161 résultats pour
-
Documents
Séance ordinaire du 16 août 2022
...de construction d'un chalet au parc Eucher -Cormier 8.6 Adoption du règlement 1266 -2022 concernant un programme de subvention pour l' abattage de frênes 8.7 Adoption du second projet de règlement 1267 -2022 modifiant diver...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 8 juillet 2025
...de recharge domestique pour véhicules électriques 5.2 Adoption – Règlement numéro A-106 relatif à l’octro i de subventions pour la restauration et la rénovation des bâtiments à valeur patrimoniale 5.3 Adoption - Règlement n...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 10 juin 2025
...s électriques 5.2 Avis de motion - Présentation - Dépôt - Règleme nt numéro A-106 relatif à l’octroi de subventions pour la restaurat ion et la rénovation des bâtiments à valeur patrimoniale 5.3 Avis de motion -...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 10 juin 2025
...électriques 5.2 Avis de motion - Présentation - Dépôt - Règlement numéro A -106 relatif à l’octroi de subventions pour la restauration et la rénovation des bâtiments à valeur patrimoniale 5.3 Avis de motion - Présent...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 18 mars 2025
...ce au service des entreprises publiques et privées; CONSIDÉRANT QUE l’UQTR fait affaire avec le programme de subvention MITACS, visant à financer le partenariat entre, les chercheurs, futurs talents et étudiants univer...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...es conformément à l'article 105.4 de la Loi sur les cités et villes ( RLRQ.,c. C-19) 8.3 Reddition de comptes pour la subvention annuelle du MTQ 8.4 Demande d’adoption d’une résolution – Programme de la taxe sur l’essence et de la con...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 septembre 2022
...le 1322, rue Thomas -Valiquet Page 2 de 2 12. Environnement 13. Travaux publics 13.1 Demande de subvention à Hydro -Québec pour l'installation d'unités de climatisation et de chauffage via le Programme de démo...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...ses services pour l’année 2023 - 2024. QUE la dépense soit prélevée au poste budgétaire 02.11000.991 - Subvention aux Organismes. QUE le préambule fasse partie intégrante de la présente résolution. ADOPTÉE...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 19 h 30 –
...887 038 $ 3 401 662 $ Autres activités financières 455 880 $ 417 654 $ Affectation de surplus (105 122) $ (658 814) $ Subvention COVID -19 0 $ (735 076) $ Total des dépenses 18 566 313 $ 15 819 697 $ RÉPARTITION DES DÉPENSES et PRÉV...
En savoir plus -
Documents
Séance du 2 février 2021
...l'acqu isition d'un balai de rues - Appel d'offres 2021 -TP -03 12.2 Autorisation de dépôt d'une demande de subvention au Programme de gestion des actifs municipaux de la Fédération canadienne des municipalités pour la m...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 avril 2021
...MOTION 6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1221 -2021 établissant un programme de subvention pour l'acquisition de barils de récupération d'eau de pluie 6.2 Avis de motion décrétant la prochain...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 mai 2021
...s arbres en zone P2 -168 et P2 -169 1 7.2 Adoption du règlement 1221 -2021 établissant un programme de subvention pour l'acquisition de barils de récupération d'eau de pluie 7.3 Adoption du second projet de règ leme...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition septembre 2023
...c.ca/ville/democratie/seances-du-conseil Inauguration de la nouvelle piste de pumptrack au parc Henri-Lacroix À LA UNE ! Subvention La Ville de Contrecœur a obtenu une subvention de 100 000 $ du gouvernement du Québec pour l’ajout de modules d...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er juin 2021
...018, 1136 -2018 1157 -2019 pour ajuster les montants de la dépense et de l‱emprunt et, s‱il y a lieu, approprier une subvention ou une somme provenant du fo nds général de la Ville. Il est proposé par : Monsieur Dominique Doyon Appu...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...ncière à l’égard de l’achat d’autobus électriques afin d’en faire bénéficier Exo dès la première phase d’octroi de subvention. Qu'une copie certifiée conforme de la présente résolution soit transmise au ministre des Transp...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 17 août 2021
...site Web et panneaux numériques 10. LOISIR ET CULT URE 10.1 Autorisation de dépôt d'une demande de subvention dans le cadre du Programme de soutien aux infrastructures sportives et récréatives de petite envergure...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...afin de demeurer un lieu sécuritaire pour les usagers; Considérant que les travaux requis sont éligibles à une subvention du mini stère de l'Éducation dans le cadre du Programme de soutien à l'amélioration des sentiers...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...unicipal du ministère des Transports du Québec; Considérant la procédure de reddition en vigueur pour l’obtention de la subvention. Il est proposé par : Monsieur André Gosselin Appuyé pa r : Monsieur Dominique Doyon Et résolu unani...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...la Ville de Contrecoeur souhaite devenir l’hôte d’un projet reboisement par l’entremise de ce programme et a insi subventionner la totalité ou une partie de celui -ci pour ses besoins de verdissement; Considérant qu’Arbre -Évolution...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...de la Ville de Contrecœur et abrogation de la résolution 2021 -11 -309 9.5 Appropriation de surplus relié à la subventio n pour la COVID -19, aux opérations courantes 9.6 Utilisation de la réserve financière destinée...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 11 janvier
...été faite selon les règles normales d’application de tout règlement municipal. En ce qui a trait à votre demande de subvention, nous vous informons que la ville n’a pas ce type de programme, par contre il existe un programme de financeme...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 1er décembre 2020
...; Consid érant le montant disponible dans la réserve créée par le règlement 1117 -2018; Considérant le rejet de la subvention demandée Considérant l'adoption du programme triennal d'immobilisation 2020 -2021 -2022. Il est proposé...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 8 mars 2022
...xes incluses. Que l'attribution de contrat est conditionnelle à l'obtention d'une réponse favorable du programme de subvention RECIM. ADOPTÉE 2022 -03 -062 ATTRIBUTION DE CONTRAT POUR LA RÉALISATION DES PLANS ET DEVI...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 avril 2022
...e répondre aux besoins et d’offrir des logements abordables à la population de la région; Considérant le Programme de subvention d’urgence de supplément au loyer offert par la Société d’habita tion du Québec qui est mis en œuvre par...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 3 mai 2022
...iennal en immobilisations ( PTI ) 2022 -20 23 -20 24, les sommes annoncées sont de 10 540 000 $ et les demandes de subvention pour le projet prévu sont de l’ordre de 3 250 000 $, pour un coût net anticipé de 7 290 000 $ . Oui d’...
En savoir plus