110 résultats pour
-
Documents
Projet de règlement 1300-2023 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités
...publics » par « les Services techniques ». ARTICLE 2 L’annexe C d e ce règlement est modifiée , à la grille du Service de l’urbanisme et de l’environnement, par le retrait de « (pour un montant maximum du coût du pe...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1294-2023 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur, afin de majorer certains tarifs
...Retirer, sous le titre SERVICES TECHNIQUES la mention « Division des travaux publics ». b) Modifier le titre de la Grille pour se lire comme suit : Grille des Services techniques. c) Ajouter le tarif suivant à la section de la Grille O...
En savoir plus -
Documents
Règlement de zonage 858-1-2009
...OPTANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE Modifications incluses dans ce document Numéro de règlement Articles, Grilles et Annexes Avis de motion Date d’entrée en vigueur 879 -2-2010 La g rille H3 -81 de l ’annexe A 7...
En savoir plus -
Documents
Règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles
...DE CONTRECŒUR Modifications incluses dans ce document Numéro de règlement Articles, Grilles et Annexes Avis de motion Date d’entrée en vigueur TABLE DES MATIÈRES CHAPITRE I DISPOSITIONS DÉCL...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...d'un chef aux opérations pour le Service de sécurité incendie 10. LOISIR ET CULTURE 10.1 Adoption d'une grille d'évaluation pour l'appel d'offres 2022 -LOI -06 fourniture et équipement de jeux au parc Henri -Lacroix...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...'un chef aux opérations pour le Service de sécurité inc endie 10. Loisir et culture 10.1 Adoption d'une grille d'évaluation pour l'appel d'offres 2022 -LOI -06 fourniture et équipement de jeux au parc Henri -Lacroix...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 octobre 2022
...e de dérogation mineure, demandé par la Ville de Contrecœur, pour le lot 6 389 805, qui a pour but de déroger à la grille des usages et des normes H1 -179 de l'annexe A du règlement de zonage 858 -1-2009 afin d’autoriser la c...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1301-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »
...s sur le toit d’un bâtiment accessoire. De plus, la hauteur maximale d’un bâtiment (en mètres) prescrite par la grille des usages et normes de la zone 1301 -2023_Règlement modifiant le règlement de zonage 858 -1-2009 4 doit êt...
En savoir plus -
Documents
Modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009
...de zonage 858 -1-2009: ARTICLE 1 Modification de l’annexe « A » comme suit : a) Modification de la grille des usages et de normes de la zone C5 -26 afin de permettre l’usage H5 – Multifamilaile B (7 logements et plus)...
En savoir plus -
Documents
Modifiant le règlement numéro 857-1-2009 adoptant le plan d’urbanisme, afin de modifier le programme particulier d’urbanisme du centre-ville, pour mettre à jour les enjeux et les orientations d’aménagement et de développement
...Tableau 7 Affectation « Publique » (P) – fonctions dominantes et fonctions compatibles 27 Tableau 8 Grille des affectations et fonctions 28 Tableau 9 Orientation 1 : Réaliser des projets st ructurants au centre -vi...
En savoir plus -
Documents
Modifiant certains tarifs des annexes A et G du règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la ville de Contrecoeur
...Le con seil municipal dé crète les modifications suivantes au règlement 1111 -2018 : ARTICLE 1 Ajout à la Grille de l ’Administration générale , de l’Annexe A, à la section Articles promotionnels, de l’article suivant :...
En savoir plus -
Documents
Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...RTIFICATS Modifications incluses dans ce document Numéro de règlement Articles, Grilles et Annexes Avis de motion Date d’entrée en vigueur 885 -1-2010 Articles 17 et 40 4 octobre 2010 10 d...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition avril 2022
...ion de développement durable des trois villes partenaires et de proposer des pistes de réflexion quant à\ l’adaptation des grilles d’analyse de l’outil. En parallèle, la norme mettra en commun les divers plans et politiques de la Ville de Contrec...
