161 résultats pour
-
Documents
Séance ordinaire du 7 juin 2022
...’emprunt identifiés à l’annexe pour ajuster les montants de la dépense et de l’emprunt et, s’il y a lieu, approprier une subvention ou une somme provenant du fonds général de la Ville. Il est proposé par : Madame Maggy Bissonnette App...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 juillet 2022
...au parc Eucher -Cormier 6.6 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1266 -2022 concernant un programme de subvention pour l'abattage de frênes 1 6.7 Avis de motion décréta nt la prochaine adoption du règlement 1267 -2022 mod...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 16 août 2022
...uction d'un chalet au parc Eucher -Cormier 8.6 Adoption du règlement 1266 -2022 concernan t un programme de subvention pour l'abattage de frênes 8.7 Adoption du second projet de règlement 1267 -2022 modifiant diverses...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...ité publique 15. Communication 16. Bibliothèqu e 16.1 Modification du montant accordé à titre de subvention au comité de bénévoles de la bibliothèque municipale 17. Administration générale 17.1 Dépôt...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 2 février 2021
...ur l'acquisition d'un balai de rues - Appel d'offres 2021 -TP -03 12.2 Autorisation de dépôt d'une demande de subvention au Programme de gestion des actifs municipaux de la Fédération canadienne des municipalités pour la mise e...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 mai 2021
...ttage des arbres en zone P2 -168 et P2 -169 7.2 Adoption du règlement 1221 -2021 établissant un programme de subvention pour l'acquisition de barils de récupération d'eau de pluie 7.3 Adoption du second projet de règle...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 17 août 2021
...x sociaux, site web et panneaux numériques 10. Loisir et culture 10.1 Autorisation de dépôt d'une demande de subvention dans le cadre du Programme de soutien aux infrastructures sportives et récréatives de petite envergure 10.2...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...ciaux, site web et panneaux numériques 10. Loisir et culture 10.1 Autorisation de dépôt d'une demande de subvention dans le cadre du Programme de soutien aux infrastructures sportives et récréatives de petite envergure 1...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...nom de la Ville de Contrecœur et abrogation de la résolution 2021 -11 -309 9.5 Appropriation de surplus relié à la subvention pour la COVID -19, aux opérations courantes 9.6 Utilisation de la réserve financière destinée à des projet...
En savoir plus -
Documents
Séance du 12 janvier 2021
...nismes représentés à la Table sociocommunautaire de donner suite à un tel projet; Considérant l'existence de la subvention offerte par le ministère de l'Agriculture, des Pêcheries et de l'Alimentation du Québec pour la réalis...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 8 juillet 2025
...de recharge domestique p our véhicules électriques 5.2 Adoption – Règlement numéro A-106 relatif à l’o ctroi de subventions pour la restauration et la rénovation des bâtiments à va leur patrimoniale 5.3 Adoption - Règlement nu...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...ité publique 15. COMMUNICATION 16. BIBLIOTHÈQUE 16.1 Modification du montant accordé à titre de subvention au comité de bénévoles de la bibliothèque municipale 17. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 17.1 Dépôt de...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 février 2023, à 19 h
...vague desservi? Qui représente la Ville de Contrecœur au Quartier des Affaires? Quel est le montant de la subvention annuelle de la Ville au Quartier des Affaires? Est-ce que la Ville tient un registre des citoyens qui r...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 octobre 2022
...e règlement 1273 -2022 modifiant les articles 8, 11, 13 et 15 du règlement 1221 -2021 établissant un programme de subvention pour l'acquisition de barils de récupération d'eau de pluie 6.4 Avis de motion et dépôt du proj...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...les citoyens et de la population du grand Montréal est l’objectif principal de cette promotion. Évidemment l’octroi de la subvention du Montréal bleu pour la place François -De Sales Gervais concrétise la reconnaissance par nos pair...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition avril 2022
...de nous préoccuper de notre planète. À Contrecœur, on protège l’environnement avec l’adoption de plusieurs programmes de subventions en lien avec notre Plan d’action en développement durable et le Jour de la Terre nous rappelle l’importance d’a...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition septembre 2022
...liser des travaux de charpenterie, de menuiserie, d’électricité et de plomberie. Rappelons que le projet a bénéficié d’une subvention de 11\ 4 000 $ du ministère de la Culture et des Communications pour la préservation du patrimoine via un fonds...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 septembre 2022
...és, pour le 1322, rue Thomas -Valiquet 12. ENVIRONNEMENT 13. TRAVAUX PUBLICS 13.1 Demande de subvention à Hydro -Québec pour l'installation d'unités de climatisation et de chauffage via le Programme de...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 octobre 2022
...et de règlement 1273 -2022 modifiant les articles 8, 11, 13 et 15 du règlement 1221 -2021 établissant un programme de subvention pour l'acquisition de barils de récupération d'eau de pluie 6.4 Avis de motion et dépôt du projet de règ...
En savoir plus -
Documents
Séance du 7 janvier 2020
...des plans et devis concernant le réaménagement de la place François - de Sales -Gervais 3 − Augmentation de la subvention de la taxe sur l’essence et de la contribution du Québec (TECQ) 2014 -2018 DÉPÔT DU RAPPORT SUR...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...n du règlement 1273 -2022 modifiant les articles 8, 11, 13 et 15 du règlement 1221 - 2021 établissant un programme de subvention pour l'acquisition de barils de récupération d'eau de pluie 7.4 Adoption du règlemen t 1274 -202...
En savoir plus -
Documents
Séance du 4 février 2020
...-01 -044 PROGRAMME DE SOUTIEN AU MILIEU MUNICIPAL EN PATRIMOINE IMMOBILIER Con sidérant le programme de subvention aux travaux de restauration du patrimoine immobilier de propriété municipale mis en place par le ministèr...
En savoir plus -
Documents
Séance du 7 avril 2020
...tifiés à la liste de l’annexe, selon ce qui y était prévu; Considérant que la Ville de Contrecœur a reçu une subvention pour financer entièrement l’objet du règlement 1154 -2019 identifié à la liste de l’annexe, selon c...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...liothèque 17.1 Abrogation de la résolution 2020 -11 -318 Modification du montant acco rdé à titre de subvention au comité de bénévoles de la bibliothèque municipale 17.2 Autorisation de signature d’une lettre d’...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...BLIOTHÈQUE 17.1 Abrogation de la résolution 2020 -11 -318 Modification du montant accordé à titre de subvention au comité de bénévoles de la bibliothèque municipale 17.2 Autorisation de signature d’une l...
En savoir plus