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Séance ordinaire du 20 août 2024
...lique QUE les travaux de construction autorisés doivent débuter dans un délai de trente -six (36) mois suivant l’entrée en vigueur de la présente résolution et que tous les travaux d'aménagement doivent être finalisés dans les six (6)...
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Assemblée publique de consultation - Projet de règlement U-400
...ée publique, l a mair esse ou une personne désignée expliquera le projet de règlement ainsi que les conséquences de son entrée en vigueur et entendra les personnes qui désireront s'exprimer. Ce règlement ne contient pas de dispos...
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Séance ordinaire du 20 janvier 2026
...IDÉRANT QUE la résidence principale située sur le lot 5 337 033 a été érigée en 1974, soit antérieurement à l’entrée en vigueur de la Loi sur la protection du territoire et des activités agricoles, et que des droits acquis...
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Le Noblet, édition avril 2026
...let et du 3 au 13 août, la piscine est fermée entre 16 h et 18 h du lundi au jeudi. Tarification des bains libres àéêàêê Entrée RésidentNon-résident Enfant Gratuit ! Sur présentation d ’une preuve de résidence 3 $ Adulte 5 $ Longueurs (15 ans...
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Assemblée publique de consultation - Premier projet de règlement U-100 relatif au zonage (correction de diverses dispositions de l’annexe A et du plan de l’annexe B)
...ne désignée expliquera le premier projet de règlement ainsi que les conséquences de son adoption ou de son entrée en vigueur et entendra les personnes qui désireront s'exprimer. Ce projet règlement contient de s dis...
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Séance ordinaire du 9 décembre 2025
...12 de la LAU. Que le présent contrôle intérimaire soit en vigueur pour un maximum de 90 12 jours, ou jusqu’à l’entrée en vigueur d’un règlement de contrôle intérimaire, conformément à l’article 112.6 de la LAU. Que la présente...
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Calendrier municipal 2026
...Gymnase école des Cœurs-Vaillants, 5200, rue Bourgchemin • Gymnase école Mère-Marie-Rose, 351, rue Chabot * Utilisez l’entrée par la cour d’école LOCATION DE PLATEAUX RÉCRÉATIFS Pratiquez vos activités sportives préférées avec la...
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Le Noblet, édition janvier 2026
...Gymnase école des Cœurs-Vaillants 5200, rue Bourgchemin ● Gymnase école Mère-Marie-Rose 351, rue Chabot (Utilisez l’entrée par la cour d’ école) RENSEIGNEMENTS : 450 587-5901, poste 205 ou 201 durant les heures d’ouverture du Servi...
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Séance ordinaire du 9 septembre 2025
...RANT la demande de dérogation mineure reçue visant l'immeuble situé au 999, montée de la Pomme -d‘Or, afin d’autoriser une entrée charretière dont la largeur est de 15,24 mètres au lieu de 10 mètres, comme prévu au règlement de zonage; CO...
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Demande de dérogation mineure – DM-2025-076 – 999, montée de la Pomme-d ’Or
...5 La demande vise à déroger au règlement de zonage 858-1-2009 de la Ville comme suit : Article 557 : La demande propose une entrée charretière donnant sur la rue Industrielle dont la largeur est de 15,24 mètres au lieu de 10 mètres. Le présent avis...
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Le Noblet, édition septembre 2025
...lementaire en vigueur. Nous travaillons également à un projet de réaménagement de l’ancien Relais 117. Avec une approche centrée sur la revitalisation stratégique de ce site d’intérêt, le projet de halte multi-énergie comblera un besoin dans ce...
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Assemblée publique de consultation - Projet de règlement U-700
...u une personne désignée expliquera le projet de règlement ainsi que les conséquences de son adoption ou de son entrée en vigueur et entendra les personnes qui désireront s'exprimer. Ce règl ement ne contient pas de d...
