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Séance ordinaire du 15 août 2023
...constitue un projet. Des ajouts et des retraits peuvent avoir lieu séance tenante ** 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption du procès -verbal du conseil municipa...
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Séance ordinaire du 15 août 2023
...rry Larrivée, directeur général Me Magalie Hurteau, greffière ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D 'OUVERTURE 2. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE 3. ADOPTION DU PROCÈS -VERBAL DU CONSEIL MUNICI...
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Le Noblet, édition septembre 2023
...ent du Lieutenant-gouverneur du Québec, l’honorable J. Michel Doyon, pour son implication pendant plus de 50 ans dans la promotion de la radio amateur ainsi que pour ses nombreuses réalisations pendant toutes ces années d’engagement. Jacques Hamel...
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Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...constitue un projet. Des ajouts et des retraits peuvent avoir lieu séance tenante ** 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption du procès -verbal du conseil municipal de...
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Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...rry Larrivée, directeur général Magalie Hurteau, greffière ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D 'OUVERTURE 2. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE 3. ADOPTION DU PROCÈS -VERBAL DU CONSEIL MUNIC...
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Séance ordinaire du 3 octobre 2023
...INAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 3 OCTOBRE 2023 À 19 H O rdre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption du procès -verbal du conseil municipal de...
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Séance ordinaire du 3 octobre 2023
...Larrivée, directeur général Me Magalie Hurteau, greffière ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D 'OUVERTURE 2. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE 3. ADOPTION DU PROCÈS -VERBAL DU CONSEIL MUNICI...
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Séance extraordinaire du 3 octobre 2023
...NNÉES 2024 -2025 -2026 5. PÉRIODE DE QUESTIONS 6. LEVÉE DE LA SÉANCE OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D'OUVERTURE Le quorum étant constaté conformément à l'article 321 de la Loi sur les cités et villes, (RLRQ.c....
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Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 7 NOVEMBRE 2023 À 19 H Ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption des procès-verbaux du conseil...
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Projet de règlement 1299-2023 empruntant au plus 906 000 $ pour financer des travaux de réfection de trottoirs et du viaduc de la rue Saint-Antoine
...permet d’établir un calendrier de réfection , en tenant compte de la réfection des rues; Considérant qu’un avis de motion a été dûment donné et qu’un projet de règlement a été déposé par Claude BÉ RARD à la séance ordinaire du 14 ma...
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Projet de règlement 1296-2023 empruntant au plus 444 000 $ pour financer des travaux de mise à niveau de certains bâtiments municipaux
...vaux en 202 3, adoptés dans le Programme triennal en immobilisations 202 3-202 4-202 5; Considérant qu’un avis de motion a été dûment donné et qu’un projet de règlement a été déposé par le conseiller monsieur Claude B érard à la séance...
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Séance ordinaire du 16 août 2022
...NCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 16 AOÛT 2022 À 20 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption du procès -verbal du conseil municipal de...
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Le Noblet, édition janvier 2023
...réussites, de joie et de prospérité pour vous et vos proches! Maud Allaire, mairesse mairesse@ville.contrecoeur.qc.ca Mot de la mairesseMot de la mairesse Le Noblet • Janvier 2023 3 MAIRE SUPPLÉANT Tous les quatre mois, les membres du...
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Projet de règlement 1281-2022 adoptant les prévisions budgétaires pour l'année 2023
...Considérant que le budget doit prévoir des revenus égaux aux dépenses qui y figurent; Considérant qu' un avis de motion du présent règlement a été donné et qu’un projet de règlement a été déposé par la conseillère madame Maggy Bis...
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Projet de règlement 1283-2022 concernant l'imposition des taxes pour l'année 2023
...il est nécessaire d'établir les taux de taxes décrétés par le présent règlement ; Considérant qu' un avis de motion du présent règlement a été donné et qu’un projet de règlement a été déposé par la conseillère madame Maggy...
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Projet de règlement 1284-2022 modifiant l'annexe A du règlement 1161-2018 sur les signaux de circulation
...sur une portion de la rue des Patriotes afin d’assurer la fluidité de circulation; Considérant qu’un avis de motion a été donné et qu’un projet de règlement a été déposé par le conseiller Pierre -Olivier R oy lors de...
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Projet de règlement 1285-2022 modifiant les articles 3, 8 et 9 du règlement 1178-2019 constituant le comité consultatif de développement durable
...en ce sens ; Considérant le désir d’ajouter un membre de plus au sein du comité; Considérant qu’un avis de motion a été donné et qu’un projet de règlement a été déposé par le conseiller Pierre -Olivier Roy lors de l...
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Projet de règlement 1286-2022 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009
...e d’apporter les modifications nécessaires à la bonne a pplication de sa réglementation; Considérant qu’un avis de motion a été donné par le conseiller Claude Dansereau à la séance ordinaire du conseil du 6 décembre 2022. Le c...
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Projet de règlement 1288-2022 modifiant l'article 1 du règlement 1100-2017 pour abroger et remplacer le règlement 109-80 concernant la perception d'un droit sur les mutations immobilières
...niveau du rôle d’éva luation et des activités financières qui doivent être modifiés ; Considérant qu'un a vis de motion du présent règlemen t a été donné et qu’un projet de règlement a été déposé par la conseill ère Maggy Bissonnett...
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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...ière Est absente : Madame Maud Allaire, mairesse ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D 'OUVERTURE 2. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE 3. ADOPTION DU PROCÈS -VERBAL DU CONSEIL MUNICI...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 20 h
...2. Constatation de la régularité de l'avis de convocation 3. Adoption de l'ordre du jour 4. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1289 -2022 concernant le droit de préemption 5. Adoption du règlement 1280 -20...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 19 h 30
...MENT SUR LES SUJETS PRÉVUS AU PRÉSENT ORDRE DU JOUR 7. LEVÉE DE LA SÉANCE OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D'OUVERTURE Madame la mairesse déclare la séance ouverte à 20 h. CONSTATATION DE LA RÉGULARITÉ DE L'AVIS...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 20 h
...2. CONSTATATION DE LA RÉGULARITÉ DE L 'AVIS DE CONVOCATION 3. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR 4. AVIS DE MOTION ET DÉPÔT DU PROJET DE RÈGLEMENT 1289 -2022 SUR L ’EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION SUR UN IMMEUBLE DU TERR...
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Projet de règlement 1289-2022 sur l'exercice du droit de préemption sur un immeuble du territoire de la ville de Contrecoeur
...à permettre la réalisation de projet s dans l’intérêt de la communauté contrecoeuroise; Considérant qu ’un a vis de motion a été donné et qu ’un projet de règlement a été déposé lors de la séance extraordinaire du 13 décembre 2022....
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Calendrier municipal 2023
...ganisme sans but lucratif dont la mission principale est d’opérer le site de pêche blanche de Contrecœur et de faire la promotion de la pêche. 450 401-0602 | peche@acpcontrecoeur.com | www.acpcontrecoeur.com Association Karaté KenpoL’école de karat...
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