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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...« B » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de remplacer la zone P2 -103 (groupe public) par la zone CS1 -103 (groupe conservation) 8. Finances 8.1 Dépôt des états comparatifs des revenus et des dépen ses conformément à l'article...
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Séance ordinaire du 1er décembre 2020
...« B » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de remplacer la zone P2 -103 (groupe public) par la zone CS1 -103 (groupe conservation) 7.2 Adoption du règlement 1207 -2020 modifiant les annexes « B », « C » et « D » du règlement 1161 -2...
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Séance ordinaire du 12 janvier 2021
...lement de zonage 858 -1-2009 afin de remplacer la zone P2 -103 (groupe pub lic) par la zone CS1 -103 (groupe conservation) 7.3 Adoption du règlement 1213 -2020 modifiant l'annexe A du règlement 1161 -2019 relatif aux sign...
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Séance ordinaire du 9 mars 2021
...ma d'aménagement et de développement de la MRC de Marguerite -D'Youville concernant l'ajout des activités de conservation à titre de fonction dominante dans les aires d'affectation récréative (R1) 12. Travaux publics...
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Séance du 9 mars 2021
...héma d'aménagement et de développement de la MRC de Marguerite -D'Youville concernant l'ajout des ac tivités de conservation à titre de fonction dominante dans les aires d'affectation récréative (R1) 12. TRAVAUX PUBLICS 12...
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Séance ordinaire du 5 avril 2022
...nclus dans le groupe d’usage industriel de classe 5, y est autorisé; Considérant la proximité avec la zone de conservation naturelle limitrophe et la présence de quartiers résidentiels à moins d’un kilomètre des terrains concernés...
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Séance du 12 janvier 2021
...B » du règlement de zonage 858 -1-2009 a fin de remplacer la zone P2 -103 (groupe public) par la zone CS1 -103 (groupe conservation) 7.3 Adoption du règlement 1213 -2020 modifiant l'annexe A du règlement 1161 -2019 relatif...
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Secteur commercial et de la montée de la Pomme-d’Or
...e sa position géographique à proximité de l’autoroute 3 0 et d’un environnement naturel marqué par une zone de conservation de plus de 53 hectares de boisé. Il constitue une porte d’entrée au développement résidentiel des Sentiers...
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Modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »
...-3 : Agricole/Industrielle A-4 : Agricole/Récréation extensive A-5 : Agricole/Récréation intensive A-6 : Agricole/Conservation CS : CONSERVATION CS-1 : Consevartion/Aire publique CS-2 : Consevartion/Aire privée USAGES SPÉCIFIQUEMEN...
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Modifiant l’annexe « A » du règlement de zonage 858-1-2009 afin de réduire la marge avant minimale dans la zone p2-56, située au 671, rue lajeunesse
...-3 : Agricole/Industrielle A-4 : Agricole/Récréation extensive A-5 : Agricole/Récréation intensive A-6 : Agricole/Conservation CS : CONSERVATION CS-1 : Consevartion/Aire publique CS-2 : Consevartion/Aire privée USAGES SPÉCIFIQUEMEN...
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Séance extraordinaire du 1er décembre 2020
...ment de zonage 858 -1-2009 afin de remplacer la zone P2 -103 (groupe public) par la zone CS1 -103 (groupe conservation) 7.2 Adoption du règlement 1207 -2020 modifiant les annexes « B », « C » et « D » du règlement 1...
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Séance ordinaire du 6 septembre 2022
...mitations modérées qui réduisent la gamme des cultures possibles ou exigent l’application de mesures ordinaires de conservation et où la surabondance d’eau, de provenance autre que les crues, c onstitue une importante limitation...
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Modifiant l’annexe « B » du règlement de zonage 858-1-2009 afin de retirer les lots 5 024 904 et 5 024 908 de la zone i3-8 et de les inclure dans la zone i2-15, situés sur la montée de la pomme-d’or
...dans le groupe d’usage industriel de classe 5, y est autorisé; Considérant la proximi té avec la zone de conservation naturel le limitrophe e t la présence de quartiers résidentiels à moins d’un kilomètre des terrains concer...
