118 résultats pour
-
Documents
Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...JOUR DE LA SÉANCE Il est proposé par : Monsieur Claude Bérard Appuyé par : Monsieur André Gosselin Et résolu unanimement : D'adopter l'ordre du jour en retirant le point 12.4 Demande de modification d’une aire de stationnement...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...R DE LA SÉANCE Il est proposé par : Monsieur Pierre Bélisle Appuyé par : Madame Maggy Bissonnette Et résolu unanimement : D'adopter l'ordre du jour en modifiant le titre de la résolution 19.1 pour se lire comme suit : 19...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...E LA SÉANCE Il est proposé par : Monsieur Claude Bérard Appuyé par : Monsieur Pierre -Olivier Roy Et résolu unanimement : D'adopter l'ordre du jour tel que proposé. ADOPTÉE 2021 -12 -323 ADOPTION DU PROCÈS -VERBAL...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 19 h 30
...OUR DE LA SÉANCE Il est proposé par : Monsieur Claude Bérard Appuyé par : Monsieur Pierre Bélisle Et résolu unanimement : D'adopter l'ordre du jour tel que proposé. 1 ADOPTÉE 2021 -12 -361 ADOPTION DU RÈGLEMENT...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 20 h
...DE LA SÉANCE Il est proposé par : Monsieur Claude Bérard Appuyé par : Monsieur Pierre Bélisle Et résolu unanimement : D'adopter l'ordre du jour tel que proposé. ADOPTÉE 2021 -12 -365 ADOPTION DU RÈGLE...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 11 janvier
...SÉANCE Il est proposé par : Monsieur Claude Dansereau 2 Appuyé par : Madame Karine Messier Et résolu unanimement : D'adopter l'ordre du jour tel que proposé. ADOPTÉE 2022 -01 -002 ADOPTION D ES PR...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er février 2022
...UR DE LA SÉANCE Il est proposé par : Monsieur Claude Bérard Appuyé par : Monsieur Claude Dansereau Et résolu unanimement : D'adopter l'ordre du jour tel que proposé. ADOPTÉE 2022 -02 -015 ADOPTION DU PROCÈS -VERBA...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 21 février 2022
...OUR DE LA SÉANCE Il est pro posé par : Monsieur Pierre Bélisle Appuyé par : Monsieur Claude Bérard Et résolu unanimement : D'adopter l'ordre du jour tel que proposé. ADOPTÉE 2022 -02 -039 ADOPTION DU RÈGLEMENT 1...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 8 mars 2022
...OUR DE LA SÉANCE Il est proposé par : Monsieur Claude Bérard Appuyé par : Monsieur Pierre Bélisle Et résolu unanimement : D'adopter l'ordre du jour en ajoutant le point suivant : 18.6 Résolution d'appui et de soutien au...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 avril 2022
...JOUR DE LA SÉANCE Il est proposé par : Monsieur Claude Bérard Appuyé par : Madame Karine Messier Et résolu unanimement : D'adopter l'ordre du jour tel que proposé. ADOPTÉE 2022 -04 -072 ADOPTION DU PROCÈS -VERBAL...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 3 mai 2022
...OUR DE LA SÉANCE Il est proposé par : Monsieur Claude Bérard Appuyé par : Monsieur Pierre Bélisle Et résolu unanimement : D'adopter l'ordre du jour en procédant au retrait des 3 points suivants : 4 11.2 Demande de dérogation...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 juin 2022
...DE LA SÉANCE Il est proposé par : Monsieur Claude Bérard Appuyé par : Monsieur Pierre Bélisle Et résolu unanimement : D'adopter l'ordre du jour tel que proposé. ADOPTÉE 2022 -06 -139 ADOPTION DU PROCÈS...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 8 décembre 2020 à 19 h 30
...DE LA SÉANCE Il est proposé par : Monsieur Claude Bérard Appuyé par : Monsieur Jonathan Paris Et résolu unanimement : D'adopter l'ordre du jour tel que proposé. ADOPTÉE 1 2020 -12 -374 ADOPTION DU R...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...JOUR DE LA SÉANCE Il est proposé par : Monsieur Claude Bérard Appuyé par : Monsieur André Gosselin Et résolu unanimement : D'adopter l'ordre du jour tel que proposé. 3 ADOPTÉE 2020 -11 -296 ADOPTION DU PROCÈS -VER...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...E LA SÉANCE Il est proposé par : Monsieur Claude Bérard Appuyé par : Madame Maggy Bissonnette Et résolu unanimement : D'adopter l'ordre du jour tel que proposé. ADOPTÉE 2022 -12 -311 ADOPTION DU PROCÈS...
