...-Victorin . Demande d’adoption d’ un règlement pour obliger les propriétaires à couper l'herbe ou les arbustes en bordure de rue pour assurer une visibilité aux auto mobilistes. Demande de suivi concernant la pénurie de médecin sur l...
En savoir plus...uvrir le coût des opérations de gestion et de collecte des matières résiduelles comprenant les résidus domestiques (ordures), les matières recyclables, les résidus volumineux , les matières organiques ainsi que les résidus domest...
En savoir plus...utres : • Une distance minimale de 1 m de toute ligne de propriété sans jama\ is être à moins de 3 m d’un trottoir, d’une bordure de rue ou d’une piste cyclable. • Une distance minimale de 1 m du bâtiment principal et de l’aire de\ stationnement....
En savoir plus...de fabrication reconnue et certifiée; • Il doit être situé à une distance minimale de 2 mètres d’\ un trottoir, d’une bordure de rue ou d’une piste cyclable; • Il doit respecter une superficie maximale de 35 mètres carrés. Vous avez des ques...
En savoir plus...EMENT EN FORME DE DEMI -CERCLE ............ 6-136 SOUS -SECTION § 37 DISPOSITIONS RELATIVES AU PAVAGE, AUX BORDURES ET AU DRAINAGE DES AIRES DE STATIONNEMENT ET DES ALLÉES D'ACCÈS ................................ ......
En savoir plus...e sont autorisés. ● Un abri d’auto temporaire doit être situé à une distance minimale de 2 mètres d’un trottoir, d’une bordure de rue ou d’une piste cyclable. Il doit également respecter une superficie maximale de 35 mètres carrés. Opération...
En savoir plus...e porte pas atteinte à la jouissance des propriétaires du secteur; CONSIDÉRANT QUE la demande est située en en bordure d’une zone de contrainte soit, la présence d’une zone inondable, mais qu'elle n’a pas pour effet d’aggraver les r...
En savoir plus...ité. ● Si votre résidence est située à plus de 30 mètres de la route, il est préférable d’afficher le numéro civique en bordure de la voie de circulation. Ce simple geste peut sauver des vies. Aidez-nous à vous aider ! Votre numéro civique es...
En savoir plus...ée sont autorisés. ● Un abri d’auto temporaire doit être situé à une distance minimale de 2 mètres d’un trottoir, d’une bordure de rue ou d’une piste cyclable. Il doit également respecter une superficie maximale de 35 mètres carrés. Le statio...
En savoir plus...on contre la grippe saisonnière 17.6 Demande au ministère des Transports pour l a plantation d'arbres en bordure de l'autoroute 30 18. SUJETS DIVERS 19. PÉRIODE DE QUESTIONS 20. PAROLE AUX MEMBRES DU CONSEIL...
En savoir plus...t que le passa ge piéton est déjà cadastré, que l’ensemble de ses infrastructures incluant les fondations, les bordures de béton et le réseau électrique ont été réalisés et qu’une modification des limites de lots impliquerait...
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