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Le Noblet, édition avril 2025
...ral à venir : Début de la période électorale : 19 septembre 2025 Fin des mises en candidatures : 3 octobre 2025 – 16 h 30 Vote par anticipation : 26 octobre 2025 Jour du scrutin : 2 novembre 2025 Élections municipales 2025 VIE MUNICIPALE R...
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Demande de participation à un référendum - 9755-9765 route Marie-Victorin
...e à ce qu’une ou des dispositions de cette résolution soient soumises à l’approbation des personnes habiles à voter de la zone concernée à laquelle elle s’applique et celles de toute zone contiguë d’où provient une demande valide à l...
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Séance ordinaire du 18 mars 2025
...eur général. À moins d’indication contraire, la mairesse suppléante se prévaut de son droit de ne pas voter. Les votes à l’unanimité sont donc des votes à l’unanimité des voix exprimées par les conseillers. 2025 -03...
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Séance ordinaire du 8 avril 2025
...7.1 Dépôt – Certificat relatif au déroulement de la procédure d’enregistrement des personnes habiles à voter – Règlement E -101 décrétant une dépense et un emprunt n'excédant pas 1 950 000,00 $ pour l'acquisition d...
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Séance extraordinaire du 31 mars 2025
...ues et greffe et du directeur général. À moins d’indication contraire, la mairesse se prévaut de son droit de ne pas voter. Les votes à l’unanimité sont donc des votes à l’unanimité des voix exprimées par les conseillers. 1 2025-0...
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Séance ordinaire du 8 avril 2025
...LEMENT 7.1 Dépôt – Certificat relatif au déroulement de la pro cédure d’enregistrement des personnes habiles à voter – Rè glement E-101 décrétant une dépense et un emprunt n'excédant pas 1 950 000,00 $ pour l'acquisition d'un dégrill...
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Approbation référendaire - Règlement E-102
...LE DE CONTRECŒUR AVIS PUBLIC RÈGLEMENT NUMÉRO E-102 AVIS PUBLIC EST DONNÉ AUX PERSONNES HABILES À VOTER AYANT LE DROIT D’ÊTRE INSCRITES SUR LA LISTE RÉFÉRENDAIRE DE L’ENSEMBLE DE LA VILLE : Lors d’une...
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Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...recoeur prenne connaissance du dépôt du certificat de la procédure d’enregistrement des personnes habiles à voter conformément à l'article 557 de la loi sur les élections et les référendums dans les municipalités,...
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...7.1 Dépôt du certificat établissant le résultat de la procédure d'enregis trement des personnes habiles à voter pour les règlements 1203 -2020 et 1204 -2020 7.2 Adoption du règlement 1205 -2020 modifiant l’article 7 du r...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...t propriétaire d’une résidence dans le secteur, et qu'elle s’abstient de participer aux délibérations et de voter sur cette question et se retire au mo ment de l'adoption. CONSIDÉRANT QUE la Ville de Contrecœur est...
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Séance du 2 juin 2020
...participatif. J’avais été informé par courriel que le projet que j’avais soumis n’avait pas été ret enu pour le vote, mais sans aucune explication. Lors de l’assemblée publique du mois de mars, je vous avais demandé s’il était pos...
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Séance ordinaire du 5 juillet 2022
...t est susceptible d’approbation référendaire et n’a fait l’objet d’aucune demande de la part des personnes habiles à voter. Il est proposé par : Madame Maggy Bissonnette Appuyée par : Monsieu r Pierre Bélisle Et résolu unanimem...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...est susceptible d’approbation référendaire et n’a fait l’objet d’aucune demande de la part des personnes habiles à voter. Il est pr oposé par : Monsieur Pierre Bélisle Appuyé par : Monsieur Claude Bérard Et résolu unanim...
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Séance ordinaire du 8 mars 2022
...onsidérant l’appel d’offres 2021 -HYG -01; Considérant que la procédure d’approbation des p ersonnes habiles à voter n’est pas requise en vertu de l’article 556, alinéa 3 de la Loi sur les cités et villes, puisque l...
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Séance ordinaire du 1er février 2022
...qu’une bourse d’une valeur de 10 000 $ sera accordée à la ville la plus accueillante sur le parcours selon le vote des cyclistes récolté par voie d e sondage. Il est proposé par : Madame Karine Messier Appuyée par : Madame Ma...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 20 h
...est susceptible d’approbation référendaire et n’a fait l’obj et d’aucune demande de la part des personnes habiles à voter. Il est proposé par : Monsieur Pierre -Olivier Roy Appuyé par : Madame Karine Messier Et résolu una...
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Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...d’élection pour le scrutin municipal du 7 novembre 2021 qui comporte les résultats suivants : MAIRE (2693 votes exprimés) Maud Allaire * Candidate indépendante autorisée 1812 René Laprade Candidat indépendant autoris...
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Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...est susceptible d’approbation référendaire et n’a fait l’objet d’aucune demande de la part des personnes habiles à voter. Il est proposé par : Monsieur Denis -Charles Drapeau Appuyé par : Monsieur Claude Bérard Et résolu unan...
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Séance ordinaire du 17 août 2021
...t est susceptible d’approbation référendaire et n’a fait l’objet d’aucune demande de la part des personnes habiles à voter. Il est proposé par : Monsieur Denis -Charles Drapeau Appuyé par : Monsieur Claude Bérard Et résolu una...
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Séance ordinaire du 1er juin 2021
...est susceptible d‱approbation référendaire et n‱a fait l‱objet d‱aucune demande de la part des personnes habiles à voter. Il est proposé par : Monsieur Denis -Charles Drapeau Appuyé par : Monsieur Dominique Doyon Et résolu un...
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Séance ordinaire du 4 mai 2021
...règlement est susceptible d’approbation référendaire et a fait l’objet de deux demandes de la part des personnes habiles à voter. Il est proposé par : Monsieur Denis -Charles Drapeau Appuyé par : Monsieur Dominique Doyon Et résolu un...
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Séance du 12 janvier 2021
...est susceptible d‱approbation référendaire et n‱a fait l‱objet d‱aucune demande de la part des personnes habiles à voter. Il est proposé par : Monsieur Steve Hamel Appuyé par : Monsieur André Gosselin Et résolu unanimem...
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...RÈGLEMENT 7.1 Dépôt du certificat établissant le résultat de la procédure d'enregistrement des personnes habiles à voter pour les règlements 1203 -2020 et 1204 -2020 7.2 Adoption du règlement 1205 -2020 modifiant l’article 7 du règl...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...t propriétaire d’une résidence dans le secteur, et qu'elle s’abstient de participer aux délibérations et de voter sur cette question et se retire au mom ent de l'adoption. 6 CONSIDÉRANT QUE la Ville de Contrecœur...
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Séance ordinaire du 7 juillet 2020
...on a été donné par le conseiller monsieur Dominique Doyon à la séance extraordinaire du conseil du 3 juillet 2020. Le vote est demandé : Vote pour : Dominique Doyon, Claude Bérard, An dré Gosselin, Denis -Charles Drapeau Vo...
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