318 résultats pour
-
Documents
Règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles
...Modifications incluses dans ce document Numéro de règlement Articles, Grilles et Annexes Avis de motion Date d’entrée en vigueur TABLE DES MATIÈRES CHAPITRE I DISPOSITIONS DÉCLARATOIRES, INTERPRÉTATIVES ET...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1298-2023 empruntant au plus 400 000 $ pour financer des travaux d'extraction et de dispositions de boues aux étangs aérés
...de boues dans les étangs d’épuration du Ministère, montre des taux de volume jusqu’à 46 %; Considérant qu’un avis de motion a été dûment donné et qu ’un projet de règlement a été déposé par la conseillère madame Ma gg y Bissonnette à la s...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 17 janvier 2023
...INAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 17 JANVIER 2023 À 19 H O rdre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption des procès -verbaux du conseil munici...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1276-2022 sur la régie interne des séances du conseil
...ns lors des séances régulières du conseil municipal, adoptée le 20 nov embre 1989; Considérant qu’un avis de motion a été donné par le conseiller monsieur Claude Bérard à la séance ordinaire du 1er novembre 2022 ; Consid...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 17 janvier 2023, à 19 h
...r Roy, conseiller Monsieur Claude Dansereau, conseiller ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D 'OUVERTURE 2. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE 3. ADOPTION DES PROCÈS -VERBAUX DU CONSEIL MUN...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1290-2023 sur les dérogations mineures
...sur l'aménagement et l'urbanisme (L.R.Q. c.A -19.1) par le règlement numéro 147 -82 ; Considérant qu’un avis de motion a été donné et qu’un projet de règlement a été déposé par le co nseiller monsieur Claude Bérard lors d...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1292-2023 modifiant les annexes « A » et « D » du règlement 1161-2019 relatif aux signaux de circulation
...les arrêts obligatoires; Considérant les rec ommandations du comité de circulation ; Considérant qu’un avis de motion a été donné et qu’un projet de règlement a été déposé par la conseillère Maggy Bissonnette lors de la...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 février 2023
...DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 7 FÉVRIER 2023 À 19 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption du procès -verbal du conseil municipa...
En savoir plus -
Documents
Règlement de zonage 858-1-2009
...Modifications incluses dans ce document Numéro de règlement Articles, Grilles et Annexes Avis de motion Date d’entrée en vigueur 879 -2-2010 La g rille H3 -81 de l ’annexe A 7 juin 2010 27 août 2010 8...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 février 2023, à 19 h
...nt présente : Monsieur Thierry Larrivée, directeur général ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D 'OUVERTURE 2. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE 3. ADOPTION DU PROCÈS -VERBAL DU CONSEIL M...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1293-2023 modifiant le règlement 1178-2019 constituant le comité consultatif de développement durable afin d'ajouter au nom du comité les changements climatiques
...et le désir de refléter l’aspect des changements climatiques au nom du comité ; Considérant qu’un avis de motion a été donné et qu’un projet de règlement a été déposé par le conseiller monsieur Claude Dansereau...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1294-2023 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur, afin de majorer certains tarifs
...a Ville de Contrecœur; Considérant l’ajustement des tarifs à revoir annuellement ; Considérant qu'un avis de motion et qu’un dépôt du présent règlement a régulièrement été donné par le conseiller monsieur Claude Danser eau...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1295-2023 empruntant au plus 195 000 $ pour financer des travaux dans certains parcs municipaux
...a planche à pagaie et de kayak et qu’il y a lieu d’y in staller un quai sécuritaire ; Considérant qu’un avis de motion a été dûment donné et qu’un projet de règlement a été déposé par le conseiller monsieur Pierre -Olivier Roy à la...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 5 DÉCEMBRE 2023 À 19 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption du procès-verbal du conseil municip...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1297-2023 empruntant au plus 4 000 000 $ pour financer des travaux de réfection de la rue Papin
...ant la planification des travaux dans le plan triennal en immobilisations 2023 -2024 -2025. Considérant qu’un avis de motion a é té dûment donné et qu’un projet de règlement a été déposé par le conseiller mon sieur Pier re Bélisle à la séa...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...général Est absent : Monsieur Pierre-Olivier Roy, conseiller ORDRE DU JOUR 1. O UVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D 'OUVERTURE 2. A DOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE 3. A DOPTION DES PROCÈS -VERBAUX DU CO...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 12 décembre 2023 à 19 h 30
...Larrivée, directeur général Me Magalie Hurteau, greffière ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D 'OUVERTURE 2. CONSTATATION DE LA RÉGULARITÉ DE L 'AVIS DE CONVOCATION 3. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 12 décembre 2023, à 19 h
...DINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 12 DÉCEMBRE 2023 À 19 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Constatation de la régularité de l'avis de convocat ion 3. Adoption de l'ordre du jour...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 21 janvier 2025
...E DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 21 JANVIER 2025 À 19 H ORDRE DU JOUR 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour 3. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 20 août 2024
...Olivier Roy, conseiller Madame Karine Messier, conseillère ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D 'OUVERTURE 1.1 Prise de photo - Émilie Lemire récipiendaire d’une aide financière de 500 ,00 $ da...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 10 septembre 2024
...Olivier Roy, conseiller Madame Karine Messier, conseillère ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D 'OUVERTURE 2. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE 3. ADOPTION DU PROCÈS -VERBAL DU CONSEIL MUNICI...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 novembre 2024
...U CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 5 NOVEMBRE 2024 À 19 H 30 Ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption des procès -verbaux des séances...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er octobre 2024
...rry Larrivée, directeur général Me Magalie Hurteau, greffière ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D 'OUVERTURE 2. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE 3. ADOPTION DU PROCÈS -VERBAL DU CONSEIL M...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 novembre 2024
...rivée, directeur général Me Magalie Hurteau, greffière ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D'OUVERTURE 2. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE 3. ADOPTION DES PROCÈS -VERBAUX DES SÉANCES...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 3 décembre 2024
...U CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 3 DÉCEMBRE 2024 À 19 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption des procès -verbaux des séances...
En savoir plus