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Séance ordinaire du 8 avril 2025
...À moins d’indication contraire, la mairesse se prév aut de son droit de ne pas voter. Les votes à l’unanimité sont donc des votes à l’unanimité des voix exprimées par les conseillers. 2025-04-086 ADOPTION DE...
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Séance extraordinaire du 31 mars 2025
...recteur général. À moins d’indication contraire, la mairesse se prévaut de son droit de ne pas voter. Les votes à l’unanimité sont donc des votes à l’unanimité des voix exprimées par les conseillers. 1 2025-03-082 ADOPTION DE L'O...
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Séance ordinaire du 18 mars 2025
...moins d’indication contraire, la mairesse suppléante se prévaut de son droit de ne pas voter. Les votes à l’unanimité sont donc des votes à l’unanimité des voix exprimées par les conseillers. 2025 -03 -061 ADOPTION DE...
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Séance ordinaire du 21 janvier 2025
...cteur général. 2 À moins d’indication contraire, la mairesse se prévaut de son droit de ne pas voter. Les votes à l’unanimité sont donc des votes à l’unanimité des voix exprimées par les conseillers. 2025 -01 -001 ADOPTION...
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Séance ordinaire du 11 février 2025
...cteur général. À moins d’indication contraire, la mairesse se prévaut de son droit de ne pas voter. Les votes à l’unanimité sont donc des votes à l’unanimité des voix exprimées par les conseillers. 2025 -02 -026 ADOPTION DE L'OR...
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Séance extraordinaire du 10 décembre 2024 à 19 h 30
...eur général. À moins d’indication contraire, la mairesse se prévaut de son droit de ne pas voter. Les votes à l’unanimité sont donc des votes à l’unanimité des voix exprimées par les conseillers. CONSTATATION DE...
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Séance extraordinaire du 10 décembre 2024 à 19 h
...CONSÉQUENCE , Il est proposé par : Monsieur Claude Bérard Appuyé par : Madame Karine Messier Et résolu unanimement : QUE l'ordre du jour de la présente séance du conseil municipal soit adopté, tel que soumis. Q...
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023, à 19 h
...E LA SÉANCE Il est proposé par : Monsieur Claude Bérard Appuyé par : Monsieur Pierre Bélisle Et résolu unanimement : D'adopter l'ordre du jour tel que proposé. ADOPTÉE 2023 -01 -002 ADOPTION D ES PRO...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 19 h 30
...DE LA SÉANCE Il est proposé par : Monsieur Claude Bérard Appuyé par : Monsieur Pierre Bélisle Et résolu unanimement : D'adopter l'ordre du jour tel que proposé. 1 ADOPTÉE 2022 -12 -342 ADOPTION DU R...
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Séance ordinaire du 5 juillet 2022
...DE LA SÉANCE Il est proposé par : Monsieur Claude Bérard Appuyé par : Monsieur Pierre -Olivier Roy Et résolu unanimement : D'adopter l'ordre du jour tel que proposé. ADOPTÉE 2022 -07 -180 ADOPTION DU PROCÈS -VERBA...
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Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...R DE LA SÉANCE Il est proposé par : Monsieur Claude Bérard Appuyé par : Monsieur André Gosselin 2 Et résolu unanimement : D'adopter l'ordre du jour tel que proposé. ADOPTÉE 2021 -09 -257 ADOPTION DU PROCÈS -VERBAL...
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Séance ordinaire du 8 décembre 2020 à 20 h
...JOUR DE LA SÉANCE Il est proposé par : Monsieur Claude Bérard Appuyé par : Monsieur André Gosselin Et résolu unanimement : D'adopter l'ordre du jour tel que proposé. ADOPTÉE 2020 -12 -378 ADOPTION DE LA LISTE DES C...
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Séance du 12 janvier 2021
...DE LA SÉANCE Il est proposé par : Monsieur Claude Bérard Appuyé par : Monsieur André Gosselin Et résolu unanimement : D'adopter l'ordre du jour tel que proposé. ADOPTÉE 2021 -01 -002 ADOPTION DES PROC...
