135 résultats pour
-
Documents
Séance extraordinaire du 21 février 2022
...uoi le public n'est -il pas autorisé à assister à cette séance? Réponse du conseil municipal : Compte tenu de la situation pandémique encore instable, nous envisageons de retourner en présentiel lors de la séance du 8 mars prochain....
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 juin 2022
...ureux; Considérant sa grande disponibilité et sa présence, qu’il offre son aide et propose des solutions à diverses situations; 13 Considérant qu’il est aussi très impliqué depuis plusieurs années au sein de la Fondation...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 3 mai 2022
...r consolidé et du rapport de l'auditeur indépendant pour l'année 2021, et dépôt du rapport de la mairesse sur la situation financière 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Embauche de personnel étudiant à la Division des travaux publi...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...cet homme à la bonne humeur contagieuse et authentique, disponible et attentionné, et il sait comment dédramatiser les situations critiques et se mettre en mod e recherche de solutions lorsque des problèmes surviennent pour aider le CAB à...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...Considérant que l’emplacement d’une nouvelle limite de propriété ne doit pas avoir pour effet de rendre une situation existante non conforme; Considérant qu’il n’a pas été démontré que la marge latérale de 2,05 mètre...
En savoir plus -
Documents
Modifiant le règlement numéro 857-1-2009 adoptant le plan d’urbanisme, afin de modifier le programme particulier d’urbanisme du centre-ville, pour mettre à jour les enjeux et les orientations d’aménagement et de développement
...r, le cas échéant, une politique de l’arbre (patrimoine naturel, rôle de l’arbre en ville, portrait de la situation, enjeux, orientations et objectifs). Objectif 3.5 Protéger et valoriser le patrimoine naturel et enco...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 18 août 2020
...a lieu de modifier la résolution originale pour ajouter les adresses du 1540 à 1648, rue Jussaume et ainsi régulariser la situation; Considérant la recommandation 070 -20 du comité consultatif d'urbanisme. Il est proposé par : Monsieur...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...ation d’équipes de pompiers possédant les compétences et les habiletés nécessaires pour intervenir efficacement en situation d’urgence; Considérant qu’en décembre 2014, le gouvernement du Québec a établi le Programme d’aide financiè...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 juillet 2020
...fin de journée ou du moment qu'il fait trop chaud. La ville est en pleine expension et je crains que la situation n'aille pas en s'améliorant. On paye beaucoup de taxes pour des nouvelle infrastructures ici et j'aimerais s...
En savoir plus -
Documents
Commercial des Ormes
...application La procédure d'approbation des plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA) s'applique dans les situations suivantes à toute demande de permis de construction, de rénovation, de certificat d'autorisation, incluant tous t...
En savoir plus -
Documents
Pour abroger et remplacer le règlement 1095-2017 adoptant le code d’éthique et de déontologie des élus municipaux
...a conduite des membres du conseil de la municipalité en leur qualité d’élus, particulièrement lorsque les situations rencontrées ne sont pas explicitement prévues dans le présent code ou par les diff érentes politiques de la mun...
En savoir plus -
Documents
Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...demander l’assistance du servic e de la sécurité publique lorsque des conditions particulières ou l’urgence de la situation Ville de Contrecœur janvier 2010 861 -1-2009_Règlement sur les permis et certificats 2-5 le r...
En savoir plus -
Documents
Secteur commercial et de la montée de la Pomme-d’Or
...nt respectés; b) il peut émettre un avis au propriétaire, à l’occupant ou à leur mandataire prescrivant de corriger une situation qui constitue une infraction à ce règlement; c) il émet tout permis prévu à ce règlement; d) il fait rappo...
En savoir plus -
Documents
Patrimonial
...cation La procédure d'approbation des plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA) s'applique dans les situations suivantes à toute demande de permis de construction, de rénovation, de certificat d'autorisation, incluant tou...
En savoir plus -
Documents
Du Moulin
...ication La procédure d'approbation des plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA) s'applique dans les situations suivantes à toute demande de permis de construction, de rénovation, de certificat d'autorisation, incluant tous t...
En savoir plus -
Documents
Séance du 2 juin 2020
...ec Oxfam -Québec qui vise l’amélioration des conditions socio -économiques de jeunes femmes de 14 à 20 ans en situation de pa uvreté dans la région de Cotonou au Bénin; Considérant que l’honorable J. Michel Doyon, lieutenant...
En savoir plus -
Documents
Des Mélèzes
...plication La procédure d'approbation des plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA) s'applique dans les situations suivantes à toute demande de permis de construction, de certificat d'autorisation, incluant tous travaux relatifs...
En savoir plus -
Documents
Affichage
...sont respectés; 2° il peut émettre un avis au propriétaire, à l’occupant ou à leur mandataire prescrivant de corriger une situation qui constitue une infraction à ce règlement; 3° il émet tout permis prévu à ce règlement; 4° il fait rapport au...
En savoir plus -
Documents
Calendrier municipal 2022
...Marie-Victorin) La Colonie Sainte-Jeanne d’Arc a pour mission d’offrir à de jeunes filles âgées de 4 à 14 ans, de toutes situations socioéconomiques, un camp de vacances comportant un programme d’activités de loisir de qualité, diversifié, éd...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition janvier 2022
...AC EST GELÉ? Les redoux de température durant la saison froide posent souvent des problèmes à bien des égards. Ce genre de situation peut faire en sorte que les matières organiques de votre bac brun restent collées à l’intérieur après le passage...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition avril 2022
...rojeter collectivement dans l’avenir de «\ Contrecœur Ville nourricière » à partir de vos aspirations, des forces et de la situation spécifique de Contrecœur. Nous vous rappelons qu’un plan d’action sera dévoilé d’ici la fin de cette année, ce qu...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition septembre 2022
...l’organisme Vivre en Ville. Le PDCN se construit progressivement en franchissant plusieurs étapes. Après avoir documenté la situation actuelle et mené un sondage auprès\ de la population, le système alimentaire de la Ville de Contrecœur et ses enj...
En savoir plus -
Documents
Séance du 10 mars 2020
...nnier situé dans le carrefour giratoire Le conseil municipal , avec l’aide des Services techniques, ont analysé la situation et le projet de modification du passage piétonnier sera réalisé dans les prochains mois. 28 Une citoyenne...
En savoir plus -
Documents
Séance du 30 mars 2020
...; Considérant qu’i l est nécessaire de prévoir des conditions particulières d’entraide advenant qu’une telle situation touche le territoire des parties prenantes à la présente entente pour assurer un service minimum à la population....
En savoir plus -
Documents
Séance du 7 avril 2020
...tégré à la résolution; Considérant qu'il y a lieu de modifier la résolution originale pour régulariser la situation. Il est proposé par : Monsieur Jonathan Paris 7 Appuyé par : Monsieur Steve Hamel Et résolu unanimem...
En savoir plus