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Séance extraordinaire du 16 décembre 2025
...nce ordinaire – 9 décembre 2025 4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Avis de motion 5.1 Règlement A -109 concernant à la tarification de certains biens, services et activités de la Ville...
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Séance ordinaire du 10 juin 2025
...CE ORDINAIRE - 6 MAI 2025 4. P ÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. A VIS DE MOTION 5.1 Avis de motion - Présentation - Dépôt - Règleme nt numéro A-105 abrogeant le Règlement numéro...
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Assemblée publique de consultation - PPCMOI 2100, montée de la Pomme d'Or
...cette assemblée publique, la mairesse et la directrice des Services juridiques et greffe expliqueront les motifs de cette demande, énonceront les conséquences de son adoption et entendront les personnes désirant s...
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Assemblée publique de consultation - PPCMOI 375, rue Dansereau
...cette assemblée publique, la mairesse et la directrice des Services juridiques et greffe expliqueront les motifs de cette demande, énonceront les conséquences de son adoption et entendront les personnes désirant s...
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Séance ordinaire du 8 juillet 2025
...ent numéro E-105 décrétant une dép ense et un emprunt n'excédant pas 500 000 $ pour le remplacement du centre de command e moteur à l’usine de filtration 5.5 Adoption - Règlement numéro E-106 décrétant une dép ense et un emprunt n'excéda...
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Tenue de registre le 24 juillet 2025 - Règlement E-105
...5 décrétant une dépense et un emprunt n’excédant pas 500 000 $ pour le remplaceme nt du centre de commande moteur à l’usine de filtration. 1. Les personnes habiles à voter ayant le droit d’ê tre inscrites sur la...
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Séance ordinaire du 8 juillet 2025
...décrétant une dépense et un emprunt n'excédant pas 500 000 $ pour le remplaceme nt du centre de commande moteur à l’usine de filtration 5.5 Adoption - Règlement numéro E-106 décrétant une dépense et un emprunt n'e...
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Séance ordinaire du 19 août 2025
...ance ordinaire - 8 juillet 2025 4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Avis de motion 5.1 Avis de motion - Présentation - Dépôt - Règlement numéro 1327-2024-1 modifiant le Règlemen...
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Le Noblet, édition septembre 2025
...ce à la création de solidarités et de liens sociaux. Une 10 e édition du Souper de l’évêque empreinte d’espoir et d’émotion La Ville de Contrecœur a eu l’immense privilège d’ être l’hôtesse de la 10 e édition du Souper de l’ évêque, un é...
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Demande de démolition - 8030, route Marie-Victorin
...es 10 jours qui suivent l’affichage de l’avis sur l’immeuble concerné, faire connaître par écrit son opposition motivée à la greffière de la Ville par courriel à : greffe@ville.contrecoeur.qc.ca.Soyez de plus avisés que toute perso...
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Séance ordinaire du 1er octobre 2025
...ce ordinaire - 9 septembre 2025 4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Avis de motion 5.1 Règlement A-104 relatif à la circulation des camions et des véhicules-outils 6. Règlement...
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Séance ordinaire du 18 novembre 2025
...e ordinaire – 1er octobre 2025 4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Avis de motion 6. Règlement 7. Finances 7.1 Nomination directeur du service des finances et trésorier par...
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Séance ordinaire du 9 septembre 2025
...ÉANCE ORDINAIRE -19 AOÛT 2025 4. PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. AVIS DE MOTION 5.1 Avis de motion - Règlement U -100 relatif au zonage 5.2 Avis de motion - Règlement U -200 re...
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Séance ordinaire du 19 août 2025
...NCE ORDINAIRE - 8 JUILLET 2025 4. PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. AVIS DE MOTION 5.1 Avis de motion - Présentation - Dépôt - Règlement numéro 1327 -2024 -1 modifiant le Règlemen...
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Séance ordinaire du 9 décembre 2025
...éance ordinaire – 18 novembre 2025 4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Avis de motion 5.1 Avis de motion – Présentation et dépôt du règlement A-110 - Relatif à l’occupation, à des fins de gar...
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Séance ordinaire du 1er octobre 2025
...ANCE ORDINAIRE - 9 SEPTEMBRE 2025 4. P ÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. A VIS DE MOTION 5.1 Règlement A-104 relatif à la circulation des camions et des véhicules- outils 6. R ÈGLEMENT...
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Séance ordinaire du 10 juin 2025
...l - Séance ordinaire - 6 mai 2025 4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Avis de motion 5.1 Avis de motion - Présentation - Dépôt - Règlement numéro A -105 abrogeant le Règlement numéro...
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Le Noblet, édition janvier 2026
...nt le bâtiment emblématique de la manufacture Lafayette (ancienne usine Genfoot). Entre-temps, l’ORH-MY a transféré la promotion du projet au nouvel organisme Parcelle Contrecœur afin de satisfaire les demandes des bailleurs de fonds et des org...
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Demande de démolition - 8806, route Marie-Victorin
...10 jours qui suivent l’affichage de l’avis sur l’immeuble concerné, faire connaître par écrit son opposition motivée à la directrice des services juridiques et greffe de la Ville par courriel à : greffe@ville.contrecoeur.qc.ca.So...
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Séance ordinaire du 20 janvier 2026
...naires des 16 et 18 décembre 2025 5. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 6. Avis de motion et dépôt projet de règlement 6.1 Avis de motion - Règlement A -108 relatif au code d’éthique et de...
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Séance ordinaire du 9 décembre 2025
...ORDINAIRE - 18 NOVEMBRE 2025 4. PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. AVIS DE MOTION 5.1 Avis de motion – Présentation et dépôt du règlement A -110 relatif à l’occupation, à des fi...
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Séance extraordinaire du 16 décembre 2025
...2. ADOPTION - ORDRE DU JOUR 3. PÉRIODE DE QUESTIONS - SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 4. AVIS DE MOTION 4.1 Règlement A -109 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville...
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Séance extraordinaire du 18 décembre 2025
...ivités; CONSIDÉRANT QUE la Ville souhaite actualiser son règlement de tarification; CONSIDÉRANT QU'un avis de motion a été donné et qu’un projet de règlement a été déposé à la séance extraordinaire du 16 décembre 2025. Il est...
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Séance ordinaire du 10 février 2026
...éance ordinaire du 20 janvier 202 6 4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Avis de motion et dépôt projet de règlement 5.1 Avis de motion – Règlement A –109 –1 modifiant le Règlement A –109...
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Séance ordinaire du 10 mars 2026
...e ordinaire du 10 février 202 6 4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Avis de motion et dépôt s projet s de règlement s 5.1 Avis de motion – Présentation et dépôt – Projet de Règlement...
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