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Séance ordinaire du 13 février 2024
...ès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Contrecœur, tenue le 23 janvier 2024 a été remise à chaque membre du conseil à l’intérieur du délai prévu à l’article 333 de la Loi sur les cités et villes (RLR...
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Séance ordinaire du 9 décembre 2025
...25 CONSIDÉRANT QU'une copie du procès -verbal de la séance ordinaire tenue le 18 novembre 2025 a été remise à chaque membre du conseil à l’intérieur des délais prévus par la Loi sur les cités et villes . Il e...
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Séance ordinaire du 23 janvier 2024
...s du conseil municipal de la Ville de Contrecœur, tenue le 12 décembre 2023 à 19 h et à 19 h 30 a été remise à chaque membre du conseil à l’intérieur du délai prévu à l’article 3 333 de la Loi sur les cités et villes (RL...
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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...’action pour les six municipalités locales de la MRC; Considérant le document Inventaire GES 20219 et le Plan d'action, remis aux membres du conseil municipal. Il est proposé par : Monsieur André Gosselin Appuyé par : Monsieur Dominiq...
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Séance du 10 mars 2020
...'imposition des taxes 2020; Considérant que la Loi sur les cités et villes ne permet pas à un e ville d'effectuer une remise sur les intérêts des taxes imposées. Il est proposé par : Monsieur Claude Bérard Appuyé par : Mons ieur Andr...
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Séance du 7 avril 2020
...ivres, sur une distance de 1188 marches; Considérant que les profits récoltés lors de cette activit é seront remis à l'organisme Dystrophie musculaire Canada; Considérant l'intention de 4 pompiers du Service de sécurité incen...
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Séance ordinaire du 7 juillet 2020
...n ve rs le procès -verbal s’est effacé entre temps. Dès que l’administration en a pris connaissance, elle a immédiatement remis le lien, comme il l’était le 16 juin 2020. Suite à ce congédiement la ville n’a émis aucun communiqué ex...
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Séance ordinaire du 18 août 2020
...nnel de 7 h 30 à 17 h et qu'elle collabore physiquem ent et techniquement à la réalisation de cette compétition par l'entremise de ses services. ADOPTÉE 6 DÉPÔT DU RAPPORT DES PERMIS DE CONSTRUCTION ÉMIS POUR LE MOIS DE JUILLE...
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Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...ue le Port de Montréal. Considérant que ce produit dangereux doit être déclaré à la Ville hôte, celle -ci, par l'entremise du Service de sécurité incendie de Contrecœur , s'assure du plan de mesures d'urgence établit par le Port de Montré...
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Séance ordinaire du 18 septembre 2020
...LOYÉS MUNICIPAUX DE LA VILLE DE CONTRECŒUR 6. ATTRIBUTION DE CONTRAT POUR DES TRAVAUX DE DÉMOLITION DE BÂTIMENTS ET REMISE EN ÉTAT DES SITES , APPEL D 'OFFRES 2020 -TP -16 7. PÉRIODE DE QUESTIONS 8. LEVÉE DE LA SÉANCE...
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...1 Approbation de travaux supplémentaires à l'appel d'offres 2020 -TP -16 concernant la démolition de bâtiments et remise en état des sites 2 12.2 Approbation du programme d'aide financière pour l'amélioration du réseau rou tie...
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Séance extraordinaire du 1er décembre 2020
...soit une obligation par échéance; Considérant que la Ville de Contrecœur a demandé, à cet égard, par l'entremise du système électronique \« Service d'adjudication et de publication des résultats de titres d'emprunts émis aux...
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Séance du 2 février 2021
...ur de la politique de recon naissance des organismes de la Ville de Contrecœur, mais qu’elle a été créée en 2006, par l’entremise de différents partenaires régionaux, dont la Ville de Contrecœur; Considérant que les parties conviennent d...
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Séance ordinaire du 6 avril 2021
...le chargé de projet. Que la Ville de Contrecœur collabore physiquement à la réalisation du projet par l'entremise de ses Services. ADOPTÉE 11 DÉPÔT DU RAPPORT DES PERMIS DE CONSTRUCTION ÉMIS POUR LE MOIS DE MARS...
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Séance ordinaire du 17 août 2021
...ctionnel de 7 h 30 à 17 h et qu'elle collabore physiquement et techniquement à la réalisation de cette compétition par l'entremise de ses services. ADOPTÉE 2021 -08 -241 ADOPTION DU PLAN D'ACTION DE LA POLITIQUE DES FAMILLES ET DES...
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Le Noblet, édition septembre 2022
...inauguration du site, l’œuvre choisie et représentée est celle de l’artiste Marcel Savary. Un prix coup de cœur a aussi été remis à l’artiste émerge\ nte Amélie Loiselle dans le cadre de l’appel de projets culturels « Un vent de renouveau au bord...
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Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...ÉVOLUTION POUR LE REBOISEMENT SOCIAL Considérant que Arbre -Évolution est une coopérative de solidarité qui, par l'entremise de ses différents services, cherche à faire co -évoluer les activités culturelles et sociales de l'être humain av...
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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
..., soit une obligation par échéance; Considérant que la Ville de Contrecœur a demandé, à cet égard, par l'entremise du système électronique \« Service d'adjudication et de publication des résultats de titres d'emprunts émis aux...
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Séance ordinaire du 16 août 2022
...Que la Ville de Contrecœur collabore physiquement à la réalisation du Canard’O de Contrecœur, édition 2022, par l'entremise de ses Services. Que le Service loisir et culture de Contrecœur soit autorisé à u tiliser exclusiveme...
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Séance ordinaire du 5 juillet 2022
...animement : Que la Ville de Contrecœur collabore physiquement à la réalisation des Diableries 2022 par l'entremise de ses Services. Que l’organisme Les Événements Diable au Cœur soit autorisé à utiliser exclusivement...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...averti de l’impossibilité de stationner à l’arrière de la mairie et de la solution alternative à l’ancien IGA, par l’entremise des courriels qui sont envoyés à chaque année aux détenteurs de vignettes de l’année d’avant. Réponse de la...
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Le Noblet, édition janvier 2024
...h, en appelant, après 17 h, à la ligne téléphonique dédiée au stationnement hivernal. Infraction, amende, remorquage et remisage Toute personne qui contrevient à l’une ou l’autre des dispositions du présent règlement commet une infraction et e...
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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...te cyclable en conséquence. Que la Ville de Contrecœur collabore physiquement à la réalisation de l'événement par l'entremise de ses Services. ADOPTÉE 2022 -05 -125 AIDE TECHNIQUE ET AUTORISATION DE FERMETURE DE RUE AU...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 20 h
...use; • Le contrat de financement entre Grilli Samuel Consortium immobilier inc. et l’institution financière soit remis à la Ville de Contrecœur pour analyse de conformité; • Les conditions de construction du bâtiment...
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Séance ordinaire du 8 mars 2022
...qu’à des fins d’admissibilité au nouveau programme d’aide financière les bâtiments doivent être visés par la LAU par l’entremise d’un règlement PIIA adopté par le conseil municipal; Considérant que le projet vise à ajouter des bâtime...
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