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Boisé Pécaudy et Sentiers Boisés de Contrecoeur
...issen lors d’une séance de ce conseil tenue le 1 er mars 2010. Il est proposé par madame Marie Cornelissen Et résolu unanimement par le conseil municipal et ledit conseil décrète ce qui suit : ARTICLE 1 DISPOSITIONS APPLICABLES AUX DÉVE...
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...e Maud Allaire lors d’une séance de ce conseil tenue le 2 mai 2011. Il est proposé par madame Maud Allaire Et résolu unanimement par le conseil municipal et ledit conseil décrète ce qui suit : ARTICLE 1 DISPOSITIONS DÉCLARATOIRES ET INTER...
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Séance du 7 janvier 2020
...LA SÉANCE Il est proposé par : Monsieur Claude Bérard Appuyé par : Monsieur Denis -Charles Drapeau Et résolu unanimement : D'adopter l'ordre du jour tel que proposé. ADOPTÉE BILAN DE MI -MANDAT DU CONSEIL MUNICIPAL...
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Séance du 10 mars 2020
...SÉANCE 4 Il est proposé par : Monsieur Claude Bérard Appuyé par : Monsieur Denis -Charles Drapeau Et résolu unanimement : D'adopter l'ordre du jour tel que proposé. ADOPTÉE 2020 -03 -048 ADOPTION DU PROCÈS -VERBAL...
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Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...SÉANCE Il est proposé par : Monsieur Denis -Charles Drapeau Appuyé par : Monsieur André Gosselin Et résolu unanimement : D'adopter l'ordre du jour en retirant le point 11.6 suivant : Demande d’approbation d’un certificat d...
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Séance du 23 mars 2020
...JOUR DE LA SÉANCE Il est proposé par : Monsieur Jonathan Paris Appuyé par : Monsieur Claude Bérard 1 Et résolu unanimement : D'adopter l'ordre du jour tel que proposé. ADOPTÉE 2020 -03 -089 REPORT DES VERSEMENTS DES...
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Séance du 30 mars 2020
...JOUR DE LA SÉANCE Il est proposé par : Monsieur Claude Bérard Appuyé par : Monsieur André Gosselin Et résolu unanimement : D'adopter l'ordre du jour tel que proposé. ADOPTÉE 2020 -03 -093 DÉSIGNATION D’UN ACTE C...
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Séance du 7 avril 2020
...OUR DE LA SÉANCE Il est proposé par : Monsieur Jonathan Paris Appuyé par : Monsieur André Gosselin Et résolu unanimement : D'adopter l'ordre du jour tel que proposé. ADOPTÉE 2020 -04 -098 ADOPTION DU PROCÈS -VERBA...
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Séance du 14 avril 2020
...NCE Il est proposé par : Monsieur André Gosselin Appuyé par : Monsieur Denis -Charles Drapeau Et résolu unanimement : D'adopter l'ordre du jour en ajoutant le point suivant, les membres du conseil municipal étant tous pré...
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Séance du 16 avril 2020
...UR DE LA SÉANCE Il est proposé par : Monsieur Claude Bérard Appuyé par : Monsieur Jonathan Paris 1 Et résolu unanimement : D'adopter l'ordre du jour tel que proposé. ADOPTÉE 2020 -04 -128 ADOPTION DU RÈGLEMENT 1...
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Séance du 2 juin 2020
...JOUR DE LA SÉANCE Il est proposé par : Monsieur Claude Bérard Appuyé par : Monsieur André Gosselin Et résolu unanimement : D'adopter l'ordre du jour tel que proposé. ADOPTÉE 2020 -06 -156 ADOPTION DU PROCÈS -VERBAL...
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Séance du 15 juin 2020
...A SÉANCE Il est proposé par : Monsieur Jonathan Paris Appuyé par : Monsieur Denis -Charles Drapeau Et résolu unanimement : D'adopter l'ordre du jour tel que proposé. 1 ADOPTÉE 2020 -06 -181 AUTORISATION DE SIGNAT...
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Séance ordinaire du 3 juillet 2020
...E 1 Il est proposé par : Monsieur Dominique Doyon Appuyé par : Monsieur Denis -Charles Drapeau Et résolu unanimement : D'adopter l'ordre du jour tel que proposé. ADOPTÉE AVIS DE MOTION DÉCRÉTANT LA PROC...
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Séance ordinaire du 7 juillet 2020
...JOUR DE LA SÉANCE Il est proposé par : Monsieur Claude Bérard Appuyé par : Monsieur André Gosselin Et résolu unanimement : D'adopter l'ordre du jour tel que proposé. ADOPTÉE 2020 -07 -187 ADOPTION DES PROCÈS -VER...
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Séance ordinaire du 18 août 2020
...JOUR DE LA SÉANCE Il est proposé par : Monsieur Claude Bérard Appuyé par : Monsieur André Gosselin Et résolu unanimement : D'adopter l'ordre du jour tel que proposé. ADOPTÉE 2020 -08 -210 ADOPTION DES PROCÈS -VE...
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Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...U JOUR DE LA SÉANCE Il est proposé par : Monsieur Jonathan Paris Appuyé par : Monsieur Steve Hamel Et résolu unanimement : D'adopter l'ordre du jour tel que proposé. ADOPTÉE 2020 -09 -233 3 ADOPTION DU PROCÈS -VERB...
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Séance ordinaire du 18 septembre 2020
...DE LA SÉANCE Il est proposé par : Monsieur Dominique Doyon Appuyé par : Monsieur Jonathan P aris 1 Et résolu unanimement : D'adopter l'ordre du jour tel que proposé. ADOPTÉE 2020 -09 -266 AUTORISATION DE FERMETURE...
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Séance ordinaire du 18 août 2026
...l. À moins d’indication contraire, la mairesse se prévaut de son droit de ne pas voter. Les votes à l’unanimité sont donc des votes à l’unanimité des voix exprimées par les conseillers. ADOPTION – ORDRE DU JOUR...
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