...général Est absent : Monsieur Pierre-Olivier Roy, conseiller ORDRE DU JOUR 1. O UVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D 'OUVERTURE 2. A DOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE 3. A DOPTION DES PROCÈS -VERBAUX DU CO...
En savoir plus...ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 5 DÉCEMBRE 2023 À 19 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption du procès-verbal du conseil municip...
En savoir plus...DINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 12 DÉCEMBRE 2023 À 19 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Constatation de la régularité de l'avis de convocat ion 3. Adoption de l'ordre du jour...
En savoir plus...AIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 12 DÉCEMBRE 2023 À 19 H 30 ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption du procès-verbal du conseil municip...
En savoir plus...Larrivée, directeur général Me Magalie Hurteau, greffière ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D 'OUVERTURE 2. CONSTATATION DE LA RÉGULARITÉ DE L 'AVIS DE CONVOCATION 3. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR...
En savoir plus...Larrivée, directeur général Me Magalie Hurteau, greffière ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D 'OUVERTURE 2. CONSTATATION DE LA RÉGULARITÉ DE L 'AVIS DE CONVOCATION 3. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR...
En savoir plus...s ou suggestions, appelez au 450 587-5901, poste 201. Inscription en ligne Avez-vous votre nom d’usager et votre mot de passe ? Vous avez peut-être un dossier ouvert, mais sans ces renseignements reliés à votre dossier. Pour vous en...
En savoir plus...DINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 23 JANVIER 2024 À 19 H O rdre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption des procès -verbaux du conseil munic...
En savoir plus...galement présente : Monsieur Thierry Larrivée, directeur général ORDRE DU JOUR 1. O UVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D 'OUVERTURE 2. A DOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE 3. A DOPTION DES PROCÈS -VERBAUX DES S...
En savoir plus...E DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 21 JANVIER 2025 À 19 H ORDRE DU JOUR 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour 3. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du...
En savoir plus...présent : Monsieur Thierry Larrivée, directeur général ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D 'OUVERTURE 2. CONSTATATION DE LA RÉGULARITÉ DE L 'AVIS DE CONVOCATION 3. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR...
En savoir plus...Pécaudy 10 h 45 Départ du parc Joseph-Papin 11 h 45 Départ du parc Cartier-Richard 12 h 00 Retour au parc Antoine-Pécaudy (mot de bienvenue et pique-nique) 12 h à 15 h Plusieurs activités seront offertes au parc Antoine-Pécaudy Le Marché printani...
En savoir plus...ORDINAIRE - 18 NOVEMBRE 2025 4. PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. AVIS DE MOTION 5.1 Avis de motion – Présentation et dépôt du règlement A -110 relatif à l’occupation, à des fi...
En savoir plus...2. ADOPTION - ORDRE DU JOUR 3. PÉRIODE DE QUESTIONS - SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 4. AVIS DE MOTION 4.1 Règlement A -109 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville...
En savoir plus...ivités; CONSIDÉRANT QUE la Ville souhaite actualiser son règlement de tarification; CONSIDÉRANT QU'un avis de motion a été donné et qu’un projet de règlement a été déposé à la séance extraordinaire du 16 décembre 2025. Il est...
En savoir plus...éance ordinaire du 20 janvier 202 6 4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Avis de motion et dépôt projet de règlement 5.1 Avis de motion – Règlement A –109 –1 modifiant le Règlement A –109...
En savoir plus...e ordinaire du 10 février 202 6 4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Avis de motion et dépôt s projet s de règlement s 5.1 Avis de motion – Présentation et dépôt – Projet de Règlement...
En savoir plus...udy 10 h 45 Départ du parc Joseph-Papin 11 h 45 Départ du parc Cartier-Richard 12 h 00 Retour au parc Antoine-Pécaudy (mot de bienvenue et pique-nique) 12 h à 15 h Plusieurs activités seront offertes au parc Antoine-Pécaudy Le Marché print...
En savoir plus...ES 16 ET 18 DÉCEMBRE 2025 5. PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 6. AVIS DE MOTION 6.1 Avis de motion - Règlement A -108 relatif au code d'éthique et de déontologie des élus...
En savoir plus...E ORDINAIRE - 20 JANVIER 2026 4. PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. AVIS DE MOTION 5.1 Avis de motion – Règlement A -109 -1 modifiant le Règlement A -109 concernant la tarificati...
En savoir plus...dinaire – 9 décembre 2025 2026 4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Avis de motion et dépôt projet de règlement 5.1 Avis de motion – Présentation et dépôt – Projet de R èglement U -102 – Co...
En savoir plus...E ORDINAIRE - 10 FÉVRIER 2026 4. PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. AVIS DE MOTION 5.1 Avis de motion – Présentation et dépôt – Projet de Règlement E-109 - Décrétant une dépense e...
En savoir plus...nce ordinaire – 9 décembre 202 5 4. PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. AVIS DE MOTION ET DÉPÔT PROJET DE RÈGLEMENT 5.1 Avis de motion – Présentation et dépôt – Projet de Règlement U -102...
En savoir plus...10 jours qui suivent l’affichage de l’avis sur l’immeuble concerné, faire connaître par écrit son opposition motivée à la directrice des services juridiques et greffe de la Ville par courriel à : greffe@ville.contrecoeur.qc.ca.So...
En savoir plus...CE ORDINAIRE DU 14 AVRIL 2026 4. PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. AVIS DE MOTION ET DÉPÔT PROJET DE RÈGLEMENT 5.1 Avis de motion – Présentation et dépôt – Projet de Règlement A -103 -1 –...
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