En savoir plus -
Documents
Séance du 10 mars 2020
...ne demande de dérogation mineure qui a pour but de déroger à l’art icle 56 du règlement de lotissement 859 -1-2009 et à la grille des usages et des normes I2 -28 de l’annexe « A » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin d’autoriser la subdivisio...
En savoir plus -
Documents
Séance du 7 avril 2020
...es au stationnent hors -rue; Considérant que le projet déroge aux usages permis et aux usages spécifiques prévus aux grilles C3 -58 et C4 -53 de l’annexe « A » du règlement de zonage et qu’il est jugé nécessaire de déposer le projet e...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 18 août 2020
...mmercial situé au 4175, route Marie -Victorin dépose une demande de dérogation mineure qui a pour but de déroger à la grille des usages et des normes I2 -14 de l’annexe « A » du règle ment de zonage 858 -1-2009 afin d’autoriser la constr...
En savoir plus -
Documents
Modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »
...mes « l’article 1141 » par les termes « l’article 1157 ». ARTICLE 9 Modification à l’annexe « A » de la grille des usages et des normes de la zone H1 -78 comme suit : a) Remplacement du texte de la note spécifique numéro...
En savoir plus -
Actualités
Une nouvelle communauté de pratique réunissant 17 municipalités s’allie à l’UQTR et à l’Université de Sherbrooke pour adapter aux réalités municipales les outils de la norme BNQ 21000.
..., le projet permet d’analyser les pratiques municipales en matière de gestion du développement durable et compte adapter les grilles d’autoévaluation inspirées de la norme BNQ 21000 ainsi que produire un guide pratique destiné à l’ensemble des munici...
En savoir plus
-
Rubriques
Noisetier d'Amérique (Aveline d'Amérique)
...Noisette, subtil et fruité Récolte Fin août et septembre Cuisine Griller au four à 180 degrés Celsius pour faire sécher Consommation fraîche Sécher et les concasser, hacher, râpe...
En savoir plus -
Rubriques
Noisetier commun
...Noisette, subtil et fruité Récolte Fin août et septembre Cuisine Griller au four à 180 degrés Celsius pour faire sécher Consommation fraîche Sécher et les concasser, hacher, râpe...
En savoir plus -
Rubriques
Carte interactive - plan de zonage
...our savoir si un usage est autorisé à un emplacement particulier, nous vous invitons à vous référer à cette dernière et à la grille des usages et des normes associées. Carte interactive - zonage
En savoir plus -
Rubriques
Les feux extérieurs
...breveté et conçu spécifiquement à cet effet Un foyer extérieur doit être pourvu d’une cheminée elle-même munie d’une grille de pare-étincelles. Les foyers extérieurs alimentés au propane, au même titre qu’un barbecue, ne sont pas assujet...
En savoir plus -
Rubriques
Foyers extérieurs
...breveté et conçu spécifiquement à cet effet Un foyer extérieur doit être pourvu d’une cheminée elle-même munie d’une grille pare-étincelles. Les foyers extérieurs alimentés au propane, au même titre qu’un barbecue, ne sont pas assujettis...
En savoir plus -
Rubriques
Étude de transposition de la norme BNQ 21000 des entreprises aux villes et aux municipalités
...gestion de développement durable des trois villes partenaires Proposer des pistes de réflexion quant à l’adaptation des grilles d’analyse de l’outil. Mettre en commun les divers plans et politiques de la Ville de Contrecœur (Plan d’action en...
En savoir plus -
Actualités
Projections toutes garnies - Merci à tous les participants de l'édition du 26 juillet dernier!
...rivés. Les citoyens qui n’ont pas suivi la formation et les non-résidents peuvent également réserver le four à pain selon la grille de tarification en vigueur. Dans tous les cas, des conditions s’appliquent. Pour réserver le four à pain et conna...
En savoir plus