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Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...1 7. AVIS DE MOTION 8. RÈGLEMENT 8.1 Adoption du second projet de règlement 1239 -2021 modifiant les grilles des usages et des normes C6 -96 et C6 -99 de l'annexe « A » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de modi...
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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...pose au comité consultatif d'urbanisme (CCU) une demande de dérogation mineure qui a pour 16 but de déroger à la grille des usages et des normes H1 -164 de l’annexe « A » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin d’autoris...
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Séance ordinaire du 1er février 2022
...une demande de dérogation mineure qui a pour but de déroger à l’article 56 du règlement de lotissement 859 -1-2009 et à la grille des usages et des normes H3 -47 de l’annexe « A » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin d’autoriser...
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Séance ordinaire du 4 mai 2021
...elatif à l’abattage des arbres à l’intérieur du corridor forestier d’intérêt métropolitain; Considérant que les grilles des usages et des normes des zones P2 -168 et P2 -169, comprise à l’annexe « A » du règlement de zonage,...
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Séance ordinaire du 5 avril 2022
...Lamoureux dépose au comité consultatif d'urbanisme (CCU) une demande de dérogation mineure qui a pour but de déroger à la grille des usages et des normes H1 -182 de l’annexe « A » du règlement de zonage 8 58 -1-2009, afin d’autoriser la const...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...4, rue L'Heureux dépose au comité consultatif d'urbanisme une demande de dérogation mineure qui a pour but de déroger à la grille des us ages et des normes H1 -64 de l'annexe « A » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin d'autoriser, dans le...
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Séance ordinaire du 16 août 2022
...e du Programme aussi longtemps qu’elle satisfait aux conditions du Programme et qu’elle paie les coûts annuels suivant la grille en vigueur. 24 ADOPTÉE 2022 -08 -236 AUTORISATION DE SIGNATURE D'UNE ENTENTE AVEC LA MAISON D...
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Séance ordinaire du 2 février 2021
...n de siganture d'un avenant à l'entente de service 2018 -2021 avec le Parc régional des Grèves 17.8 Adoption d'une grille d'analyse et de pondération pour les contrats de services professionnels en ingénierie et en a rchitecture 18....
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Séance ordinaire du 17 août 2021
...mettre à jour à la suite du projet de loi 67 7.3 Adoption du second projet de règlement 1236 -2021 modifiant les grilles des usages et des normes H1 -138 et H1 -185 de l'annexe « A » du règlement de zonage 858 -1-2009 afi...
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Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...ttre à jour à la suite du projet de loi 67 7.3 Adoption du second projet de règlement 1236 -2021 modifiant les grilles des usages et des normes H1 -138 et H1 -185 de l'annexe « A » du règlement de zonage 858 -1-2009 af...
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Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...ion 7. Avis de motion 7.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1239 -2021 modifiant les grilles des usages et des normes C6 -96 et C6 -99 de l'annexe « A » d u règlement de zonage 858 -1-2009 a...
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Séance ordinaire du 1er juin 2021
...aux adresses du 5001 à 5003, rue Sainte -Thérèse dépose une demande de dérogation mineure qui a pour but de déroger à la grille des usages et des normes H4 -59 de l‱annexe « A » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin d‱autoriser la présen...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 20 h
...'AVIS DE CONVOCATION 3. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR 4. ADOPTION DU RÈGLEMENT 1239 -2021 MODIFIANT LES GRILLES DES USAGES ET DES NORMES C6 -96 ET C6 -99 DE L 'ANNEXE « A » DU RÈGLEMENT DE ZONAGE 858 - 1-2009 AFIN...
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Séance ordinaire du 6 avril 2021
...elatif à l’abattage des arbres à l’intérieur du corridor forestier d’intérêt métropolitain; Considérant que les grilles des usages et des normes des zone s P2 -168 et P2 -169, comprise à l’annexe « A » du règlement de zonage...
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Séance ordinaire du 4 octobre 2022
...e de dérogation mineure, demandé par la Ville de Contrecœur, pour le lot 6 389 805, qui a pour but de déroger à la grille des usages et des normes H1 -179 de l'annexe A du règlement de zonage 858 -1-2009 afin d’autoriser la c...
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Séance du 2 février 2021
...ture d'un avenant à l'entente de service 2018 -2021 avec le Parc régional des Grèves 17.8 Adoption d'une grille d'analyse et de pondération pour les contrats de services professionnels en ingénierie et en architecture...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...CERTIFICATS Modifications incluses dans ce document Numéro de règlement Articles, Grilles et Annexes Avis de motion Date d’entrée en vigueur 885-1-2010 Articles 17 et 40 4 octobre 2010 10 décembre...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h
...t au dossier; CONSIDÉRANT que la compagnie Tessier Récré -O-Parc a obtenu le plus haut pointage selon la grille d'évaluation avec 75%. EN CONSÉQUENCE, IL EST PROPOSÉ PAR : Monsieur Pierre -Olivier Roy Appuyé par...
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Règlement de zonage 858-1-2009
...OPTANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE Modifications incluses dans ce document Numéro de règlement Articles, Grilles et Annexes Avis de motion Date d’entrée en vigueur 879 -2-2010 La g rille H3 -81 de l ’annexe A 7...
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Règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles
...DE CONTRECŒUR Modifications incluses dans ce document Numéro de règlement Articles, Grilles et Annexes Avis de motion Date d’entrée en vigueur TABLE DES MATIÈRES CHAPITRE I DISPOSITIONS DÉCL...
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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...'un chef aux opérations pour le Service de sécurité inc endie 10. Loisir et culture 10.1 Adoption d'une grille d'évaluation pour l'appel d'offres 2022 -LOI -06 fourniture et équipement de jeux au parc Henri -Lacroix...
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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...d'un chef aux opérations pour le Service de sécurité incendie 10. LOISIR ET CULTURE 10.1 Adoption d'une grille d'évaluation pour l'appel d'offres 2022 -LOI -06 fourniture et équipement de jeux au parc Henri -Lacroix...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...RTIFICATS Modifications incluses dans ce document Numéro de règlement Articles, Grilles et Annexes Avis de motion Date d’entrée en vigueur 885 -1-2010 Articles 17 et 40 4 octobre 2010 10 d...
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Le Noblet, édition avril 2022
...ion de développement durable des trois villes partenaires et de proposer des pistes de réflexion quant à\ l’adaptation des grilles d’analyse de l’outil. En parallèle, la norme mettra en commun les divers plans et politiques de la Ville de Contrec...
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Séance du 10 mars 2020
...ne demande de dérogation mineure qui a pour but de déroger à l’art icle 56 du règlement de lotissement 859 -1-2009 et à la grille des usages et des normes I2 -28 de l’annexe « A » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin d’autoriser la subdivisio...
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