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Séance ordinaire du 5 mai 2026
...12.1 Demande d’aide financière – Unité 50 de la Garde côtière auxiliaire canadienne 13. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 13.1 Désignation d’un membre du conseil municipal – Comité de gouvernance du PDCN 13...
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Séance ordinaire du 9 juin 2026
...12.3 Adjudication de contrat – Appel d’offres 2026 -INC -01 – Acquisition d’un camion autopompe 13. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 13.1 Régie du bâtiment du Québec – Demande de normes moins contraignantes 13.2...
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Séance ordinaire du 10 février 2026
...le vocal Expressio 11.2 Demande d’aide financière – Promotion – Camps de vacances des Colonies 12. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 12.1 Prolongation – Politique de rémunération et des avantages sociaux des employés ca...
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Séance ordinaire du 18 août 2026
...parc de conservation Barbe -Denys -de -la-Trinité comme autre mesure de conservation efficace (AMCE) 11. Administration générale 11.1 Convention relative à la réalisation des projets sélectionnés – Volet 2 du programme...
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Le Noblet, édition septembre 2026
...ertificat médical sera déduite et un montant équivalent à 10 % du prix du cours annulé sera prélevé pour frais d’administration. Aucun remboursement n’est fait en espèces ou sur carte de crédit. Un chèque sera émis par le comité des cours...
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Séance ordinaire du 7 juillet 2026
...ation de signature – Promesse d’achat et acte de vente – Lots 5 891 616 et 5 891 617 – Rue Legendre 11. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 11.1 Demande d’appui – Modification et adaptation des programmes CPS et PGAF du ministère de l...
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Approbation référendaire - Règlement E-103-1 modifiant le Règlement E-103 décrétant des dépenses en immobilisations et un emprunt de 4 500 000 $ pour l’acquisition d’immeubles et de terrains, dans le cadre de l’exercice d’un droit de préemption [...]
...a signature du registre. 9. Personne morale • avoir désigné par résolution, parmi ses membres, administrateurs ou employés, une personne qui, le 18 août 2026 et au moment d’exercer ce droit, est majeure et de...
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Séance ordinaire du 8 septembre 2026
...Urbanisme et environnement 15.1 Dépôt – Rapport sommaire – Permis de construction – Août 2026 16. Administration générale 16.1 Autorisation de signature – Entente de services aux personnes sinistrées avec la Cr...
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Dépôt du rôle triennal d'évaluation 2025-2026-2027 (3e année)
...et au Tarif des droits, honoraires et autres frais afférents aux recours instruits devant le Tribunal administratif du Québec applicable au moment de la demande. DONNÉ À CONTRECOEUR, ce 8 septembre 2026 ....
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Séance ordinaire du 18 août 2026
...e conservation Barbe Denys -de -la-Trinité comme autre mesure de conservation efficace (AMCE) 12. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 12.1 Convention relative à la réalisation des projets sélectionnés – Volet 2 du programme Accé...
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Assemblée publique de consultation - Projet de Règlement U-103
...et l’urbanisme, de modifier son plan d’urbanisme; CONSIDÉRANT QUE la Ville de Contrecoeur occupe une position stratégique au sein du corridor fluvial du Saint - Laurent, d’autant plus avec l’implantation du nouveau terminal du Por...
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Séance ordinaire du 6 octobre 2026
...neure 2026 - 056 – 9060, route Marie - Victorin, lot 4 814 982, zone H1 - 143 – Bâtiment accessoire 12 Administration générale 12.1 Désignation d'une déléguée municipale – Table de concertation régionale Haut Saint Lauren...
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Expansion du Port : Contrecœur se dote d’une expertise scientifique renforcée
Cette démarche permettra d’accompagner l’administration municipale dans ses prises de décision et de soutenir un dialogue transparent avec les citoyennes et les citoyens, les partenaires institutionnels et les promoteurs du projet : « L’objectif ser...
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Séance ordinaire du 14 avril 2026
...mars 2031 12.2 Dépôt – Rapport – Application du Règlement A -100 sur la gestion contractuelle 13. Administration générale 13.1 Achat des billets – Bingo – FADOQ 13.2 Demande d’appui – Dénonciation des coupure...
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Séance ordinaire du 20 janvier 2026
...11.3 Demande de dérogation mineure 2025 -122 - 275, rue de l'Église – Lot 6 607 642 - Zone P2 -174 12. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 12.1 Autorisation de signature – Radiation de la servitude 81 497 – 307 rue Salvas 12...
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Séance ordinaire du 10 juin 2025
...10. A SSAINISSEMENT DES EAUX 10.1 Octroi de contrat - Ventilation - Poste de pom page n o 3 11. A DMINISTRATION GÉNÉRALE 11.1 Autorisation de signature - Exercice d'un droi t de préemption - Lot 4 814 606 - 524...
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Séance ordinaire du 9 décembre 2025
...on – Nos Pee -Wee contre le cancer 11.2 Demande d'aide financière – Académie multisport Bleu & Or 12. Administration générale 12.1 Autorisation de signature – Entente – Transaction - ArcelorMittal 12.2 Adoption - Cal...
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Séance ordinaire du 8 juillet 2025
...nie municipal 9.1 Octroi de contrat - Réfection - Stationnement - Par c du Belvédère Page 2 de 2 10. Administration générale 10.1 Nomination - Maire suppléant - Août à octobre 2025 10.2 Autorisation de signature – Pr...
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Séance ordinaire du 8 juillet 2025
...10. G ÉNIE MUNICIPAL 10.1 Octroi de contrat - Réfection - Stationnement - Parc du Belvédère 11. A DMINISTRATION GÉNÉRALE 11.1 Nomination - Maire suppléant - Août à octobre 2025 11.2 Autorisation de signature – P...
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Séance ordinaire du 19 août 2025
...ale 9.6 Adoption finale - P.P.C.M.O.I. n o 2025-046 - 375, rue Dansereau - Autorisation d'usage 10. Administration générale 10.1 Adoption - Rémunération - Personnel électoral - Élections municipales 2025 10.2 Au...
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Le Noblet, édition septembre 2025
...’AMI, notre assistant municipal intelligent. Ces outils modernes facilitent vos démarches, améliorent l’efficacité administrative et soutiennent une gestion écoresponsable de nos ressources. Développement réfléchi et responsable Le commerce Pét...
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Séance ordinaire du 1er octobre 2025
...Le Pion Fringant 11.4 Demande d'aide financière - Club d'hockey les Vinkings HC de Contrecoeur 12. Administration générale 12.1 Autorisation de signature - Protocole d'entente - Coopérative de solidarité du parc Régional...
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Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...raire - Service loisir et culture 9.2 Embauche - Assistante-trésorière - Service des finances et des services administratifs 9.3 Embauche - Poste de contremaître- Remplacement d'un congé de paternité - Service des travaux publics...
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Séance ordinaire du 18 novembre 2025
...nnage alimentaire et Guignolée 13.3 Demande d'aide financière - Jazz -Pop - École Le Carrefour 14. Administration générale 14.1 Autorisation de la MRC 14.2 Approbation du budget 2026 de la RIPRSL Page 2 de...
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Séance ordinaire du 9 septembre 2025
...allées avant le 1 er novembre 2010 - Ministère des Affaires municipales et de l'Habitation 11. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 11.1 Versement d'une aide financière – Autorisation de dépense - Fondation Centre d'Accueil C...
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