages piétonniers ainsi que la localisation des clôtures, haies et murets; e) la localisation des installations septiques s’il y a lieu; f) la localisation de t...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...à financer tout ou en partie des dépenses liées à l'ajout, l'agrandissement ou la modification d'infrastructures ou d'équipements municipaux 7.2 Adoption du règlement 1300 -2023 modifiant le règlement 1111 -2018 conc...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h
...financer tout ou en partie des dépenses liées à l'ajout, l'agrand issement ou la modification d'infrastructures ou d'équipements municipaux 1 7. RÈGLEMENT 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023
...tinée à financer tout ou en partie des dépenses liées à l'ajout, l'agrandissement ou la modification d'infrastructures ou d'équipements municipa ux 7. Règlement 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h
...du secrétariat; Considérant l'affichage externe réalisé sur différents sites internet; Considérant les candidatures reçues et les entrevues réalisées; Considérant la recommandation du comité de sélection. Il est proposé p...
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Séance ordinaire du 10 septembre 2024
...- 568 rue Lajeunesse 17.4 Autorisation de dépôt d'une demande d'aide financière - Programme d’infrastructures municipales d’eau PRIMEAU 2023 – Volet 2 - Projet de renouvellement de conduite d'eau 18. SUJETS DIVERS...
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Séance extraordinaire du 9 octobre 2024
...e des outils visant l’acquisition de propriétés afin de permettre la réalisation de projets et d'infrastructures publiques pour la population de Contrecœur; EN CONSÉQUENCE, Il est proposé par : Monsieur Claude Danser...
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Séance ordinaire du 14 mars 2023, à 19 h
...affichage externe a été effectué pour la période prenant fin le 6 févri er 2023; Considérant les candidatures reçues et les entrevues réalisées par la direction générale; Considérant la recommandation du comité de sélectio...
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Séance ordinaire du 9 septembre 2025
...s vacants au sein du comité consultatif en développement durable et changements climatiques; CONSIDÉRANT les candidatures soumises. Il est proposé par : Monsieur Pierre -Olivier Roy Appuyé par : Monsieur Claude Dansereau...
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Le Noblet, édition septembre 2026
Vo l u m e 36 . 3 Septembre 2026 PARCS ET ESPACES VERTS Les infrastructures sportives de la ville modernisées URBANISME ET ENVIRONNEMENT Le plan de développement de la communauté nourricière dresse un nouveau bilan PHOTO : CAROL AN...
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Séance ordinaire du 9 juin 2026
...e sécurité particulières applicables à certaines municipalités locales; CONSIDÉRANT QUE les projets d’infrastructures municipales reposent majoritairement sur des programmes d’aide financière gouvernementaux et nécessitent p...
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Séance ordinaire du 5 mai 2026
...CONSIDÉRANT QUE le siège n o9 est vacant depuis le départ de la titulaire du poste; CONSIDÉRANT l’appel de candidatures effectué en septembre 2025; CONSIDÉRANT la recommandation du directeur du Service loisir et culture. EN C...
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Séance ordinaire du 14 avril 2026
...NT le Règlement A -107 relatif à la constitution du conseil local du patrimoine; CONSIDÉRANT les candidatures reçues; CONSIDÉRANT QU’il y a lieu de pourvoir les sièges au sein du conseil local du patrimoine...
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Le Noblet, édition avril 2026
...amiques de la Montérégie. Son cadre de vie équilibré, son développement commercial, ses espaces naturels et ses infrastructures contribuent à répondre aux besoins d’une population diversifiée, tant résidentielle qu’économique. L’administration mu...
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Séance ordinaire du 10 mars 2026
...iel ; CONSIDÉRANT QUE cette étude vise notamment l’analyse des usages existants et futurs, des infrastructures, des contraintes, des vocations industrielles et logistiques ainsi que les besoins d’adaptation de la...
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Séance ordinaire du 10 février 2026
...cription foncière de Verchères (1366, rue François -Xavier -Malhiot), le tout tel que présenté sur les plans d’architectures préparés par "LCA Plans", datés du 19 novembre 2025 et déposés au Service de l’urbanisme et de l’environ...
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Séance ordinaire du 20 janvier 2026
...camps de jour de la Ville – Été 2026 et possibilité de renouvellement en 2027 et 2028. 12.5 Appui de candidatures - Nomination de quatre représentants de la couronne sud au sein du conseil d'administration du réseau...
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Le Noblet, édition avril 2026
...ques de la Montérégie. Son cadre de vie équilibré, son développement commercial, ses espaces naturels et ses infrastructures contribuent à répondre aux besoins d’une population diversifiée, tant résidentielle qu’économique. L’administration...
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Séance ordinaire du 9 décembre 2025
...CONSIDÉRANT QUE le siège n o6 est vacant depuis le départ de la titulaire du poste; CONSIDÉRANT l’appel de candidatures effectué; CONSIDÉRANT la recommandation du directeur du Service loisir et culture. Il est proposé par :...
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Calendrier municipal 2026
...cription aux cours et ateliers socioculturels pour la session hivernale 2026 • Mi-janvier Ouverture des infrastructures municipales hivernales (glissade, sentiers, ronds de glace et patinoire) (selon la météo) • Fin janvier La...
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Le Noblet, édition janvier 2026
...prit de durabilité, de vitalité économique et de qualité de vie pour tous. Nous continuerons à investir dans nos infrastructures, à soutenir nos familles, à mettre en valeur nos espaces publics et à planifier l’avenir de manière responsable et co...
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Séance ordinaire du 1er octobre 2025
...ois; CONSIDÉRANT QUE le promoteur s’engage à céder à la Ville, à la fin des travaux, l’ensemble de la rue, infrastructures, équipements municipaux ainsi que toutes les servitudes requises, le cas échéant; Il est proposé par : Madame...
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Séance ordinaire du 19 août 2025
...la création d‱une réserve foncière pour les dépenses reliées à l‱entretien et l‱amélioration des infrastructures nautiques 7.4 Approbation - Dépenses 2024 - Fonds de roulement 7.5 Modification imputation des m...
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