138 résultats pour
-
Documents
Séance ordinaire du 17 août 2021
...culture 10.1 Autorisation de dépôt d'une demande de subvention dans le cadre du Programme de soutien aux infrastructures sportives et récréatives de petite envergure 10.2 Autorisation de fermeture de rues et d'aide technique...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...rve fi nancière destinée à l'équilibre budgétaire; • 1204 -2020 pour créer une réserve financière destinée aux infrastructures. 2020 -11 -297 ADOPTION DU RÈGLEMENT 1205 -2020 MODIFIANT L’ARTICLE 7 DU RÈGLEMENT 919 -2011 RELA...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...on décrétant la prochaine adoption du règlement 1204 -2020 pour créer une réserve financière destinée aux infrastructures 7. RÈGLEMENT 7.1 Adoption du second projet de règlement 1200 -2020 modifiant le règlement de zonage 8...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 17 janvier 2023
...inée à financer tout ou en partie des dépenses liées à l'ajout, l'agrandissement ou la modification d'infrastructures ou d'équipements municipaux 7.3 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1292 -2023 modifant les annexe...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 septembre 2022
...retrouve des sols majoritairement de classe 2 présentant des limitations modérées qui réduisent la gamme des cultures possibles ou exigent l’application de mesures ordinaires de conservation et où la surabondance d’eau, de provena...
En savoir plus -
Documents
Patrimonial
...zone visée par le plan : a) prennent à leur charge le coût de certains éléments du plan, notamment des infrastructures et des équipements; b) réalisent le plan dans les délais qu'il impartit; c) fournissent les garanties fina...
En savoir plus -
Documents
Secteur est
...9) Les formes de toiture favorisent une harmonisation avec les toits des unités adjacentes; 20) Un minimum de deux ouvertures est exigé sur une façade secondaire; 21) Le traitement architectural de la façade secondaire doit être apparenté à...
En savoir plus -
Documents
Secteur commercial et de la montée de la Pomme-d’Or
...t jugé opportun que la Ville se dote d’un règlement visant à assurer une intégrité et une harmonisation des futures constructions du secteur commercial à proximité de la bretelle autoroutière de la montée de la Pomme -d’Or; Consi...
En savoir plus -
Documents
Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...lib res, incluant la localisat ion et la largeur des passages piétonni ers ain si que la localisatio n des clôtures, haies et murets ; e) la localisation des installations septiques s’il y a lieu; f) la localisation d e t...
En savoir plus -
Documents
Modifiant l’annexe « A » du règlement 1161-2019 relatif aux signaux de circulation, afin d’interdire le stationnement sur une partie de la rue giguère, près de la traverse piétonne
...nt la configuration de la rue Giguère qui rend la circulation difficile dans la courbe lorsqu’il y a des voitures de stationnées; Considérant qu’un avis de motion a été donné et qu’un projet de règlement a été d...
En savoir plus -
Documents
Empruntant au plus 850 000 $ pour financer des travaux de réfection de la rue cormier
...UR FINANCER DES TRAVAUX DE RÉFECTION DE LA RUE CORMIER Considérant que l e plan d'intervention des infrastructures priorise les rues dont une amélioration est nécessaire; Considérant le règlement d’emprunt 1217 -2021 pré...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 octobre 2022
...Service de sécurité incendie de la Ville de Contrecœur a un besoin constant de personnel; Considérant les candidatures reçues pour un poste de pompier à temps partiel; Considérant que messieurs Antoine Beauvais, Francis Lemi...
En savoir plus -
Documents
Des Mélèzes
...dans la zone visée par le plan : a) prennent à leur charge le coût de certains éléments du plan, notamment des infrastructures et des équipements; c) réalisent le plan dans les délais qu'il impartit; d) fournissent les garanties financières...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...Occupation du territoire. Que la Ville s'engage à réaliser le seuil minimal d'immobilisation en infrastructures municipales fixé à 50 $ par habitant par année, jusqu’au 6 499e habitant, et 75 $ par habitant par année pour l...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles sur le territoire de Contrecœur
...icat d’autorisation de démolition, le requérant doit acquitter tous les frais découlant d’intervention aux infrastructures publiques, telles que : 1. la désaffectation des entrées charretières; 2. le murage des égouts et pour la disjo...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1283-2022 concernant l'imposition des taxes pour l'année 2023
...nt -Antoine (Prolongement pour nouveau développement) 0.0 78677 $ / m2 853 -2009B Prolongement d’infrastructures pour nouveau développement 0.1 86500 $ / m2 896 -2011 Pavage route des aciéries #1 5.419872 $ / m 92...
En savoir plus -
Documents
Calendrier municipal 2023
...Plan de développement d’une communauté nourricière viennent rehausser la qualité de vie de tous et chacun. Les infrastructures municipales en matière de sport et de loisir sont nombreuses et nous travaillons à l’amélioration continue de nos équ...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition janvier 2023
...sur l’impact de la navigation commerciale sur l’érosion des berges, j’ai souligné la dégradation alarmante des infrastructures fédérales de protection contre l’érosion construites dans les années 50 à 70 en précisant que les changements cli...
En savoir plus -
Documents
Règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles
...d’autorisation de démolition, le requérant doit acquitter tous les frais découlant d’intervention aux infrastructures publiques, telles que : 1° la désaffectation des entrées charretières; 2° le murage des égouts et pour la...
En savoir plus -
Documents
Du Moulin
...les bâtiments accessoires de plus de 11 m 2; - les aires pavées et les aménagements autres que végétaux; - les clôtures de parterre et les murets; c. Toute rénovation extérieure, à caractère apparent, incluant: - le remplacement syst...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 10 mars 2026
...striel ; CONSIDÉRANT QUE cette étude vise notamment l’analyse des usages existants et futurs, des infrastructures, des contraintes, des vocations industrielles et logistiques ainsi que les besoins d’adaptation de la ré...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 18 août 2020
...746 -1-2004 portant sur les ententes relatives à des travaux municipaux prévoit que l’installation d’infrastructures dans des rues qui deviendront publiques nécessite la signature d’un protocole d’entente avec les promote...
En savoir plus -
Documents
Séance du 4 février 2020
...éfection du chalet de service du parc Pierre -Eucher -Cormier dans le cadre du Programme d'aide financière aux infrastructures sportives du ministère de l'Éducation et de l'Enseignement su périeur 10.3 Renouvellement de mandat de certai...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 18 août 2020
...Afin de suivre l’augmentation de la population, des investissements ont été faits dans de nouvelles infrastructures. La finalisation d’une piste multifonctionnelle sur la rue Bourgchemin pour rejoindre le carrefour giratoire, l'as...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 juillet 2020
...besoin de personnel pour compléter sa liste de rappel pour le poste de secrétaire surnuméraire; Considérant les candidatures reçues au c ours des derniers mois; Considérant le stage effectué par madame Marie -Pier Soucy en 2020 e...
En savoir plus