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Séance ordinaire du 6 mai 2025
...- 8 AVR IL 2025 CONSIDÉRANT QU'une copie du procès-verbal de la séance ordinaire tenue le 8 avril 2025 a été remise à chaque membre du consei l à l’intérieur des délais prévus par la Loi. EN CONSÉQUENCE , Il est proposé par :...
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Séance ordinaire du 8 avril 2025
...ENUE LE 18 MARS 2025 CONSIDÉRANT QU 'une copie du procès-verbal de la séance ordinaire tenue le 18 mars 2025 a été remise à chaque membre du con seil à l’intérieur des délais prévus par la Loi. EN CONSÉQUENCE , Il est proposé...
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Séance ordinaire du 18 mars 2025
...19 H CONSIDÉRANT QU 'une copie du procès -verbal de la séance ordinaire tenue le 11 février 2025 a été remise à chaque membre du conseil à l’intérieur des délais prévus par la Loi. EN CONSÉQUENCE , Il est propos...
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Le Noblet, édition avril 2025
...er ! Nettoyage des berges Joignez-vous à nous le samedi 3 mai pour ce grand nettoyage du printemps ! L’ événement sera remis au 4 mai en cas de pluie. Pour participer en tant que bénévole et faire une différence, remplissez le formulaire...
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Séance ordinaire du 21 janvier 2025
...2024 CONSIDÉRANT QU 'une copie du procès -verbal de la séance ordinaire tenue le 3 décembre 2024 a été remise à chaque membre du conseil à l’intérieur des délais prévus par la Loi. EN CONSÉQUENCE , Il est pr...
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Séance ordinaire du 11 février 2025
...NVIER 2025 CONSIDÉRANT QU 'une copie du procès -verbal de la séance ordinaire tenue le 21 janvier 2025 a été remise à chaque membre du conseil à l’intérieur des délais prévus par la Loi. EN CONSÉQUENCE , Il es...
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Séance ordinaire du 3 décembre 2024
...rbal de la séance ordinair e du conseil municipal de la Ville de Contrecœur, tenue le 5 novembre 2024, à 19 h 30, ont été remises à chaque membre du conseil à l’intérieur du délai prévu à l’article 333 de la Loi sur les cités et...
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Séance ordinaire du 4 juin 2024
...onseil municipal de la séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Contrecœur, tenue le 7 mai 2024 à 19h a été remise à chaque membre du conseil à l’intérieur du délai prévu à l’article 333 de la Loi sur les cités et villes (RL...
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Séance ordinaire du 5 novembre 2024
...e extraordinaire du conseil municipal de la Ville de Contrecœur, tenue le 9 oc tobre 2024, à 17 h 30, ont été remises à chaque membre du conseil à l’intérieur du délai prévu à l’article 333 de la Loi sur les cités et villes (RLRQ,...
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Séance ordinaire du 1er octobre 2024
...séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Contrecœur, tenue le 10 septembre 2024, à 19 h a été remise à chaque membre du conseil à l’intérieur du délai prévu à l’article 333 de la Loi sur les cités et vil...
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Dépôt du rôle d'évaluation foncière 2025-2026-2027
...rmément à l’article 263.2 d e la Loi sur la fiscalité municipale . Dans le cas où la d emand e est effectuée par la remise d u formulaire d ûment rempli, elle est réputée avoir été d éposée le jour d e sa réception. Dans le cas...
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Séance ordinaire du 10 septembre 2024
...unicipal de la séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Contrecœur, tenue le 20 août 2024, à 19 h a été remise à chaque membre du conseil à l’intérieur du délai prévu à l’article 333 de la Loi sur les cités et villes (...
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Séance ordinaire du 20 août 2024
...l de la séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Contrecœur, tenue le 2 juillet 2024 à 19 heures a été remise à chaque membre du conseil à l’intérieur du délai prévu à l’article 333 de la Loi sur les cités et villes (RLRQ, c....
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Séance extraordinaire du 18 septembre 2020
...s municipaux de la Ville de Contrecoeur 6. Attributio n de contrat pour des travaux de démolition de bâtiments et remise en état des sites, appel d'offres 2020 -TP -16 7. Période de questions 8. Levée de la séance
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...tion - agrandissement CONSTRUCTION ACCESSOIRE - garage détaché - abri d’auto - remise - entrepôt ou atelier industriel - serre - pavillon - guichet -...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...rbal de la séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Contrecoeur, tenue le 9 mai 2023 a été remise à chaque membre du conseil à l’intérieur du délai prévu à l’article 333 de la Loi sur les cités et villes (RL...
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Séance ordinaire du 2 juillet 2024
...l municipal de la séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Contrecœur, tenue le 4 juin 2024 à 19h a été remise à chaque membre du conseil à l’intérieur du délai prévu à l’article 333 de la Loi sur les cités et villes (RLRQ, c....
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Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h
...procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Contrecœur , tenue le 4 avril 2023 a été remis à chaque membre du conseil à l’intérieur du délai prévu à l’article 333 de la Loi sur les cités et...
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Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...ÉVOLUTION POUR LE REBOISEMENT SOCIAL Considérant que Arbre -Évolution est une coopérative de solidarité qui, par l'entremise de ses différents services, cherche à faire co -évoluer les activités culturelles et sociales de l'être humain av...
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Séance ordinaire du 18 septembre 2020
...LOYÉS MUNICIPAUX DE LA VILLE DE CONTRECŒUR 6. ATTRIBUTION DE CONTRAT POUR DES TRAVAUX DE DÉMOLITION DE BÂTIMENTS ET REMISE EN ÉTAT DES SITES , APPEL D 'OFFRES 2020 -TP -16 7. PÉRIODE DE QUESTIONS 8. LEVÉE DE LA SÉANCE...
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...1 Approbation de travaux supplémentaires à l'appel d'offres 2020 -TP -16 concernant la démolition de bâtiments et remise en état des sites 2 12.2 Approbation du programme d'aide financière pour l'amélioration du réseau rou tie...
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Séance extraordinaire du 1er décembre 2020
...soit une obligation par échéance; Considérant que la Ville de Contrecœur a demandé, à cet égard, par l'entremise du système électronique \« Service d'adjudication et de publication des résultats de titres d'emprunts émis aux...
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Séance du 2 février 2021
...ur de la politique de recon naissance des organismes de la Ville de Contrecœur, mais qu’elle a été créée en 2006, par l’entremise de différents partenaires régionaux, dont la Ville de Contrecœur; Considérant que les parties conviennent d...
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Séance ordinaire du 6 avril 2021
...le chargé de projet. Que la Ville de Contrecœur collabore physiquement à la réalisation du projet par l'entremise de ses Services. ADOPTÉE 11 DÉPÔT DU RAPPORT DES PERMIS DE CONSTRUCTION ÉMIS POUR LE MOIS DE MARS...
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Séance ordinaire du 1er juin 2021
...physiquement et techniquement à la réalisation du Grand Prix cycliste des mairies, qui aura lieu le 27 juin 2021, par l'entremise de ses services. Que le club cycliste Dynamiks soit autorisé à utiliser et fermer, de fa çon ponctuelle, le 27...
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