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Séance ordinaire du 5 juillet 2022
...é physique et les saines habitudes de vies; Considérant l'organisation d'un événement sportif lors de la rentrée scolaire le 31 août 2022, nommé Color Run ; Considérant que cette course consiste à jogger ou à ma...
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Vente pour non-paiement de taxes - 2e avis public
...on réservée à cette fin sur le site Internet de la Municipalité régionale de comté e t à l’endroit prévu à cette fin à l’entrée du siège social. EN FOI DE QUOI, je donne ce certificat, ce 22e jour d’avril 2025. Maude Poirier, avocat...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...r le salaire à un taux horaire de 16,50 $, de fixer l'horaire de travail à 40 heures par semaine, de fixer la date d'entrée en fonction au 26 juin 2023, à l'exception, QU E l'embauche de Gabrielle DUNLOP soit rétroactive au 8 mai 2023...
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Séance ordinaire du 8 avril 2025
...ent budgétaire est nécessaire pour octro yer le contrat et permettre de confirmer les crédits bu dgétaires, en attendant l’entrée en vigueur du Règlement d’emprunt E-100. EN CONSÉQUENCE, 15 Il est proposé par : Monsieur Claude Bérard A...
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Assemblée publique de consultation pour projet de règlement 1334-2024
...ou une personne désignée expliquera le projet de règlement ainsi que les conséquences de son adoption ou de son entrée en vigueur et entendra les personnes qui désireront s'exprimer. Ce projet ne contient pas de disposition...
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Le Noblet, édition avril 2025
...e 21 juin 12 h à 16 h Fête de fermeture le 24 août 12 h à 16 h Tarification des bains libres Admission quotidienne Entrée Résident Non-résident Enfant Gratuit ! Sur présentation d ’une preuve de résidence 3 $ Adulte 5 $ Longueurs...
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Séance ordinaire du 21 janvier 2025
...zonage numéro 858 -1-2009. D’ASSORTIR l’autorisation des conditions suivantes : • Aménagement d’un banc à l'entrée du site pour encourager la mobilité douce et offrir un espace de détente aux piétons, contribuant ainsi...
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Calendrier municipal 2025
...Gymnase école des Cœurs-Vaillants 5200, rue Bourgchemin • Gymnase école Mère-Marie-Rose 351, rue Chabot * Utilisez l’entrée par la cour d’école LOCATION DE PLATEAUX RÉCRÉATIFS Pratiquez vos activités sportives préférées avec la famil...
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Le Noblet, édition janvier 2025
...re coins du bassin); ● l’installation de batardeaux (panneaux ou structures amovibles) sur les portes pour limiter les entrées d’eau et de boue dans l’habitation (hauteur maximale de 80 cm pour éviter des pressions trop fortes sur l’habitat...
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Séance ordinaire du 3 décembre 2024
...zonage n uméro 858-1-2009; D’ASSORTIR l’autorisation des conditions suivantes : • Aménagement d’un banc à l'entrée du site pour encourager la mobilité douce et offrir un espace de détente aux piétons, c ontribuant ainsi posi...
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Séance ordinaire du 5 novembre 2024
...numéro 858 -1-2009 . 9 D’ASSORTIR l’autorisation des conditions suivantes : • Aménagement d’un banc à l'entrée du site pour encourager la mobilité douce et offrir un espace de détente aux piétons, contribuant ainsi posit...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...ères travaillées, de fixer la semaine de travail à trente -trois heures et trois quarts (33 3/4), de fixer la date d'entrée en fonction au lundi 10 juillet 2023. D'AUTORISER la dépense et le paiement du salaire de cette employée à mêm...
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Séance ordinaire du 10 septembre 2024
...conseillère en capital humain. QUE l'embauche soit effectuée aux conditions suivantes : de fixer la date d'entrée en fonction au 16 septembre 2024; de fixer le salaire à la classe 9 échelon 1 de la grille salariale 2024, so...
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