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Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...chimiques pour l'année 2024 15. SERVICE INCENDIE 16. COMMUNICATION 17. BIBLIOTHÈQUE 18. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 18.1 Dépôt - Registre public des déclarations des membres du conseil municipal - Code d'éthique...
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Séance ordinaire du 13 février 2024
...SSAINISSEMENT DES EAUX 14. SERVICE INCENDIE 15. COMMUNICATION 16. BIBLIOTHÈQUE 17. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 17.1 Nomination - Maire suppléant pour les mois de mars 2024 à juin 2024 17.2 Nominati...
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Séance ordinaire du 2 juillet 2024
...ssainissement des eaux 14. Service incendie 15. Communication 16. Bibliothèque 17. Administration générale 17.1 Versement d'une aide financière - Programme de support et de reconnaissance de...
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Séance ordinaire du 19 mars 2024
...- Appel d'offres 2024 -INC - 01 16. Communication 17. Bibliothèque Page 3 de 3 18. Administration générale 18.1 Nomination - Un membre au comité consultatif de circulation 18.2 Demande - Cent...
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Le Noblet, édition avril 2024
...u bulletin municipal Le Noblet. C’est le retour des événements printaniers et estivaux; profitez-en ! Mise en œuvre du plan stratégique 2024-2028 La Ville a adopté son plan stratégique 2024-2028 sous le thème « Bâtir le Contrecœur de demain ». Notr...
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Séance ordinaire du 19 mars 2024
...SSAINISSEMENT DES EAUX 15. SERVICE INCENDIE 16. COMMUNICATION 17. BIBLIOTHÈQUE 18. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 18.1 Nomination - Un membre au comité consultatif de circulation 18.2 Demande - Centr...
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Séance ordinaire du 9 avril 2024
...tés - Schéma de couverture de risque en sécurité incendie 16. Communication 17. Bibliothèque 18. Administration générale 18.1 Représentation - Développer les connaissances sur le Saint -Laurent et les Grands Lacs pour...
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Séance ordinaire du 6 mai 2025
...ge 10.6 Approbation - Demande P.I.I.A. 2025-036 - 4945 , rue des Patriotes - Affichage 11. A DMINISTRATION GÉNÉRALE 11.1 Libération - Fonds de garantie en responsabili té civile primaire - Regroupement Var...
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Séance extraordinaire du 15 avril 2024
...(BQ) inc. 14 946 330,63 $ taxes incluses 9,13 % CONSIDÉRANT QUE la soumission a été analysée par l'administration municipale et une recommandation a été émise par le directeur du service -incendie. CONSIDÉRANT QUE la plu...
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Séance ordinaire du 16 août 2022
...ement des eaux Page 3 de 3 16. Service incendie 17. Communication 18. Bibliothèque 19. Administration générale 19.1 Autoristation de signature d'une entente avec la Maison de la Famille Joli -Coeur...
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Séance ordinaire du 4 juin 2024
...sainissement des eaux 14. Service incendie 15. Communication 16. Bibli othèque 17. Administration générale 17.1 Nomination - Maire suppléant pour les mois de juillet à octobre 2024 17.2 Autori...
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Séance ordinaire du 7 mai 2024
...à payer au 1er mai 2024 8.2 Désignation des représentants - Détermination de leurs pouvoirs pour l'administration des affaires bancaires avec la Caisse Desjardins et abrogation de la résolution 2022 -07 -185 9....
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Séance ordinaire du 4 juin 2024
...SSAINISSEMENT DES EAUX 14. SERVICE INCENDIE 15. COMMUNICATION 16. BIBLIOTHÈQUE 17. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 17.1 Nomination - Maire suppléant pour les mois de juillet à octobre 2024 17.2 Autori...
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Séance ordinaire du 6 mai 2025
...Affichage 10.6 Approbation - Demande P .I.I.A. 2025 -036 - 4945, rue des Patriotes - Affichage 11. Administration générale 11.1 Libération - Fonds de garantie en responsabilité civile primaire - Regroupement Vare...
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Règlement U-700 relatif à la démolition d'immeubles
...sant l’objet du renvoi postérieurement à l’entrée en vigueur du règlement. SECTION III DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES 7. Application du règlement L’application du règlement relève du fonctionnaire désigné selon le...
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Séance ordinaire du 10 juin 2025
...ge 10. Assainissement des eaux 10.1 Octroi de contrat - Ventilation - Poste de pompage n o 3 11. Administration générale 11.1 Autorisation de signature - Exercice d'un droit de préemption - Lot 4 814 606 - 5...
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Séance ordinaire du 7 juillet 2026
...e d’achat et acte de vente – Lots 5 891 616 et 5 891 617 – Rue Legendre Page 2 de 2 11. Administration générale 11.1 Demande d’appui – Modification et adaptation des programmes CPS et PGAF du ministère de l...
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Séance ordinaire du 10 mars 2026
...Autorisation de signature – Certificat de parachèvement de l'ouvrage – Construction caserne 10 13. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 13.1 Nomination – Maire suppléant – Avril à juin 2026 13.2 Demande d'appui – Projet...
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Approbation référendaire - Règlement E-109 décrétant une dépense et un emprunt n'excédant pas 831 500$ pour la démolition et la construction de terrains de tennis et de pickleball
...la signature du registre. 9. Personne morale • avoir désigné par résolution, parmi ses membres, administrateurs ou employés, une personne qui, le 14 avril 2026 et au moment d’exercer ce droit, est majeure e...
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Approbation référendaire - Règlement E-110 décrétant une dépense et un emprunt n’excédant pas 1 561 300 $ pour le remplacement des portes et fenêtres au Centre multifonctionnel
...a signature du registre. 9. Personne morale • avoir désigné par résolution, parmi ses membres, administrateurs ou employés, une personne qui, le 14 avril 2026 et au moment d’exercer ce droit, est majeure et de...
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Séance ordinaire du 5 mai 2026
...es publiques 11.1 Demande d’aide financière – Unité 50 de la Garde côtière auxiliaire canadienne 12. Administration générale 12.1 Désignation d’un membre du conseil municipal – Comité de gouvernance du PDCN 12.2...
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Le Noblet, édition avril 2026
...nt pour la population locale. Contrecœur travaille avec sa conseillère scientifique, Candice Cornet, en vue d’ établir une stratégie de mobilisation scientifique pour s’assurer que l’expansion du Port de Montréal à Contrecœur se réalise avec rigue...
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Séance ordinaire du 14 avril 2026
...1 2 13.2 Dépôt – Rapport – Application du Règlement A -100 sur la gestion contractuelle 14. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 14.1 Achat des billets – Bingo – FADOQ 14.2 Demande d’appui – Dénonciation des coup...
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Entrée en vigueur - Règlement U-101 sur le contrôle intérimaire relatif au secteur industriel
...ons pouvant être réalisées dans certaines zones industrielles afin de préserver le potentiel de développement stratégique du secteur pendant la réalisation d'une réflexion portant sur l'optimisation et la planification de la...
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Séance ordinaire du 9 juin 2026
...12.3 Adjudication de contrat – Appel d’offres 2026 -INC -01 – Acquisition d’un camion autopompe 13. Administration générale 13.1 Régie du bâtiment du Québec – Demande de normes moins contraignantes 13.2 Demande...
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