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Séance ordinaire du 1er février 2022
...e revêtement de métal présent sur le bâtiment existant; • Que les fenêtres soient modifiées afin qu’elles soient pleine hauteur, et ce, dans le but de s’agencer avec les ouvertures du bâtiment existant et ainsi augmenter l’apport de lumière n...
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Séance du 10 mars 2020
...ale s’applique; Considérant que la plupart des c onstructions de 2 étages dans le secteur comportent des hauteurs de moins de 30 pieds, ce qui permet l’insertion de construction résidentielle d’un étage; Considér...
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Séance extraordinaire du 1er décembre 2020
...e zonage 858 -1-2009 afin d’autoriser l’installation d’une enseigne d’identification répertoire détachée du bâtiment d’une hauteur de 7,2 mètres au l ieu de 6 mètres tel que prescrit; Considérant que la demande est assujettie au règlem...
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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...cation de conformité de la promenade et des équipements de filtration n’a pu être réal isée; Considérant que la hauteur du patio, mesurant moins de 0,30 mètre par rapport au sol adjacent, n’influence pas la vue directe sur la propriété...
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Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...inancent à parts égales le Programme de compensation aux municipalités rurales pour la protection du territoire agricole à hauteur de 20 M$; Considérant que le Programme permet aux 19 municipalités rurales d’investir dans des projets st...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...ec cotes et mesures et spécifiant l’emplacement de l’aire de stationnement et si requis par la Ville; la hauteur du so lage et la ha uteur du bât iment. Ce plan d’implantation et c e certificat de localisation...
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Séance ordinaire du 5 novembre 2024
...au lieu de 6 mètres. D’ASSORTIR l’autorisation des conditions suivantes : o Aménagement d’une butte d’une hauteur significative le long de la montée de la Pomme -d’Or afin de réduire l’impact visuel du projet; o Plantation...
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Règlement de zonage 858-1-2009
...BÂTIMENT PR INCIPAL ................................ . 5-82 ARTICLE 126 DISPOSITIONS RELATIVES AU CALCUL DE LA HAUTEUR MAXIMALE, EN MÈTRES, D’UN BÂTIMENT PRINCIPAL ........................... 5-82 ARTICL E 127 DISPOSITIO...
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Projet de règlement 1301-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »
...ent est modifié à la définition « Arbre à grand déploiement », du texte « Arbre qui, à maturité, att eint une hauteur égale ou supérieure à sept (7) mètres. » par « Arbre ayant une hauteur minimale à maturité de 7 mètres et dont la...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...terminé, avec cotes et mesures et spécifiant l’emplacement de l’aire de stationnement et si requis par la Ville; la hauteur du solage et la hauteur du bâtiment. Ce plan d’implantation et ce certificat de localisation qui doivent...
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Le Noblet, édition septembre 2023
...s locaux. Le comité organisateur remercie ses généreux partenaires qui permettent d’offrir des festivités gratuites et à la hauteur des attentes. Le festival ne pourrait également pas se tenir sans la contribution exceptionnelle d’une trentaine de...
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Le Noblet, édition avril 2024
...des piscines privées : ● toute nouvelle piscine doit être entourée d’une enceinte, à moins que ses parois ne soient d’une hauteur d’au moins 1,2 m dans le cas d’une piscine hors terre et d’au moins 1,4 m dans le cas d’une piscine démontable. C...
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Projet de règlement 1328-2024 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur, afin de majorer certains tarifs
...53 $/opération Inclus Vestiaire 2 $/personne Poteaux de cérémonie 0 $ Mur séparateur en tissu (9’ de hauteur) Partenaire 1 Partenaire 2 et 3 Résident corporatif Non -résident 0 $ 53 $/jour 79 $...
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Le Noblet, édition janvier 2025
...ndables de celui des autres pièces, en plaçant les équipements électriques au-dessus du niveau inondable, en favorisant en hauteur les prises de courant dans la mesure du possible; ● le stockage en hauteur des produits polluants pour éviter l...
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Le Noblet, édition avril 2025
...es piscines privées : ● toute nouvelle piscine doit être entourée d’une enceinte, à moins que ses parois soient d’une hauteur d’au moins 1,2 m dans le cas d’une piscine hors terre, et d’au moins 1,4 m dans le cas d’une piscine démontable...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...le projet déposé au CCU comprend 4 bâtiments de 24 unités de logement sur 4 étages, totalisant 14 ,3 mètres de hauteur chaque, d’une superficie totale de 2 632 mètres carrés et respectant les normes d’accessibilité pour le...
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