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Grille des usages et normes – Zones rurales (RU)
...ielleA-3 : Agricole/IndustrielleA-4 : Agricole/Récréation extensiveA-5 : Agricole/Récréation intensiveA-6 : Agricole/ConservationCS : CONSERVATIONCS-1 : Consevartion/Aire publiqueCS-2 : Consevartion/Aire privéeUSAGES SPÉCIFIQUEMENT PERMIS...
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Modifiant le règlement numéro 857-1-2009 adoptant le plan d’urbanisme, afin de modifier le programme particulier d’urbanisme du centre-ville, pour mettre à jour les enjeux et les orientations d’aménagement et de développement
...es îles de Contrecœur, en plus de faire partie d’une Réserve nationale de Faune, forment une Zone Importante pour la Conservation des Oiseaux (ZICO). Leur présence confère un caractère unique aux paysages fluviaux du centre -ville....
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Calendrier municipal 2022
...r polyvalent et des chalets de service. Le parc est aussi un point de départ du sentier de ski de fond « Amico ». PARC DE CONSERVATION BARBE-DENYS-DE LA TRINITÉ (4650, rue des Ormes) Cette zone de conservation protégée de 53 hectares accueille...
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Le Noblet, édition janvier 2022
...tiers (pommetiers, cerisiers et poiriers), au parc Amable-Marion, le long de la piste cyclable jusqu’à l’entrée du parc de conservation Barbe-Denys-De La Trinité. Découvrez en continu nos démarches en lien avec l’environnement sur notre site Inte...
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Le Noblet, édition septembre 2022
...giste Nicolas Pelletier a animé une activité de repérage des différentes espèces fauniques et floristiques dans la zone de conservation du parc Barbe-Denys-De La Trinité (4950, rue des Ormes) le 30 avril dernier. Cette activité, gratuite pour tou...
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Séance du 10 mars 2020
...es rénovations; Considérant l’intérêt de la Ville d’aménager des sentiers à l’intérieur de l a zone de conservation Barbe -Denys -De La Trinité; Considérant qu’un avis de motion a été dûment donné et qu’un projet de règl...
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Séance du 7 avril 2020
...d’implantation et d’intégration architecturale s’applique; Considérant que les terrains adossés à une zone de conservation sont prisés pa r une clientèle qui recherche une quiétude et de l’espace; Considérant le petit nombre...
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Séance du 14 avril 2020
...par le conseil municipal à l’époque, prévoyait la construction de résidences unifamiliales isolées adossées à la zone de conservation sur des terrains 16 mètres de largeur; Considéran t qu’il est souhaitable d’approuver des largeur...
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Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...» du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de remplacer la zone P2 -103 (groupe public) par la z one CS1 -103 (groupe conservation) 7. RÈGLEMENT 7.1 Dépôt du certificat établissant le résultat de la procédure d'enregistrement de...
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...règlement de zonage 858 -1-2009 afin de remplacer la zone P2 -103 (groupe publi c) par la zone CS1 -103 (groupe conservation) 8. FINANCES 1 8.1 Dépôt des états comparatifs des revenus et des dépenses conformément à l'artic...
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Plan régional des milieux humides, hybrides et naturels (PRMHHN)
...é avec leur schéma d’aménagement et de développement. Le PRMHHN présente une stratégie de mise en œuvre pour assurer la conservation des MHHN, qui comprend un plan d’action et des mesures de suivi. La conservation est un ensemble de pratiques qu...
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Actualités
17 hectares supplémentaires protégés au Parc régional des Grèves à Contrecœur
...parts égales 245 775 $ dans le projet, tandis que la Ville de Contrecœur a investi 178 532 $. En 2019, une servitude de conservation perpétuelle est venue ajouter une protection supplémentaire à huit lots acquis depuis 2009 totalisant, à cette é...
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