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Séance du 2 février 2021
...JOUR DE LA SÉANCE Il est proposé par : Monsieur Claude Bérard Appuyé par : Monsieur André Gosselin Et résolu unanimement : D'adopter l'ordre du jour tel que proposé. ADOPTÉE 2021 -02 -024 ADOPTION DU PROCÈS -VERBAL...
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Séance du 9 mars 2021
...JOUR DE LA SÉANCE Il est proposé par : Monsieur Claude Bérard Appuyé par : Monsieur André Gosselin Et résolu unanimement : D'adopter l'ordre du jour en ajoutant le point suivant : 9.2 Autorisation de signature d'une enten...
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Séance extraordinaire du 22 mars
...SÉANCE Il est pro posé par : Monsieur Denis -Charles Drapeau Appuyé par : Monsieur Dominique Doyon Et résolu unanimement : D'adopter l'ordre du jour tel que proposé. ADOPTÉE 2021 -03 -086 1 ATTRIBUTION DE CONTRAT...
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Séance extraordinaire du 25 mars
...OUR DE LA SÉANCE Il est proposé par : Monsieur Claude Bérard Appuyé par : Monsieur André Gosselin Et résolu unanimement : D'adopter l'ordre du jour tel que proposé. ADOPTÉE 1 2021 -03 -089 CRÉATION D'UNE RÉSERVE FONC...
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Séance ordinaire du 6 avril 2021
...JOUR DE LA SÉANCE Il est proposé par : Monsieur Claude Bérard Appuyé par : Monsieur André Gosselin Et résolu unanimement : D'adopter l'ordre du jour tel que proposé. ADOPTÉE 2021 -04 -092 ADOPTION DES PROCÈS -VER...
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Séance ordinaire du 4 mai 2021
...U JOUR DE LA SÉANCE Il est proposé par : Monsieur Jonathan Paris Appuyé par : Monsieur Steve Hamel Et résolu unanimement : D'adopter l'ordre du jour en ajoutant les points 17.4 et 17.5 suivants : 17.4 Autorisation de si...
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Séance ordinaire du 1er juin 2021
...OUR DE LA SÉANCE Il est proposé par : Monsieur Claude Bérard Appuyé par : Monsieur André Gosselin Et résolu unanimement : D'adopter l'ordre du jour en ajoutant les points suivants : 3 10.2 Autorisation de fermeture de r...
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Séance extraordinaire du 10 juin 2021
...JOUR DE LA SÉANCE Il est proposé par : Monsieur Claude Bérard Appuyé par : Monsieur André Gosselin Et résolu unanimement : D'adopter l'ordre du jour en ajoutant le point 4 suivant : Hommage à Madame Lisette Corbeil, ancienne...
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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...JOUR DE LA SÉANCE Il est proposé par : Monsieur Claude Bérard Appuyé par : Monsieur André Gosselin Et résolu unanimement : D'adopter l'ordre du jour tel que proposé. ADOPTÉE 2021 -07 -198 ADOPTION DES PROCÈS -VER...
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Séance ordinaire du 17 août 2021
...U JOUR DE LA SÉANCE Il est proposé par : Monsieur Claude Bérard Appuyé par : Monsieur Steve Hamel Et résolu unanimement : D'adopter l'ordre du jour tel que proposé. ADOPTÉE 2021 -08 -233 ADOPTION DU PROCÈS -VERBAL...
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Séance extraordinaire du 27 septembre 2021
...E LA SÉANCE 1 Il est proposé par : Monsieur Claude Bérard Appuyé par : Monsieur André Gosselin Et résolu unanimement : D'adopter l'ordre du jour tel que proposé. ADOPTÉE 2021 -09 -272 ADOPTION DU RÈGLE...
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Séance extraordinaire du 1er décembre 2020
...JOUR DE LA SÉANCE Il est proposé par : Monsieur Claude Bérard Appuyé par : Monsieur André Gosselin Et résolu unanimement : D'adopter l'ordre du jour tel que proposé. ADOPTÉE 2020 -12 -326 4 ADOPTION DU PROCÈS -VERB...
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