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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...E MARDI 6 JUIN 2023 À 19 H O rdre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption du procès -verbal du conseil municipal de la séance ordinaire du 9 mai 2023...
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Séance ordinaire du 14 mars 2023, à 19 h
...e, directeur général Me Magalie Hurteau, greffière Est absent : Monsieur Claude Dansereau, conseiller ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D 'OUVERTURE 2. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE...
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Le Noblet, édition avril 2023
...uTube de la Ville. Elles sont, par la suite, disponibles sur cette même chaîne. Les liens d’enregistrement des séances, les ordres du jour et les procès-verbaux sont aussi accessibles sur notre site Internet \ sous l’onglet « Ville » à la page « S...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023
Page 1 de 2 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 4 AVRIL 2023 À 19 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adopt...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h
...Sont également présentes : Monsieur Thierry Larrivée, directeur général Me Magalie Hurteau, greffière ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D 'OUVERTURE 2. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023
...LE MARDI 9 MAI 2023 À 19 H O rdre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption du procès -verbal du conseil municipal de la séance ordinaire du 4 avril 2023...
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Séance ordinaire du 9 avril 2024
...Sont également présentes : Monsieur Thierry Larrivée, directeur général Me Magalie Hurteau, greffière ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D 'OUVERTURE 2. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE...
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Projet de règlement 1302-2023 modifiant diverses dispositions du règlement 861-1-2009 sur les permis et certificats
...d’une connexion à une installation septique existante, un certificat de co nformité signé par un membre d’un ordre professionnel compétent en la matière est requis; » 10. L’article 23 de ce règlement est abrogé. 1302...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h
...Sont également présents : Monsieur Thierry Larrivée, directeur général Me Magalie Hurteau, greffière ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D 'OUVERTURE 2. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...devis soumis doivent être signés (signature originale) et scellés par un ingénieur, membre en règle de l’Ordre des ingénieurs du Québec, conformément à la Loi sur la qualité de l’Environnement (L.R.Q., c.Q-2). 10...
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Séance ordinaire du 3 octobre 2023
...3 OCTOBRE 2023 À 19 H O rdre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption du procès -verbal du conseil municipal de la séance ordinaire du 5 septembre 202...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...Sont également présentes : Monsieur Thierry Larrivée, directeur général Me Magalie Hurteau, greffière ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D 'OUVERTURE 2. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...JUILLET 2023 À 19 H O rdre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption du procès -verbal du conseil municipal de la séance ordinaire du 6 juin 2023...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...irecteur général Me Magalie Hurteau, greffière Est absent : Monsieur Claude Dansereau, conseiller ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D 'OUVERTURE 2. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE...
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Séance ordinaire du 15 août 2023
...traits peuvent avoir lieu séance tenante ** 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption du procès -verbal du conseil municipal de la séance ordinaire du 4 juillet 202...
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Séance ordinaire du 15 août 2023
...Sont également présentes : Monsieur Thierry Larrivée, directeur général Me Magalie Hurteau, greffière ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D 'OUVERTURE 2. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE...
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Le Noblet, édition septembre 2023
...SION Les séances du conseil municipal sont disponibles pour visionnement en différé sur la chaîne YouTube de la Ville. Les ordres du jour, les procès-verbaux et les liens d’enregistrement des séances sont accessibles sur notre site Internet. Chè...
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Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...retraits peuvent avoir lieu séance tenante ** 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption du procès -verbal du conseil municipal de la séance ordinaire du 15 août 2023...
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Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...Sont également présentes : Monsieur Thierry Larrivée, directeur général Magalie Hurteau, greffière ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D 'OUVERTURE 2. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE...
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Séance extraordinaire du 15 avril 2024
...la mairie de Contrecœur, le 15 avril 2024 à 1 7h00 et qu’y sera pris en considération les sujets suivants : ORDRE DU JOU R 1. Ouverture de la séance 2. Constatation de la régularité de l'avis de convocation 3. Adoptio...
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Séance extraordinaire du 5 novembre 2024
Page 1 de 1 SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 5 NOVEMBRE 2024 À 19 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance 2. Constatation de la régularité de l'avis de convocation 3....
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Séance extraordinaire du 15 avril 2024
.... Sont également présentes : Monsieur Thierry Larrivée, directeur général Me Magalie Hurteau, greffière ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE 2. CONSTATATION DE LA RÉGULARITÉ DE L 'AVIS DE CONVOCATION 3. ADOPT...
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Séance ordinaire du 18 mars 2025
Page 1 de 2 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 18 MARS 2025 À 19 H ORDRE DU JOUR 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour 3. Période de questions sur les s...
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Calendrier municipal 2025
.... • Les séances du conseil municipal sont offertes pour visionnement en différé sur la chaîne YouTube de la Ville. • Les ordres du jour, les procès-verbaux et les liens d’enregistrement des séances sont également accessibles sur notre site Inter...
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Séance extraordinaire du 10 décembre 2024 à 19 h
...iresse, madame Maud Allaire. Est également présent : Monsieur Thierry Larrivée, directeur général ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D 'OUVERTURE 2. CONSTATATION DE LA RÉGULARITÉ DE L 'AVIS DE CO...
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