En savoir plus -
Documents
Séance du 4 février 2020
...LA SÉANCE Il est proposé par : Monsieur Claude Bérard Appuyé par : Monsieur Denis -Charles Drapeau Et résolu unanimement : D'adopter l'ordre du jour tel que proposé . ADOPTÉE 2020 -01 -022 ADOPTION DU PROCÈS -VERBAL...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...DE LA SÉANCE Il est proposé par : Monsieur Claude Bérard Appuyé par : Monsieur Pierre Bélisle Et résolu unanimement : D'adopter l'ordre du jour en retirant le point 11.7 Demande de dérogation mineure pour le 5257 à 5259...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 octobre 2022
...E LA SÉANCE Il est proposé par : Monsieur Claude Bérard Appuyé par : Monsieur Pierre Bélisle Et résolu unanimement : D'adopter l'ordre du jour tel que proposé. ADOPTÉE 2022 -10 -264 ADOPTION DU PROCÈS...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 septembre 2022
...LA SÉANCE Il est proposé par : Monsieur Claude Bérard Appuyé par : Monsieur Claude Dansereau Et résolu unanimement : D'adopter l'ordre du jour tel que proposé. ADOPTÉE 2022 -09 -246 ADOPTION DU PROCÈS...
En savoir plus -
Documents
Secteur commercial et de la montée de la Pomme-d’Or
...juin 2019 . Il est proposé par monsieur Denis -Charles Drapeau Appuyé par monsieur Jonathan Paris Et résolu unanimement que le règlement portant le numéro 1165 -2019 soit et est adopté par le conseil et qu’il décrète ce...
En savoir plus -
Documents
Secteur est
...lors d’une séance de ce conseil tenue le 6 octobre 2008. Il est proposé par monsieur Jean-François Renaud Et résolu unanimement par le conseil municipal et ledit conseil décrète ce qui suit : ARTICLE 1 DISPOSITIONS APPLICABLES AU DÉVELOP...
En savoir plus -
Documents
Patrimonial
...Renaud, lors d’une séance de ce conseil tenue le 7 mars 2005. Il est proposé par Jean-François Renaud Et résolu unanimement par le conseil municipal et ledit conseil décrète ce qui suit : ARTICLE 1 DISPOSITIONS DÉCLARATOIRES E...
En savoir plus -
Documents
Du Moulin
...lors d’une séance de ce conseil tenue le 1 er mai 2006. Il est proposé par monsieur Jean-François Renaud Et résolu unanimement par le conseil municipal et ledit conseil décrète ce qui suit : Considérant la nécessité d’inclure au règlement...
En savoir plus -
Documents
Des Mélèzes
...is, lors d’une séance de ce conseil tenue le 5 avril 2004. Il est proposé par monsieur Jean-François Renaud Et résolu unanimement par le conseil municipal de Contrecœur et ledit conseil décrète ce qui suit : ARTICLE 1 DISPOSITIONS DÉCLARA...
En savoir plus -
Documents
Commercial des Ormes
...lors d’une séance de ce conseil tenue le 5 septembre 2006. Il est proposé par monsieur Jean-François Renaud Et résolu unanimement par le conseil municipal et ledit conseil décrète ce qui suit : ARTICLE 1 DISPOSITIONS GÉNÉRALES APPLICABLES...
En savoir plus